R>32_ ' ANDSCHE STAATSWETTEKl l -)*3 huurman* Jordens. Jï°: 73. fl WET van den 7; .10 5' „ 5 6e 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale dort être divisée. Le quotiënt donnera le montant de 1'unité de dépense. Chacun des pays contractants désignera, au moment de son accession, la classe dans laquelle il désire être rangé.  113 Le Gouvernement de la Confédération suisse surveillera les dépenses du Bureau international, fera les avances nécessaires et établira le compte annuel, qui sera communiqué a toutes les autres Administrations. 14. La présente Convention sera soumise a des revisions périodiques, en vue d'y introduire les améliorations de nature a perfeotionner le système de ÏTJnion. A eet effet, des Conférences auront lieu, successivement, dans 1'un des pays contractants entre les Délégués desdits pays. L'Administration du pays oü doit siéger la Conférence préparera, avec le concours du Bureau international, les travaux de cette Conférence. Le Directeur du Bureau international assistera aux séances des Conférences, et prendra part aux discussions sans voix délibérative. 15. II est entendu que les pays contractants se réservent respectivement le droit de prendre séparément, entre eux, des arrangements particuliers pour la protection de la Propriété industrielle, en tant que ces arrangements ne contreviendraient point aux dispositions de la présente Convention. 16. Les pays qui n'ont point pris part a la présente Convention seront admis a y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ei a tous les autres. Elle emportera, de plein droit, accession a toutes les clauses et admission a tous les avantages stipulés par la présente Convention, et produira ses effets un mois après 1'envoi de la notification faite par le Gouvernement de la Confédération suisse aux autres pays unionistes, a moins qu'une date postérieure n'ait été indiquée par le pays adhérent. 166is. Les pays contractants ont le dröit d'accédés en tout temps a la présente Convention pour leurs colonies, possessions, dépendances et protectorats, ou pour certains d'entre eux. Os peuvent a eet effet soit faire une déclaration générale par laquelle toutes leurs colonies, S. & J. n«. 73, 3«dr. 8  — 114 — possessions. dépendances et protectorats sont eompris dans l'accession, soit nommer expressément ceux qui y sont eompris, soit se borner a indiquer ceux qui en sont exclus. Cette déclaration sera notifiée par écrit au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci a tous les autres. Les pays contractants pourront, dans les mêmes conditions, dénoncer la Convention pour leurs colonies, possessions, dépendances et protectorats, ou pour eertains d'entre eux. 17. L'exéoution des engagements réciproques contenus dans la présente Convention est subordonnée, en tant que de besoin, a 1'accomplissement des formalités et régies établies par les lois constitutionnelles de ceux des pays contractants qui sont tenus d'en provoquer 1'application, ce qu'ils s'obligent a faire dans le plus bref délai possible. VIbis. La Convention demeurera en vigueur pendant un temps indéWminé, jusqu'a 1'expiration d'une année a partir du jour oü la dénonciation en sera faite. Cette dénonciation sera adressée au Gouvernement de la Confédération suisse. Elle ne produira son effet qu'a 1'égard du pays qui 1'aura faite, la Convention restant exécutoire pour les autres pays contractants. 18. Le présent Acte sera ratifié, et les ratifications en seront déposées a Washington au plus tard le Ier avril 1913. II sera mis a exécution, entre les pays qui Pauront ratifié, un mois après 1'expiration de ce délai. Cet Acte, avec son Protocole de ctóture, remplacera, dans les rapports entre les pays qui 1'auront ratifiée: la Convention de Paris du 20 mars 1883; le Protocole de cloture annexé a cet Acte ; le Protocole de Madrid du 15 avril 1891 concernant la dotation du Bureau international, et 1'Acte additionnel de Bruxelles du 14 décembre 1900. Toutefois, les Actes précités resteront en vigueur dans les rapports avec les pays qui n'auront pas ratifié le présent Acte. 19. Le présent Acte sera signé en un seul exemplaire, lequel sera déposé aux archives du Gouvernement des Etats-Unis. Une copie certifiée sera remise par ce dernier a chacun des Gouvernements unionistes.  — 115 — En. foi de quoiles Plénipotentiairesrespectifs ont signé le présent Acte. Fait a Washington, en un seul exemplaire, le deux juin 1911. Pour VAÜemagne : etc. Protocole de Clöture. Au moment de procéder a la signature de 1' Acte conclu a la date de ce jour, les Plénipotentiaires soussignés sont convenus de ce qui suit: Ad article 1. Les mots •,,Propriété industrielle" doivant être pris dans leur acception la plus large ; ils s'étendent a toute production du domaine des industries agricoles (vins, grains, fruits, bestiaux, etc.), et extractives (minéraux, eaux minérales. etc). Ad article 2. (a) Sous le nom de brevets d'invention sont comprises les diverses espèces de brevets industriels admises par les législations des pays contractants, telle que brevets d'importation, brevets de perfectionnement, etc, tant pour les procédés que pour les produits. (6) II est entendu que la diposition de 1'article 2 qui dispense les ressortissants de 1'Union de 1'obligation de domicile et d'établissement a un caraetère interprétatif, et doit, par conséquent, s'appliquer a tous les droits nés en raison de la Cbnvention du 20 mars 1883, avant la mise en vigueur du présent Acte. (c) II est entendu que les dispositions de 1'article 2 ne portent aucune atteinte a la llégislation de chacun des pays contractants, en ce qui concerne la procédure suivie devant les tri bunaux et la compétence de ces tribunaux, ainsi que I'élection de domicile ou la constitution d'un mandataire requises par les lois sur les brevets, les modèles d'utilité, les marqués, etc. Ad article 4. II est entendu que, lorsqu'un dessin ou modèle industriel aura été déposé dans un pays en vertu d'un droit de priorité basé sur le dépót d'un modèle d'utilité, le délai de priorité'ne sera que celui que 1'article 4 a fixé pour les dessins et modèles industriels. Ad article 6. II est entendu que la disposition du premier alinéa de 1'article 6 n'exclut pas le 8*  — 116 — droit d'exiger du deposant un êertificat d'enregistrement régulier aü pays d'origine, délivré par 1'autorité compétente. , H est entedu que 1'usage des armöiries, insignes ou décorations publiques qui n'aurait pas été autorisé par les pouvoirs compétents, ou 1'emploi des signes et poincons officiels de controle et de garantie adoptés par un pays unioniste, peut être considéré comme contraire a 1'ordre public dans le sens du N°. 3 de 1'article 6. Ne seront, toutefois, pas considérées comme contraires a 1'ordre publio les marqués qui contiennent, avec 1'autorisation des- pouvoirs compétents, la reproduction d'armoiries, de décorations ou d'insignes publiés. II est entendu qu'une marqué ne pourra être considérée comme contraire k 1'ordre public pour la seule raison qu'elle n'est pas conforme a quelque disposition de la législation sur les marqués, sauf le cas oü cette disposition elkimême concerne 1'ordre public. Le présent Protocole de clöture, qui sera ratifié en même temps que 1'Acte condu a la date de ce jour, sera considéré comme faisant partie intégrante de cet Acte, et aura même force, valeur et durée. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Protocole. Fait k Washington, en un seul exemplaire, le deux juin 1911. (Volgen de onderteekeningen.) UNION INTERNATIONALE POUR LA PROMOTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. ARRANGEMENT DE MADRID dn 14 avril 1891 pour V' enregistrement international des marqués de fabrique ou de commerce revisé d Bruxelles le 14 decembre 1900 et a Washington le 2 juin 1911, conchi entre VAutriche, la Hongrie, la Belgique, le Brésil, Cuba, VEspagne, la Trance, VItalie, le Mexique, les Pays-Bas, le Portugal, la Suisse et la Tunisie. Les Soussignés, düment autorisés par leurs GoUvernements respectifs, ont, d'un commun  — 117 — accord, arrêté le texte suivant, qui remplacera 1'Arrangement signé a Madrid le 14 avril 1891 et 1'Acte additionnel signé a Bruxelles le 14 décembre 1900, savoir : Art. 1. Les sujets ou citoyens de chacun des pays contractants pourront s'assurer, dans tous les autres pays, la protection de leurs marqués de fabrique ou de commerce acceptées au dépót dans le pays d'origine, moyennant le dépót desdites marqués au Bureau international, a Beme, fait par 1'entremise de 1'Administration dudit pays d'origine. 2. Sont assimilés aux sujets ou citoyens des pays contractants les sujets ou citoyens des pays n'ayant pas adhéré au présent Arrangement qui, sur le territoire de 1'Union restreinte constituée par ce dernier, satisfont aux conditions établies par 1'article 3 de la Convention générale. 3. Le Bureau international enregistrera immédiatement les marqués déposées conformément a 1'article premier. H notifiera cet enregistrement aux diverses Administrations. Les marqués enregistrées seront publiées clans une feuille périodique éditée par le Bureau international, au moyen des indications contenues dans la demande d'enregistrement et d'un cliché fourni par le déposant. Si le déposant revendique la couleur a titre d'élément distinctif de sa marqué, il sera tenu : 1°. De le déclarer, et d'accompagner son dépót d'une mentioh indiquant la couleur ou la combinaison de couleurs revendiquée ; 2°. De joindre a sa demande des exenyplaires de ladite marqué en couleur, qui seront annexés aux notifications faites par le Bureau international. Le nombre de ces exemplaires sera fixé par le Reglement d'exécution. En vue de la publicité & donner, dans les pays contractants, aux marqués enregistrées, chaque Administration recevra gratuitement du Bureau international le nombre d'exemplaires de la susdite publioation qu'il lui plaira de demander. Cette publicité sera considérée dans tous les pays contractants comme pleinement suffisante, et aucune autre ne pourra être exigée du déposant. 4. A partir de 1'enregistrement ainsi fait au Bureau international, la protection de la marqué  — 118 — dans chacun des pays contractants sera la même que si cette marqué y avait été directement déposée. Toute marqué enregistrée internationalement dans les quatre mois qui suivent la date du dépót dans le pays d'origine, jouira du droit de priorité établi par 1'article 4 de la Convention générale. 46is, Lorsqu'une marqué, déja déposée dans un ou plusieurs des pays contractants," a été postérieurement enregistrée par le Bureau international au nom du même titulaire ou de son ayant cause, 1'enregistrement international sera considéré comme substitué aux enregistrements nationaux antérieurs, sans préjudice des droits acquis par le fait de ces derniers. 5. Dans les pays oü leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau international notifiera 1'enregistrement d'une marqué, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée a cette marqué sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliquefaient, en vertu de la Convention générale, a une marqué déposée a 1'enregistrement national. Elles devront exercer cette faculté dans le délai pré vu par leur loi nationale, et, au plus tard, dans 1'année de la notification prévue par 1'article 3, en indiquant au Bureau international leurs motifs de refus. Ladite déclaration, ainsi notifiée au Bureau international, sera par lui transmise sans délai a 1'Administration du pays d'origine et au propriétaire de la marqué. L'intéressé aura les mêmes moyens de recours que si la marqué avait été par lui directement déposée dans le pays oü la protection est refusée. 56/s. Le Bureau international délivrera a toute personne qui en fera la demande, moyennant une taxe fixée par le Reglement d'exécution, une copie des mentions inscrites dans le Registre relativement a une marqué déterminée. 6. La protection résultant de 1'enregistrement au Bureau international durera 20 ans a partir de cet enregistrement, mais ne pourra être invoquée en faveur d'une marqué qui -ne jouirait plus de la protection légale dans le pays d'origine.  — 119 — 7. L'enregistrement pourra toujours être renouvelé suivant les prescriptions des articles 1 et 3. Six mois avant 1'expiration du terme de protection, le Bureau international donnera un avis officieux a 1'Administration du pays d'origine et au propriétaire de la marqué. 8. L'Administcution du pays d'origine fixera a son gré, et percevra a son pront, une taxe qu'elle réclamera du propriétaire de la marqué dont 1'enregistrementintemational est demande. A cette taxe s'ajoutera un émolument international de cent francs pour la prémièrejnarque, et de oinquante francs pour chacune des marqués suivantes, déposées en même temps par le même propriétaire. Le produit annuel de cette taxe sera réparti par parts égales entre les pays contractants par les soins du Bureau international, après déduction des frais communs nécessités par 1'exécution de cet Arrangement. Sbis. Le propriétaire d'une marqué internationale peut toujours renoncer a la protection dans un ou plusieurs des pays contractants, au moyen d'une déclaration remise a 1'Administration du pays d'origine de la marqué, pour être communiquée au Bureau international, qui la notifiera aux pays que cette renonoiation concerne. 9. L'Administration du pays d'origine notifiera au Bureau international les annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements qui se produiront dans la propriété de la marqué. Le Bureau international enregistrera ces changements, les notifiera aux Administrations des pays contractants, et les publiera aussitöt dans son journal. On procédera de même lorsque le propriétaire de la marqué demandera a réduire la liste des produits auxquels elle s'applique. L'addition ultérieure d'un nouveau produit a la liste ne peut être obtenue que par un nouveau dépót effectué conformément aux prescriptions de 1'article 3. A l'addition est assimilée la substitution d'un produit a un autre. 9bis. Lorsqu'une marqué inscrite dans le Kegistre international sera transmise a une personne établie dans un pays contractant autre que le pays d'origine de la marqué, la trans-  — 120 — mission sera notifiée au Bureau international par 1'Administration de ce même pays d'origine. Le Bureau international enregiatrra la transmission et, après ayoir recu 1'assentiment de 1'Administration a laquelle ressortit le nouveau titulaire, il la notifiera aux autres Administrations et la pubüera dans son journal. La présente disposition n'a point pour effect de modifier les législations des pays contractants qui prohibent la transmission de la marqué sans la cession simultanée de 1'établissement industriel ou commeroial dont elle distingue les produits. Nulle transmission de marqué inscrite dans le Begistre international, faite au profit d'une personne non établie dans 1'un des pays contractants, ne sera enregistrée. 10. Les Administrations règleront d'un commun accord les détails relatifs a 1'exécution du présent Arrangement. 11. Les pays de 1'Union pour la protection de la propriété industrielle qui n'ont pas pris part au présent Arrangement seront admis a y adhérer sur leur demande, et dans la forme prescrite par la Convention générale. Dés que le Bureau international sera informé qu'un pays ou une de ses colonies a adhéré au présent Arrangement, il adressera a 1'Administration de ce pays, conformément a, Partiele 3, une notifioation collective des marqués qui, a ce moment, jouissent de la protection internationale. Cette notification assurera, par elle-même, auxdites marqués le bénéfice des précédentes dispositions sur le territoire du pays adhérent, et fera courir le délai d'un an pendant lequel 1'Administration intéressée peut faire la déclaration prévue par 1'article 5. 12. Le présent Arrangement sera ratifié et les ratifications en seront déposées a Washington au plus tard le Ier avril 1913. II entrera en vigueur un mois a partir de 1'expiration de ce délai, et aura la même force et durée que la Convention générale. Sn foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Arrangement. Fait a Washington, en un seul exemplaire, le deux juin 1911. Pour V Autriche et pour -la Hongrie : etc.  — 121 — I Besluit van den 25sten April 1913, S. 142, tot bekendmaking in het Staatsblad van de op 2 Juni 1911 te Washington mede namens Nederland geteekende verdragen tot bescherming van den industrieelen eigendom en betreffende de internationale inschrijving van fabrieks- en handelsmerken.. Wij WILHELMINA, enz. Gezien: a. het op 2 Juni 1911 te Washington gesloten verdrag, met daarbij behoorend slotprotocol, tot bescherming van den industrieelen eigendom, welk verdrag strekt tot vervanging van dat van Parijs van 20 Maart 1883 {Staatsblad 1884, n°. 189) en van Brussel van 14 December 1900 {Staatsblad 1902, n°. 177); 6- de op 2 Juni 1911 te Washington aangegane schikking betreffende de internationale inschrijving van fabrieks- en handelsmerken, welke schikking strekt tot vervanging van die van Madrid van 14 April 1891 {Staatsblad 1893, n°. 55) en van de Additioneele Akte van Brussel van 14 December 1900 {Staatsblad 1902, n°. 177); Overwegende dat bedoeld verdrag en slotprotocol van 2 Juni 1911 en de schikking van 'denzelfden datum, van welke akten een afdruk met vertaling bij dit Besluit is gevoegd, zijn goedgekeurd bij de wet van den 19den Maart 1913 {Staatsblad n°. 104); Overwegende mede dat Onze akten van bekrachtiging van genoemd verdrag, slotprotocol en schikking den lsten April 1913 te Washington zijn nedergelegd; Op de voordracht van Onzen Minister van Buitenlandsche Zaken van den 21sten April 1913, Directie van het Protocol, n°. 8036; Hebben goedgevonden en verstaan : de bekendmaking in het Staatsblad te bevelen van meergenoemde internationale akten en van de vertaling daarvan. Onze Ministers; Hoofden van Departementen van Algemeen Bestuur, worden belast, ieder voor zooveel hem betreft, met de uitvoering van hetgeen ten deze wordt vereischt. 's Gravenhage, den 25sten April 1913. WILHELMINA. De Minister van Buitenlandsche Zaken, R. de Ma-rees van Swinderen. (Uitgeg. 6 Mei 1913.)  — 122 — V ERTALING • UNIE-VERDRAG VAN PARIJS van den 20sten Maart 1883 tot bescherming van den industrieelen eigendom, herzien te Brussel, den \4den December 1900 en te Washington, den 2den Juni 1911. Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen, in naam van het Duitsehe Keizerrijk ; ^SSjne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Bohemen, enz. en Apostolisch Koning van Hongarije, voor Oostenrijk en voor Hongarije ; Zijne Majesteit de Koning der Belgen; de President der Vereenigde Staten van Brazilië; de President der Republiek Cuba; Zijne Majesteit de Koning van Denemarken; de President der Dominicaansche Republiek; Zijne Majesteit de Koning van Spanje; de President der Vereenigde Staten van Amerika ; de President der Fransche Republiek; Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en de Britsche overzeesche landen, Keizer van Indië; Zijne Majesteit de Koning van Italië; Zijne Majesteit de Keizer van Japan ; de President der Vereenigde Staten van Mexico ; Zijne Majesteit de Koning van Noorwegen ; Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden ; de President der voorloopige regeering van de Republiek Portugal; Zijne Majesteit de Koning van Zweden ; de Bondsraad van den Zwitserschen Bond ; de Regeering. van Tunis, het dienstig geoordeeld hebbende het internationale verdrag van den 20sten Maart 1883 tot het in het leven roepen van eene internationale unie tot bescherming van den industrieelen eigendom, herzién te Brussel den 14den December 1900, in eenige opzichten te wijzigen en aan te vullen, hebben tot Hunne gevolmachtigden benoemd, te weten : Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen, enz. die, na elkander hunne volmachten vertoond te hebben, en deze over en weer in goeden en behoorlijken vorm bevonden te hebben, zijn overeengekomen als volgt : Art. 1. De contracteerende landen vormen eene Unie tot bescherming van den Industrieelen eigendom.  — 123 — 2. De onderdanen of burgers van elk der oontraoteerende landen zullen in alle andere landen der Unie, voor wat betreft de octrooien van uitvinding, de gebruiksmodellen, de tee- I keningen of modellen van nijverheid, de fabrieks- of handelsmerken, den handelsnaam, de aanduidingen van herkomst, het tegengaan van de oneerlijke mededinging, de voordeelen genieten, welke de onderscheidene wetten thans aan de nationalen toekennen of in het vervolg zullen toekennen.- Dientengevolge zullen zij dezelfde bescher- . ming hebben als deze en hetzelfde wettelijk verhaal tegen elke inbreuk op hunne rechten, mits zij de voorwaarden en formaliteiten nakomen, aan de nationalen opgelegd. Geene verplichting omtrent woonplaats of inrichting in het land, waar de bescherm ing wordt verzocht, kan aan hen, die tot de- Unie behooren, worden opgelegd. 3. Met de onderdanen of burgers der contracteerende landen worden gelijkgesteld de onderdanen of burgers van landen, welke niet deel uitmaken der Unie, die op het grondgebied van een der landen van de Unie woonplaats hebben of inrichtingen van nijverheid .of handel, in werkelijkheid opgericht en ge- bruikt tot het uitoefenen van nijverheid of handel. 4. o. Hij, die op regelmatige wijze een aanvraag om octrooi van uitvinding, een gebruiksmodel, een teekening of model van nijverheid of een fabrieks- of handelsmerk in een der contracteerende landen heoft gedeponeerd, of zjjn rechtverkrijgende, zal, onder ^voorbehoud der rechten van derden, gedurende de hierna te bepalen termijnen een recht van voorrang hebben voor het depót in de andere landen. 6. Dientengevolge zal hét, vóór het verstrijken dier termijnen, in een der andere landen der Unie later verrichte depót niet krachteloos kunnen gemaakt worden, door feiten, die inmiddels hebben plaats gehad, met name door een ander depót, door het bekend maken der uitvinding of hare toepassing, door het te koop stellen van exemplaren van de teekening of het model, door gebruik van het merk.  — 124 — c. De hiervoor vermelde termijnen van voorrang zijn twaalf maanden voor de octrooien van uitvindingen en de gebruiksmodellen, en vier maanden voor de teekeningen en modellen van nijverheid en voor de fabrieks- of handelsmerken. d. Wie zich wil beroepen op den voorrang van een vroeger depot, is gehouden eene verklaring in te leveren, aanwijzende den dag en het land van dat depót. Elk land bepaalt, op welk tijdstip deze verklaring op zijn laatst moet worden gedaan. Deze aanwijzingen worden vermeld in de bekendmakingen vanwege de bevoegde administratie, met name in de octrooien en de daartoe betrekkelijke beschrijvingen. De contracteerende landen kunnen van hem, die een verklaring van voorrang doet, de overlegging eischen van een afschrift der vroeger gedane aanvraag (beschrijving, teekeningen, enz.), voor overeenkomstig de oorspronkelijke gewaarmerkt door de administratie, die haar ontving. Dit afschrift is vrijgesteld van elke legalisatie. Gevorderd kan worden dat het vergezeld zij van eene verklaring omtrent den dag van het depót afgegeven door die administratie, en van een vertaling. Andere formaliteiten mogen op het oogenblik van het depót der aanvraag niet voor de verklaring van voorrang worden gevorderd. Elk contracteerend land stelt de gevolgen vast van het verzuim der formaliteiten, door dit artikel voorgeschreven, zonder dat deze gevolgen verder kunnen reiken, dan het verlies van het reoht van voorrang. e. Later kunnen andere bewijzen worden gevraagd. ibis- De octrooien, aangevraagd in de verschillende contracteerende landen door personen, die ingevolge het bepaalde in de artt. 2 en 3 kunnen genieten van de voordeelen van het verdrag, zullen onafhankelijk zijn van de octrooien voor dezelfde vinding, verkregen inde andere landen, onverschillig of deze al dan niet tot de Unie zijn toegetreden. Deze bepaling moet volstrekt worden opgevat, met name in dezen zin, dat de octrooien, aangevraagd gedurende den termijn van voorrang onafhankelijk zijn, zoowel uit een oogpunt van redenen van nietigheid en verval, als uit een oogpunt van gewonen duur.  — 125 — Zij is van toepassing op alle octrooien, bestaande op het tijdstip, waarop zij in werking treedt. Dezelfde regel geldt, in geval van toetreding van nieuwe landen, voor de octrooien over en weer bestaande op het oogenblik der toetreding, 5. De invoer, door den ootrooihouder in het land, waar het octrooi werd verleend, van voorwerpen, vervaardigd in een of ander land der Unie, zal het octrooi niet doen vervallen. i- Niettemin blijft de octrooihouder onderworpen aan de verplichting zijn octrooi toe te passen overeenkomstig de wetten van het land, waar hij de geoctrooieerde voorwerpen invoert, maar onder voorbehoud, dat het octrooi niet vervallen kan worden verklaard op grond van niet-toepassing in één der landen van de Unie dan na verloop van drie jaren, gerekend van het depót der aanvrage in dat land, en alleen in geval de octrooihouder niet zijn stilzitten kan rechtvaardigen. 6. Elk fabrieks- of handelsmerk, dat 'op regelmatige wijze in het land van oorsprong is ingeschreven, zal in de andere landen der Unie tot het depót toegelaten en zooals het is beschermd worden. . Echter kunnen worden geweigerd of nietig verklaard : 1°. de merken, die van dien aard zijn, dat zij inbreuk kunnen maken op rechten, door derden verkregen in het land, waar de bescherming wordt gevraagd ; 2°. de merken, die elk onderscheidend kenmerk missen of wel uitsluitend bestaan uit teekens of aanwijzingen, welke in den handel kunnen dienèn tot aanduiding van de soort, de hoedanigheid, de hoeveelheid, de bestemming, de waarde, de plaats van herkomst der waren of het tijdstip van voortbrenging of gebruikeUjk zijn geworden in de gangbare taal of de rechtmatige en vaststaande gewoonten van den handel in het land, waar de bescherming wordt gevraagd. Bij de beoordeeling van het onderscheidend kenmerk van een merk moet rekening worden gehouden met al de feitelijke omstandigheden, met namen met den duur van het gebruik van het merk; 3°. de merken, die strijdig zijn met de zedelijkheid of de openbare orde.  126 - Als land van oorsprong zal beschouwd worden het land, waar de inzender zijn voornaamste inrichting heeft. Indien de' voornaamste inrichting niét in een der landen van de Unie gevestigd is, zal het land waartoe de inzender behoort, als het land van oorsprong worden beschouwd. 7. De aard van het voortbrengsel, waarop het fabrieks- of handelsmerk moet worden geplaatst, kan in geen geval een beletsel tegen het depót van het merk opleveren. Ibis. De contracteerende landen verbinden zich tot het depót toe te laten en te beschermen de merken, die aan gemeenschappen toebehooren, welker bestaan niet strijdig is met de wet van het land van oorsprong, zelfs al bezitten deze gemeenschappen niet een inrichting van nijverheid of handel. Evenwel zal elk land vrij zijn in het stellen van bijzondere voorwaarden, waaronder een gemeenschap kan worden toegelaten tot het doen beschermen van hare merken. 8. De handelsnaam zal in alle landen der Unie, zonder verplichting van depót, beschermd worden, onverschillig of die naam deel uitmaakt van een fabrieks- of handelsmerk of niet. 9. Elk voortbrengsel, dat onrechtmatig van een fabrieks- of handelsmerk, of van een handelsnaam voorzien is, zal in beslag genomen worden bij den invoer in die landen der Unie, waar dat merk of die naam aanspraak hebben op wettelijke bescherming. Indien de wetgeving van een land niet de inbeslagneming bij den invoer toelaat, zal èen verbod van invoer in de plaats treden voor de inbeslagneming. De inbeslagneming" zal eveneens plaats hebben in het land, waar het voortbrengsel op ongeoorloofde wijze van een merk of een handelsnaam is voorzien of waar het werd ingevoerd. De inbeslagneming zal plaats hebben ten verzoeke óf van het openbaar ministerie óf van elke andere bevoegde macht, of van de belanghebbende partij, hetzij particulier of vereeniging, overeenkomstig de binnenlandsche wetgeving van elk land. De autoriteiten zullen niet tot inbeslagneming gehouden zijn ingeval van doorvoer.  — 127 — Indien de wetgeving van éen land noch de inbeslagneming bij invoer, noch een verbod van invoer, noch de inbeslagneming in het land zelf toelaat, zullen deze maatregelen worden vervangen door de handelingen en middelen, welke de wet van dat land in gelijk geval aan de nationalen verzekert. 10. De bepalingen van het voorgaand artikel zullen toepasselijk zijn op elk voortbrengsel, dat valschelijk, ter aanduiding van herkomst, van den naam eener bepaalde plaats voorzien is, wanneer die aanduiding vergezeld gaat van een handelsnaam, die verdicht of met een bedriegelijke bedoeling aan een ander ontleend is. Als belanghebbende partij wordt beschouwd ieder voortbrenger, fabrikant of koopman, die zich met de voortbrenging of bewerking van dat voortbrengsel of den handel daarin bezig houdt en gevestigd is hetzij in de plaats, welke valschelijk als plaats van herkomst is opgegeven, hetzij in de landstreek, waarin deze plaats is gelegen. lO&is. Alle contracteerende landen verbinden zich aan hen, die tot de Unie behooren, een werkelijke bescherming te verzekeren tegen de oneerlijke mededinging. 11. De contracteerende landen zullen aan de voor octrooi vatbare uitvindingen, de gebruiksmodellen, de teekeningen of modellen van nijverheid en de fabrieks- of handelsmerken, die betrekking hebben op de voortbrengselen, welke op de officieele of officieel ■erkende internationale tentoonstellingen, in een dier landen gehouden, zullen worden ten toon gesteld, een tijdelijke bescherming verleenen overeenkomstig hunne binnenlandsche wetgeving. 12. Elk der contracteerende landen verbindt zich tot het inrichten van een bijzonderen dienst van den industrieelen eigendom en een centrale bewaarplaats, ten einde openbare mededeeling te doen van de octrooien van uitvinding, de gebruiksmodellen, de teekeningen of modellen van nijverheid en de fabrieksof handelsmerken. Deze dienst zal, voor zooverre mogelijk, een regelmatig verschijnend officieel blad uitgeven.  — 128 — 18. Het internationaal bureau, te Bern opgericht onder den naam van Internationaal Bureau tot bescherming van den industrieelen eigendom, is geplaatst onder het hoog gezag der Regeering van den Zwitsersehen Bond, die daarvan de inrichting regelt en toeziet op zijne werking. Het Internationaal Bureau zal allerlei inlich-, tingen betreffende de bescherming van den industrieelen eigendom verzamelen en in eene algemeene statistiek vereenigen, welke aan alle administratiën zal worden rondgedeeld. Het zal bestudeeren wat van gemeenschappelijk nut en belang voor de Unie is, en, met behulp van de bescheiden, welke door de verschillende Administratiën te zijner beschikking zullen worden gesteld, een regelmatig verschijnend blad in de Pransche taal samenstellen over de vragen, die het doel der Unie raken. De nummers van dit blad, evenzeer als alle bescheiden door het Internationaal Bureau uitgegeven, zullen tusschen de Administratiën der tot de Unie behoorende landen worden verdeeld naar evenredigheid van het aantal der hieronder vermelde eenheden. De exemplaren en bescheiden, welke bovendien mochten worden aangevraagd, hetzij door de genoemde Administratiën, hetzij door vereenigingen of bijzondere personen, zullen afzonderlijk worden betaald. Het Internationaal Bureau zal zich te allen tijde ter beschikking van de leden der Unie moeten houden, ten einde hun over de vragen betreffende den internationalen dienst van den1 industrieelen eigendom de bijzondere inlichtingen te geven, welke zij noodig zouden kunnen hebben. Het zal omtrent zijn werking een jaarlijksch verslag uitbrengen, dat aan al de leden der Unie zal worden medegedeeld. De officieele taal van het Internationaal Bureau zal de Fransche taal zijn. De uitgaven van het Internationaal Bureau zullen gemeenschappelijk door de contracteerende landen worden gedragen. Zij zullen in geen geval het bedrag van 60,000 francs per jaar te boven gaan. Ten einde het aandeel van elk der landen in dat totaal bedrag der kosten te bepalen,  — 129 — zullen de contracteerende landen en die, welke zich later bij de Unie mochten aansluiten, worden verdeeld in zes klassen, die ieder in evenredigheid van een zeker aantal eenheden bijdragen, te weten : lste klasse 25 eenheden. 2de 20 3de „ 15 ' ,, tóe •„••• •. . ' 10 ,, 5de „ . . ! 5 6de „ - 3- 5;: ■■ Deze coëfficiënten zullen vermenigvuldigd worden met het getal landen van iedere klasse, en de som der aldus verkregen producten zal het getal eenheden opleveren, waardoor het totaal der uitgaven gedeeld moet worden. De uitkomst zal het bedrag der eenheid van kosten uitmaken. i Elk der contracteerende landen zal bij zijne toetreding de klasse aanwijzen, waarin het wenscht te worden gerangschikt. De Regeering van den Zwitserschen Bond zal op de uitgaven van het Internationaal Bureau toezien, de noodige voorschotten doen en de jaarlijksche rekening opmaken, die aan alle andere Administratiën zal worden medegedeeld. 14. Het tegenwoordige verdrag zal aan geregelde herzieningen worden onderworpen, ten einde daarin de verbeteringen aan te brengen, die kunnen strekken tot volmaking van het stelsel der Unie. Te dien einde zullen achtereenvolgens in een der oontracteerende landen bijeenkomsten van de afgevaardigden dier landen plaats hebben. De administratie van het land, waar de bijeenkomst zitting moet houden, zal, met medewerking van het Internationaal Bureau, het werk dier bijeenkomst voorbereiden. De directeur van het Internationaal Bureau zal de zittingen der bijeenkomsten bij wonen, en aan de beraadslagingen deelnemen zonder recht van stemming. 15. Er is overeengekomen, dat de contracteerende landen zich wederkeerig het recht voorbehouden afzonderlijk onderling bijzondere schikkingen te treffen tot bescherming van S. & J. n". 73, 3» dr. 9  — 130 — den industrieelen eigendom, voor zoover deze schikkingen niet in strijd zijn met de bepalingen van het tegenwoordige verdrag. 16. De landen, die aan het tegenwoordige verdrag geen deel hebben genomen, zullen op hun verzoek daartoe mogen toetreden. Deze toetreding zal langs diplomatieken weg ter kennis der Regeering van den Zwitserschen Bond en door dezen ter kennis van alle andere Regeeringen worden gebracht. Zij zal medebrengen volledige toetreding tot alle bepalingen en volledige toelating tot alle voordeelen, bij het tegenwoordige verdrag bedongen, en zal beginnen te werken een maand na de toezending van de kennisgeving door de Regeering van den Zwitserschen Bond aan de andere landen der Unie, tenzij het toetredend land een later tijdstip mocht hebben bepaald. iibis. De contracteerende landen hebben het recht te allen tijde tot het tegenwoordige verdrag toe te treden voor hunne koloniën, bezittingen en afhankelijke gebieden en protectoraten of voor eenige van deze. Te dien einde kunnen zij öf eene algemeene verklaring indienen, waardoor èl hunne koloniën, bezittingen, afhankelijke gebieden en protectoraten in de toetreding zijn begrepen, óf zich bepalen tot de aanwijzing van die, welke ervan zijn Uitgesloten. Deze verklaring zal schriftelijk ter kennis der Regeering van den Zwitserschen Bond en door dszen ter kennis van alle andere Regeeringen worden gebracht. De contracteerende landen zullen onder dezelfde voorwaarden het verdrag kunnen opzeggen voor hunne koloniën, bezittingen, afhankelijke gebieden en protectoraten of voor eenige van deze. 17. De uitvoering der wederkeerige verbintenissen in het tegenwoordige verdrag vervat, is, voor zooveel noodig, afhankelijk van de vervulling der formaliteiten en regelen, vastgesteld door de Staatswetten van die der contracteerende landen, welke gehouden zijn de toepassing daarvan uit te lokken, waaraan zij beloven binnen den kortst mogelijken tijd te voldoen. 176is. Het verdrag zal gedurende onbepaal-  — 131 — den tijd van kracht blijven, totdat een jaar zal zijn verstreken sedert den dag, waarop het zal zijn opgezegd. Deze opzegging zal worden gericht tot de Regeering van den Zwitserschen Bond. Zij zal alleen werken met betrekking tot het land, dat haar zal hebben gedaan, blijvende het verdrag verbindend voor de andere contracteerende landen. 18. De tegenwoordige Akte zal worden bekrachtigd, en de akten van bekrachtiging zullen worden nedergelegd te Washington, uiterlijk den eersten April 1913. Zij zal worden ten uitvoer gelegd, tusschen de landen, die haar zullen hebben bekrachtigd, eene maand na het verstrijken van dien termijn. Deze akte zal met haar slotprotocol, voor de betrekkingen tusschen de landen, die haar zullen hebben bekrachtigd, vervangen het verdrag van Parijs van 20 Maart 1883; het bij die akte behoorende slotprotocol; het protocol van Madrid van 15 April 1891, betreffende de vaststelling der inkomsten van het Internationaal Bureau, en de additioneele Akte van Brussel van 14 December 1900. Evenwel zullen de genoemde akten van kracht blijven voor de betrekkingen met de landen die de tegenwoordige Akte niet zullen hebben bekrachtigd. 19. De tegenwoordige Akte zal worden geteekend in een enkel exemplaar, hetwelk zal worden neergelegd in het archief der Regeering van de Vereenigde Staten. Een gewaarmerkt afschrift zal door de Regeering worden gezonden aan de Regeeringen van alle Unie-landen. Ten bïijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden de tegenwoordige Akte hebben , geteekend. Gedaan te Washington in een enkel exemplaar, den 2den Juni 1911. Voor Duitschland: enz. VERTALING. SLOTPROTOCOL. Op het oogenblik, waarop wordt overgegaan tot de onderteekening van de Akte heden ten dage gesloten, zijn de ondergeteekende gevolmachtigden overeengekomen als volgt: 9*  — 132 — Ad artikel 1. De woorden „industneele eigendom" moeten in hunne ruimste beteekenis worden opgevat; zij strekken zich uit tot elke voortbrenging op het gebied der .landbouwnijverheid (wijnen, granen, vruchten, vee, enz.) en der mijnbouwnijverheid (mineralen, minerale wateren, enz.). Ad artikel 2, a. Onder de benaming octrooien van uitvinding zijn begrepen de verschillende soorten van nijverheidsoctrooien, die in de wetgevingen der contracteerende landen erkend zijn, zooals octrooien van invoer, verbetéringsoctrooien, enz., zoowel voor de werkwijzen als voor de voortbrengselen. b. Er is overeengekomen, dat de bepaling van art. 2, welke hen, die tot de Unie behooren, vrijstelt van de verplichting omtrent woonplaats en inrichting, een verklarend karakter heeft en bijgevolg moet worden toegepast op alle rechten ontstaan uit het verdrag van den 20sten Maart 1883, vóór het in werking treden van de tegenwoordige Akte. c. Er is overeengekomen, dat de bepalingen van art. 2 geenerlei afbreuk doen aan de wetgeving van elk der contracteerende landen, voor wat betreft de rechtspleging, die voor de rechterlijke colleges gevolgd wordt, en de bevoegdheid dier colleges en de keuze van woonplaats of het stellen van een gemachtigde, gevorderd door de wetten op de octrooien, de gebruiksmodellen, de merken, enz. Ad artikel 4. Er is overeengekomen, dat, indien een teekening of model van nijverheid in een land zal zijn gedeponeerd krachtens een recht van voorrang, hetwelk is gegrond op het depót van/ een gebruiksmodel, de termijn van voorrang geen andere zal zijn dan die, welken artikel 4 heeft bepaald voor de teekeningen en modellen van nijverheid. Ad artikel 6. Er is overeengekomen, dat de bepaling van het eerste lid van artikel 6 niet het recht uitsluit van den inzender een door de bevoegde macht afgegeven verklaring te eischen van regelmatige inschrijving. Er is overeengekomen, dat het niet door de bevoegde machten veroorloofde gebruik van openbare wapens, waardigheidsteekens of ridderorden, of het gebruik van officieele, door een land der Unie aangenomen teekens en stempels  — 133 — van controle en van waarborg kan worden beschouwd als strijdig met de openbare orde in den zin van n°. 3 van art. 6. Evenwel zullen niet als strijdig met de openbare orde worden beschouwd, de merken, welke met de toestemming der bevoegde machten de afbeelding bevatten van openbare wapens, ridderorden of waardigheidsteekens. Er is overeengekomen, dat een merk niet als strijdig met de openbare orde zal kunnen worden beschouwd om de enkele reden, dat het niet in overeenstemming is met' eenige bepaling der wetgeving op de merken, behalve in het geval deze bepaling zelve de openbare orde betreft. Het tegenwoordige slotprotocol, hetwelk zal worden bekrachtigd te zelfder tijd als de Akte heden ten dage gesloten, zal beschouwd worden een onafscheidelijk deel van deze Akte uit'te maken, en zal dezelfde kracht, waarde en duur hebben. Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden het tegenwoordig protocol hebben geteekend. Gedaan te Washington in een enkel exemplaar, den 2den Juni 1911. (Volgen de ondertekeningen.) 'vertaling. SCHIKKING VAN MADRID van den léden April 1891 voor de internationale inschrijving van fabrieks- of handelsmerken, herzien te Brussel den I4den December 1900 en te Washington den 2den Juni 1911, gesloten tusschen Oostenrijk, Hongarije, België, Brazilië, Cuba, Spanje, Frankrijk, Italië, Mexico, Nederland, Portugal; Zwitserland en Tunis. De ondergeteekenden, behoorlijk gemachtigd door hunne wederzijdsche Regeeringen, hebben in gemeen overleg den volgenden tekst vastgesteld, die zal vervangen de schikking geteekend te Madrid den 14den April 1891, en de additioneele akte, geteekend te Brussel, den 14den December 1900, te weten : Art. 1. De onderdanen of burgers van elk der contracteerende landen zullen zich in al  — 134 — de andere landen de bescherming kunnen verzekeren van hunne bij het depót in het land van oorsprong aangenomen fabrieks- of handelsmerken, door middel van het depót van gezegde merken bij het Internationaal Bureau te Bern, gedaan door de tusschenkomst van de administratie van het gezegd land van oorsprong. 2. Met de onderdanen of burgers der contracteerende landen worden gelijkgesteld de onderdanen of burgers der niet tot de tegenwoordige schikking toegetreden landen, die, op het grondgebied van de door deze schikking gevormde Unie van beperkten omvang, voldoen aan de voorwaarden, vastgesteld i bij' artikel 3 van het algemeen verdrag. 3. Het Internationaal Bureau zal de overeenkomstig artikel 1 gedeponeerde merken onmiddellijk inschrijven. Het zal van die inschrijving aan de verschillende Administratiën kennis geven. De ingeschreven merken zullen worden openbaar gemaakt in een' door het Internationaal Bureau uitgegeven, regelmatig verschijnend blad, met gebruikmaking van de aanwijzingen, vervat in de aanvraag om inschrijving, en van een door. den inzender verstrekt cliché. Indien de inzender de kleur als onderscheidend kenmerk van zijn merk verlangt, zal hij gehouden zijn : 1°. hiervan melding te maken en bij de inzending eene verklaring te voegen, welke de verlangde kleur of vereeniging van kleuren aanwijst;' ■ 2°. bij zijne aanvrage gekleurde exemplaren van bedoeld merk te voegen, welke zullen worden gehecht aan de kennisgevingen van inschrijving, uitgaande van het Internationaal Bureau. Het aantal dezer exemplaren zal worden bepaald bij het Reglement van uitvoering. Met het oog op de in de contracteerende landen aan de ingeschreven merken te geven openbaarheid, zal elke Administratie kosteloos van het Internationaal Bureau zooveel exemplaren van de bovenvermelde publicatie ontvangen, als zij zal willen aanvragen. Deze openbaarheid zal in alle contracteerende landen als volkomen voldoende worden beschouwd,  — 135 — en geene andere zal van den inzender kunnen gevorderd worden. 4. Van het tijdstip der aldus op het Internationaal Bureau gedane inschrijving af, zal de bescherming van het merk in elk der contracteerende landen dezelfde zijn als ware dit merk daar rechtstreeks gedeponeerd. Elk merk, internationaal ingeschreven binnen vier maanden na den dag van het depót in het land van oorsprong, zal het recht van voorrang genieten, bij artikel 4 van het algemeene verdrag vastgesteld. 4&is. Wanneer een merk, reeds gedeponeerd in een of meer der contracteerende landen, daarna is ingeschreven door het Internationaal Bureau ten name van denzelfden persoon of van diens rechtverkrijgende, zal de internationale inschrijving beschouwd worden als in de plaats te zijn getreden van de vroegere nationale 'inschrijvingen, zonder afbreuk te doen aan de -rechten, door laatstvermelde inschrijvingen j verkregen. 5. In de landen, waar hunne wetgeving hen daartoe machtigt, zullen de administraties, aan welke het Internationaal Bureau van de -inschrijving van een merk zal kennis geven, de bevoegdheid hebben te verklaren, dat de . bescherming niet op hun grondgebied aan dit merk kan worden verleend. Eene dergelijke weigering zal alleen geoorloofd zijn op grond van omstandigheden die, krachtens het alge'meene verdrag, van kracht zouden zijn ten aanzien van een merk, ter nationale inschrijving ingezonden. Zij zullen van die bevoegdheid behooren gebruik te maken binnen den termijn, door de wet van hun land bepaald, en uiterlijk binnen het jaar na de kennisgeving, bedoeld in art. 3 onder opgave aan het Internationaal Bureau van hunne redenen van weigering. Gezegde verklaring, aldus aan het Internationaal Bureau medegedeeld zijnde, zal door hetzelve zonder verwijl worden overgebracht aan de Administratie van het land van oorsprong en aan den eigenaar van het merk. De belanghebbende zal dezelfde middelen van verhaal hebben als ware het merk door hem rechtstreeks gedeponeerd in het land, waar de bescherming wordt 0-eweicrprH.  5bis. Het Internationaal Bureau zal aan ieder, die daartoe aanvrage doet, tegen eene in het reglement van uitvoering bepaalde taks, een afschrift afgeven van de aanteekeningen met /betrekking tot een bepaald merk in het register ingeschreven., 6. De bescherming voortvloeiende uit de inschrijving op het internationaal Bureau zal twintig jaren duren van het tijdstip dezer inschrijving af, maar zal niet kunnen worden ingeroepen ten behoeve van een merk, dat met meer de wettelijke bescherming in het land van oorsprong mocht, genieten. 7. De inschrijving zal steeds kunnen worden vernieuwd volgens de vooraohriften van de artt. 1 en 3. Zes maanden vóór den afloop van den termijn van bescherming zal het Internationaal Bureau een officieus bericht geven aam de Administratie van het land van oorsprong en aan den eigenaar van het merk. 8. De Administratie van het land van oorsprong zal naar goedvinden vaststellen en te haren voordeele i nen eene taks, welke zij zal vorderen van den eigenaar van het merk, waarvan de internationale inschrijving wordt gevraagd. Deze taks zal worden verhoogd met een internationaal emolument van 100 franken voor het eerste merk en van 50 franken voor elk volgend merk terzelfder tijd en door denzelfden eigenaar ingezonden. De jaarlijksche opbrengst van deze taks zal door de zorgen van het Internationaal Bureau in gelijke deelen worden verdeeld onder de contracteerende landen, na aftrek der gemeenschappelijke onkosten door de uitvoering dezer schikking veroorzaakt. Sbis. De eigenaar van een internationaal merk kan steeds afstand doen van de bescherming in een of meer der contracteerende landen, door middel van eene verklaring, afgegeven aan de Administratie van het land van oorsprong van het merk, ter mededeeling aan het Internationaal Bureau, dat haar ter kennis zal brengen van het land, waarop deze afstand betrekking heeft. 9. De Administratie van het land van oorsprong zal aan het Internationaal Bureau kennis geven van elke nietigverklaring, doorhaling,  - 137 — afstand, overdracht en van andere wijzigingen, die zich ten opzichte van den. eigendom van het merk zullen voordoen. Het Internationaal Bureau zal deze wijzi- gingen inschrijven, dezelve mededeelen aan de Administratiën der contracteerende landen en , terstond in zijn blad openbaar maken. Op dezelfde wijze zal worden gehandeld, wanneer de eigenaar van het merk mooht vragen de lijst der voortbrengselen waarvoor et merk bestemd is, te beperken. De latere toevoeging aan de lijst van een meuw voortbrengsel is niet mogelijk dan door een nieuw depot, verricht overeenkomstig de voorschriften van art. 3. Met de toevoeging wordt gelijkgesteld de vervanging van een voortbrengsel door een ander. 9bü. Indien een in het internationaal register ingeschreven merk mocht worden overgedragen aan een persoon, gevestigd in een ander der contracteerende landen dan het land van oorsprong van het merk, zal de overdracht door de Administratie van dat land van oorsprong I*er' kennis van het Internationaal Bureau worden gebracht. Het internationaal Bureau zal de overdracht inschrijven en, na ontvangst van de toestemming der Administratie, waaronder ,de nieuwe eigenaar thuis behoort, haar jnededeelen aan de andere Administratiën en in zijn blad openbaar maken. Bovenstaande bepaling heeft niet ten gevolge wijziging der wetgevingen van de contracteerende landen, welke de overdracht van het merk niet toelaten zonder den gelijktijdigen afstand van de inrichting van nijverheid of handel, ter onderscheiding van welker voortbrengselen hetimerk dient. Overdracht van een in het internationaal Register ingeschreven merk aan een persoon, niet gevestigd in een der contracteerende landen, zal niet worden ingeschreven. 10. De Administratiën zullen in gemeen overleg de bijzonderheden betreffende de uitvoering van de tegenwoordige schikking regelen. 11. De landen der Unie tot bescherming van den industrieelen eigendom, die aan de tegenwoordige schikking geen deel hebben genomen, ■pillen daartoe op hunne aanvrage mogen  — 138 — toetreden, in den vorm voorgeschreven bij het algemeene verdrag. Zoodra aan het Internationaal Bureau zal zijn bericht, dat een land of een van diens koloniën, tot de tegenwoordige schikking is toegestreden, zal het aan de administratie van dat land, overeenkomstig art. 3, eene verzameling zenden van de kennisgevingen van inschrijving der merken, welke op dat oogenblik de internationale bescherming genieten. Deze kennisgevingen zullen op zich zelve voldoende zijn om aan gezegde merken het genot der voorafgaande bepalingen op het grondgebied van het toegetreden land te verzekeren en zullen den termijn van een jaar doen aanvangen, gedurende welken de betrokken administratie de verklaring zal kunnen afleggen, voorzien bij art. 5. 12. De tegenwoordige schikking zal worden bekrachtigd, en de akten van bekrachtiging zullen worden nedergelegd te Washington, uiterlijk den lsten April 1913. Zij zal in werking treden eene maand na het verstrijken van dien termijn en zal dezelfde kracht en duur hebben als het algemeen verdragTen blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden de tegenwoordige schikking hebben geteekend. Gedaan te Washington in een enkel exemplaar, den 2den Juni 1911. Voor Oostenrijk en voor Hongarije : enz. Besluit van 15 December 1914, S. 558, tot vaststelling van een Reglement voor het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. - (Reglement Industrieele Eigendom, S. 558 van 1914), zooals dit besluit gewijzigd is bij die van 5 Augustus 1918, S. 507, en 7 Mei 1919. S, 257. Wij WILHELMINA, enz. Op de voordracht van Onzen Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel van 24 Augustus 1914, n°. 8505, Afdeeling Handel; Gelet op artikel 1 der Merkenwet, zooals dit  ]39 - 10 gewijzigd laatstelijk bij de wet van 8 Februari 1912 (Staatsblad n° 64); Gelet op Ons besluit van 9 Maart 1912 - {Staatsblad n°. 102); Den Raad van State gehoord (advies van 6 October 1914, n°. 28); Gezien het nader rapport van Onzen voornoemden Minister van 8 December 1914, n°. 20867, Afdeeling Handel; Hebben goedgevonden en verstaan : Onder intrekking van het Koninklijk Besluit van 9 Maart 1912 (Staatsblad n°. 102), met ingang van 1 Januari 1915 vast te stellen het bij dit besluit gevoegde Reglement voor het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. Onze Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel is belast met de uitvoering van dit besluit, hetwelk in het Staatsblad geplaatst en in afschrift aan den Raad van State medegedeeld zal worden. 's-Gravenhage, den 15 December 1914. WILHELMINA. De Min. van Landbouw, Nijverheid en Handel, POSTHDMA. (Uitgeg. 24 Dec. 1914.) REGLEMENT voor het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. HOOFDSTUK I. ALGEMEENE BEPALINGEN. Art. 1. Het Bureau voor den Industrieelen Eigendombestaat uit: a. den Octrooiraad en de aan dezen toegevoegde technische en rechtsgeleerde ambtenaren ; 6. een bureau voor de fabrieks- en handels- merken ; c. een administratieven dienst, zoowel voor den Octrooiraad als voor het bureau voor de fabrieks- en handelsmerken dienende. 2. 1. Met de leiding van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom is belast een College van drie Directeuren. 2. Dit College bestaat uit den Voorzitter van den Octrooiraad en een technisch en een rechtsgeleerd gewoon lid van den Octrooiraad, door  — 140 — den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel aan te wijzen, welke tevens vormen de Centrale afdeeling van den Octrooiraad, bedoeld in art. 7 van het Octrooireglement. 3. De Voorzitter van den Octrooiraad is tevens Voorzitter van het College van Directeuren van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. Hij belegt de vergaderingen van het College en is daartoe verplicht indien zijn beide mede-directeuren zulks verlangen. 4. De Direoteuren van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom regelen de aan hun College en aan de centrale afdeeling van den Ootrooiraad opgedragen werkzaamheden onderling, met. dien verstande dat de Voorzitter van het College tevens optreedt als Directeur van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom, genoemd in de artikelen 12 en volgende der Merkenwet. 5. Laatstbedoelde Directeur alsmede het College van Directeuren, is bevoegd een deel van zijne werkzaamheden onder zijne verantwoordelijkheid aan een ambtenaar bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom op te dragen. 3. 1. De ambtenaren bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom worden door de Koningin, en voor zoover betreft hen, wier jaarwedde minder dan f 1200 bedraagt of die tijdelijk worden aangesteld, alsmede de bedienden, door den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel benoemd, geschorst en ontslagen. 2. Zij mogen niet tevens zijn advocaat of octroóibezorger, noch middellijk of onmiddellijk betrokken zijn bij eene onderneming tot het aanvragen of verhandelen van octrooien of tot het aanvragen van inschrijving van fabrieksen handelsmerken, en evenmin ter zake van octrooien of fabrieks- en handelsmerken adviezen geven, anders dan ingevolge hunne ambtelijke taak. Zij mogen zonder toestemming van den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel geen ander bezoldigd ambt of bezoldigde betrekking bekleeden dan voor zooveel de ambtenaren bij den Octrooiraad betreft, het ambt van plaatsvervangend lid van dien Raad. 4. Alvorens hun ambt of hunne,bediening te aanvaarden, leggen de ambtenaren en bedien-  — 141 — den in handen van een der Directeuren de volgende belofte af : „Ik beloof, dat ik ijverig, nauwgezet en onpartijdig de plichten zal vervullen, welke het ambt (de bediening) van medebrengt, en met name stiptelijk zal helpen uitvoeren de hierbij in aanmerking komende -wetten en algemeene maatregelen van bestuur, en dat ik om iets hoegenaamd in dit ambt te doen of te laten, van niemand middellijk of / onmiddellijk eenige belofte of eenig geschenk zal aannemen. Dat beloof ik. Ik verklaar, dat ik middellijk noch onmiddellijk, onder welken naam of voorwendsel, voor het verkrijgen mijner aanstelling, aan iemand, wien het ook zij, iets heb gegeven of beloofd. Dat verklaar ik." 5. 1. Alle ambtenaren en bedienden bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom, daaronder begrepen die bij den Octrooiraad, zijn ondergeschikt aan het College van Directeuren, dat hunne werkzaamheden regelt, daarop toezicht uitoefent en hun verlof tot afwezigheid geeft. 2. Indien de Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel dat wenscht, wordt onder diens goedkeuring door het College van Directeuren een reglement voor de inrichting van den dienst en de werkzaamheden der ambtenaren en bedienden vastgesteld. 6. Opdrachten van leveringen en werkzaamheden ten dienste van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom geschieden door of namens het College van Directeuren. 7. 1. Het Bureau voor den Industrieelen Eigendom is voor het publiek opengesteld op alle werkdagen van des voormiddags 10 tot des namiddags 3 uur, behalve des Zaterdags, als wanneer het des middags te twaalf uur voor het publiek wordt gesloten. 2. Onder goedkeuring van den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel kan door het College van Directeuren worden bepaald, dat het Bureau op een bepaalden werkdag voor het publiek gesloten zal zijn; hiervan geschiedt tijdig openbare kennisgeving. 1 1 Dit artikel is aldus, gewijzigd bij besluit van 5 Augustus 1918, S. 507.. .,  — 142 — 8. Bij afwezigheid van een der Directeuren worden zijne werkzaamheden verricht door de beide andere Directeuren op zoödanige wijze als het College van Directeuren zal hebben bepaald, met dien verstande dat de Voorzitter in zijne werkzaamheden wordt vervangen door een daartoe door den Minister aan te wijzen Directeur. 9. 1. De bij het Bureau ontvangen gelden worden door het College van Directeuren aan de Algemeene Rekenkamer verantwoord. 2. Uiterlijk vóór den loden van iedere maand worden de in de vorige maand ontvangen gelden bij den Betaalmeester te 's-Gravenhage of op de postrekening van het Rijk gestort. 3. Binnen eene maand na afloop van ieder kwartaal zendt het College van Directeuren de rekening en verantwoording over dat kwartaal in drievoud aan de Algemeene Rekenkamer door tusschenkomst van het Departement van Landbouw, Nijverheid en Handel. 4. Deze rekening en verantwoording moet belegd zijn met eene nota van toelichting en met de vereiachte quitantiën van storting of bewijzen van overschrijving. 5. Wanneer het college van Directeuren, ingevolge de bevoegdheid, verleend bij artikel2, vierde lid, het geldelijke en comptabele beheer van het Bureau aan één zijner leden opdraagt, rust de verplichting tot uitvoering van de in dit artikel gegeven voorschriften op dat lid.1 10. Bij geldzendingen en betalingen moet uitdrukkelijk en volledig het doel van de betaling schriftelijk worden vermeld, met splitsing, indien deze noodig is, van het totaal bedrag. 1 11. Alle stukken tot het Bureau te richten moeten in de Nederlandsche taal zijn gesteld en duidelijk leesbaar zijn. Uit het buitenland afkomstige brieven en bewijzen, als bedoeld aan het slot van artikel 3 der Merkenwet en in artikel 16 van dit Reglement, mogen echter in het Fransen, Duitsch of Engelsch gesteld zijn. Van zoodanige bewijzen, in eene andere vreemde taal gesteld, moeten gewaarmerkte vertalingen in het Nederlandsch worden overgelegd. Onvoldoend gefrankeerde stukken worden geweigerd. 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij besluit van 7 Mei 1919, S. 257.  — 143 — 12. .Jaarlijks, uiterlijk in de maand Mei, wordt door het College van Directeuren aan den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel een verslag uitgebracht van de werkzaamheden van het Bureau gedurende het laatstverloopen kalenderjaar. HOOFDSTUK II. BEPALINGEN BETREFFENDE FABRIEKS- EN HANDELSMERKEN. 13. 1. De Directeur, bedoeld in het vierde lid van artikel 2 van dit reglement of de daartoe overeenkomstig het vijfde lid van dat artikel aangewezen ambtenaar, oefent alle bevoegdheden uit en vervult alle verplichtingen, door de Merkenwet aan het Bureau voor den 'Industrieelen Eigendom opgedragen. 2. Hij is belast met de zorg voor de samenstelling en de uitgifte van de afzonderlijke afleveringen van het blad, in artikel 6 der Merkenwet bedoeld, en bepaalt den prijs, waarvoor die afzonderlijke afleveringen, en dien, waarvoor de bijvoegsels tot het „Journal" van het Internationaal Bureau te Bern, bedoeld in artikel 8 voorlaatste lid, der Merkenwet, voor het publiek verkrijgbaar zullen zijn. 14. 1. De bij de artikelen 5 en 8 der Merkenwet bedoelde openbare registers worden in dubbel gehouden. Daarvan kan ieder inzage nemen op de tijdstippen, in artikel 8 vermeld. Te dien einde wordt een exemplaar dier registers op aanvrage in de openbare leeskamer nedergelegd onder behoorlijk toezicht. 2. Het gebruik van pen en inkt tot het maken van afschriften of uittreksels wordt alleen met bijzondere vergunning van den Directeur toegestaan. 15. 1. De Directeur is bevoegd modellen vast te stellen voor de ingevolge artikel 4 eerste lid, der Merkenwet bedoelde door den belanghebbende ter verkrijging van de inschrijving van een merk in te zenden stukken en voor de volmacht, ingevolge artikel 4, tweede lid, dier wet over te leggen. Exemplaren van die modellen zijn aan het Bureau tegen betaling van een daarvoor te bepalen prijs verkrijgbaar.  — 144 — 2. De Directeur kan legaliseering verlangen der onderteekening van de in het eerste lid bedoelde volmacht en van een verzoek tot doorhaling, bedoeld bij artikel 18, sub 1°, der Merkenwet. 16. Wanneer de inzender van een merk gebruik wenscht te maken van het recht van voorrang, dat uit artikel 3, derde lid der Merkenwet voortvloeit, moet door hem het bewijs worden overgelegd, dat hij dat merk binnen de laatst verloopen vier maanden regelrecht heeft gedeponeerd in een der daar bedoelde staten. 17. 1. Ter bepaling van het tijdstip, waarop een stuk betreffende fabrieks- of handelsmerken bij het Bureau is ingekomen, wordt het onmiddellijk na ontvangst voorzien van een stempel, houdende dag, maand en jaar van die ontvangst, alsmede van een doorloopend nummer, waaronder elk stuk in een register van ingekomen stukken wordt vermeld. Het stempel, waarvan een stuk tot verkrijging van de insohrijving van een merk wordt voorzien, houdt tevens het juiste uur van ontvangst. .2. Bij bezorging van een stuk, anders dan per post, wordt op verlangen de ontvangst erkend door op een bij de overhandiging aan te bieden ontvangstbewijs, dat duidelijk en volledig den aard van het stuk moet vermelden, het voor dat stuk bestemde stempel af te drukken. slotbepaling. 18. Dit reglement kan worden aangehaald onder den titel van „Reglement Industrieele Eigendom", doch met bijvoeging van den jaargang en het nummer van het Staatsblad, waarin het is geplaatst. Behoort bij Koninklijk besluit van 15 December 1914 (Staatsblad n°. 558). Mij bekend, De Minister van Landbouw, Posthuma.  — 145 — Besluit van 15 December 1914, S. 559, tot vaststelling van een „Oetrooireglement", (Octrooireglement S. 559 van 1914) zooals dit besluit gewijzigd is bij besluiten van 27 Mei 1918, S. 299 en 9 Juli 1919, S. 471. Wu WILHELMINA, enz. Op de voordracht van Onze Ministers van Landbouw, Nijverheid en Handel en van Koloniën van 24 Augustus 1914, n°. 8505, Afdeeling Handel, en van 27 Augustus 1914, Afdeeling A', n°. 1 ; Gezien de artikelen 14, 15, 29, 31, 36, 62 en 64 van de Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313); Gezien Onze Besluiten van 27 Maart 1912 (Staatsblad n°. 111) en 23 Juni 1913 (Staatsblad n». 307) ; Den Raad van State gehoord (advies van 6 October 1914, n°. 28); Gelet op het nader rapport van Onze voornoemde Ministers van Landbouw, Nijverheid en Handel en van Koloniën van 8 December 1914, n° 20867, Afdeeling Handel, en van 11 December 1914, Afdeeling A*, n°. 13; Hebben goedgevonden en verstaan : Onder intrekking van Onze Besluiten van 27 Maart 1912 (Staatsblad n°. 111) en 23 Juni 1913 (Staatsblad n°. 307) met ingang van 1 Januari 1915 vast te stellen het bij dit besluit gevoegde reglement, genaamd „Octrooireglement", houdende voorschriften als bedoeld in de artikelen 14, 15, 29, sub a—/, 31, 36, 62 en 64 van de Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313). Onze Ministers van Landbouw, Nijverheid en Handel en van Koloniën zijn belast met de uitvoering van dit besluit, hetwelk in het Staatsblad geplaatst en in afschrift aan den Raad van State medegedeeld zal worden. 's-Gravenhage, den 15den December 1914. WILHELMINA. De Min. van Landbouw, 'Nijverheid en Handel, posthuma. De Minister van Koloniën, Th. B. Pleyte. (üitgeg. 24 Dec. 1914.) OCTBOOI-REGLEMENT. ALGEMEENE BEPALING. Art. 1. In dit reglement wordt verstaan onder: S. & J. n». 73, 3' dr. 10  — 146 — o. „de Octrooiwet", de Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313); 6. „de Minister", de Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel. HOOFDSTUK I. INRICHTING EN WIJZE VAN WERKEN VAN DEN OCTROOIRAAD. § 1. Samenstelling van den Octrooiraad. 2. 1. De Octrooiraad bestaat uit: a. ten hoogste vijf gewone leden, den Voorzitter daaronder begrepen, onderscheiden in rechtsgeleerde en technische leden : b. ten minste twaalf buitengewone leden ; c. ten hoogste twintig plaatsvervangende leden, benoemd uit de technische of rechtsgeleerde ambtenaren bij den Octrooiraad, die tevens als zoodanig werkzaam blijven. 2. De buitengewone leden worden ieder voor een tijdvak van vijf jaren benoemd; zij zij n telkens voor een volgend tijdvak van vijf jaren herbenoembaar. 1 3- 1. De gewone, de buitengewone en de plaatsvervangende leden moeten den leeftijd van dertig jaren hebben vervuld. 2. De gewone, de buitengewone en de plaatsvervangende leden mogen niet tevens zijn advocaat of octrooibezorger, noch middellijk of onmiddellijk betrokken zijn bij eene onderneming tot het aanvragen of verhandelen van octrooien of tot het aanvragen van inschrijving van fabrieks- of handelsmerken. De gewone en de plaatsvervangende leden mogen ter zake van octrooien en fabrieks- en handelsmerken geen adviezen geven, anders dan ingevolge hunne ambtelijke taak. De buitengewone leden mogen geen deel nemen aan de behandeling van zaken, waarin zij adviezen hebben gegevenDe gewone leden mogen zonder toestemming van den Minister geen ander bezoldigd ambt of bezoldigde betrekking bekleeden. 4. De belofte, bedoeld in artikel 14, derde lid, van de Octrooiwet, luidt als volgt: „Ik beloof, dat ik ijverig, nauwgezet en onpartijdig dé plichten zal vervullen, welke het ambt van Voorzitter (gewoon lid, buitenge- 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij besluit van 27 Mei 1918, S. 299._  147 — woon lid, plaatsvervangend lid) van den Octrooiraad medebrengt, en met name stiptelijk zal helpen uitvoeren de hierbij in aanmerking komende wetten en algemeene maatregelen van bestuur, en dat ik om iets hoegenaamd in dit ambt te doen of te laten, van niemand middellijk of onmiddellijk eenige beloften of eenig geschenk zal aannemen. Dat beloof ik. Ik verklaar, dat ik middellijk noch onmiddellijk, onder welken naam of voorwendsel, voor het verkrijgen mijner aanstelling," aan iemand wie het ook zij, iets heb gegeven of beloofd. Dat verklaar ik." § 2. Vergaderingen van den Octrooiraad. Samenstelling en bevoegdheden zijner af deelingen. 5. 1. De algemeene vergaderingen van den Octrooiraad, bedoeld in de artikelen 24, 27, 32 en 50 van de Octrooiwet, zijn samengesteld uit den Voorzitter en de andere gewone leden. 2. Behalve hetgeen in de in het eerste lid genoemde artikelen der Octrooiwet aan de algemeene vergadering van den Octrooiraad is opgedragen, worden tevens door haar verricht de werkzaamheden aan den Octrooiraad opgedragen : a. bij artikel 10, tweede lid der wet, indien de aanvrage om octrooi bij haar in behandeling is, of het octrooi door haar is verleend; b. bij de artikelen 34, zesde lid, en 57, eerste lid, der wet. 3. Voorts komen haar toe de bevoegdheden, aan den Octrooiraad toegekend : o. bij artikel 18 der wet; 6. bij de artikelen 29, tweede en derde lid, en 30, tweede lid, van dit reglement, wanneer de aanvrage bij haar in behandeling is. 1 6. De Octrooiraad wordt verdeeld in : a. eene centrale afdeeling; b. afdeelingen voor de behandeling der aanvragen om octrooi; deze worden „aanvraagafdeelingen" genaamd. 1 7. 1. De centrale afdeeling bestaat uit den Voorzitter en een technisch en een rechtsge- 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij besluit van 27 Mei 1918, S. 299. 10*  — 148 — leerd gewoon lid, door den Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel aan te wijzen, die tevens, ingevolge artikel 2 van het reglement Jndustrieele Eigendom, het College van Directeuren van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom vormen. 2. De centrale afdeeling leidt en regelt de werkzaamheden voortvloeiende uit de toepassing van de Octrooiwet, voor zoover dat nog noodig is, naast de aan het College van Directeuren van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom opgedragen leiding van dat Bureau en het aan dat College opgedragen gezag over de bij het Bureau werkzame ambtenaren en bedienden. 3. Door de centrale afdeeling worden verricht de werkzaamheden, aan den Octrooiraad opgedragen bij artikel 17 der wet en voorts die, welke ingevolge eenige andere bepaling zonder nadere vermelding aan den Octrooiraad zijn opgedragen. 8. 1. Elke aanvraagafdeeling wordt gevormd door drie leden, zijnde drie gewone leden van den Octrooiraad, dan wel twee van deze en één buitengewoon lid. Twee dezer leden moeten technisch deskundigen, één lid moet rechtsgeleerde zijn. Wanneer in bijzondere omstandigheden het aantal zittingen der aanvraagafdeelingen tijdelijk moet worden uitgebreid, kan de Minister plaatsvervangende leden voor een bepaalden tijd tot „tijdelijke leden der aanvraagafdeelingen" aanwijzen. Deze tijdelijke leden staan, wat betreft het zitting nemen in de aanvraagafdeelingen, gelijk met de gewone leden van den Octrooiraad. 2. Door de centrale afdeeling worden, met inachtneming van het in dit artikel bepaalde, telkens de leden van elke aanvraagafdeeling aangewezen. Een lid kan in meer dan ééne aanvraagafdeeling zitting hebben. De centrale afdeeling is bevoegd, het lid der aanvraagafdeeling, aan wien overeenkomstig artikel 24 der Octrooiwet door die afdeeling het vóóronderzoek eener aanvrage werd opgedragen, vóór de zitting, waarin die aanvrage zal worden behandeld, door een ander lid of door een buitengewoon lid te vervangen. 3. De aanvraagafdeeling is bevoegd, de technische ambtenaren, die bij het vóóronder-  — 149 — zoek eener aanvrage betrokken zijn geweest, in de vergadering te roepen tot het geven van inlichtingen. 4. Behalve de werkzaamheden, door de Octrooiwet aan de aanvraagafdeelingen opgedragen, worden door de betrokken afdeeling verricht de werkzaamheden bij artikel 10, tweede en derde lid, dier wet aan den Octrooiraad opgedragen, indien de aanvraag om octrooi bij haar in behandeling is, en wat betreft artikel 10, derde lid, der wet ook indien het octrooi door haar is verleend en daartoe bevoegden niet in beroep zijn gekomen. 5. Aan de betrokken afdeeling kómen toe de bevoegdheden, aan den Octrooiraad toegekend in de artikelen 29, tweede en derde lid, en 30, tweede lid, van dit reglement, zoolang de aanvraag bij haar aanhangig is.1 9. 1. In geval gewone leden hebben deelgenomen aan de behandeling in eerste instantie van de zaak, over welke de algemeene vergadering heeft te beslissen, alsmede in geval van verhindering of van onstentenis, worden zij vervangen door een buitengewoon of een plaatsvervangend lid, daartoe telkens door de centrale afdeeling aan te wijzen, dat aan de behandeling in eerste instantie geen deel heeft genomen. 2. In de aanvraagafdeelingen worden de gewone leden bij verhindering of ontstentenis vervangen door een plaatsvervangend lid, daartoe telkens door de centrale afdeeling aan te wijzen. 3. Bij verhindering of ontstentenis van een lid van de centrale afdeeling gedurende langer dan één maand, kan door den Minister uit de gewone of buitengewone leden tijdelijk een lid als lid der centrale afdeeling worden aangewezen. 2 10. 1. De Voorzitter van den Octrooiraad belegt de algemeene vergaderingen en de vergaderingen der centrale afdeeling. Hij is tot het bijeenroepen der centrale afdeeling verplicht, indien zijne beide medeleden zulks verlangen. De werkzaamheden der aanvraagaf- 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij 'besluit van 27 Mei 1918, S. 299. 2 Dit artikel is aldus nader vastgesteld 'hg besluit van 27 Mei 1918, S. 299.  160 deelingen worden geregeld door de centrale afdeeling. 2. De Voorzitter van den Octrooiraad leidt de algemeene vergaderingen en de vergaderingen der centrale afdeeling, zoomede de vergaderingen der aanvraagafdeelingen, waarin hij zitting mocht hebben. De vergaderingen der aanvraagafdeelingen worden overigens geleid door het eerst benoemde in de vergadering zitting hebbende lid der centrale afdeeling, en bij ontstentenis door het eerstbenoemde gewone lid. Indien geen gewoon lid in de afdeeling zitting heeft, kiest deze zelve haren Voorzitter. 11. Als Secretaris der algemeene vergaderingen en der afdeelingsvergaderingen treedt op een der in de vergadering zitting hebbende gewone of plaatsvervangende leden, door de centrale afdeeling aangewezen, of een door haar aangewezen ambtenaar bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. § 3. Bepalingen van verschillenden aard. 12. 1. De Voorzitter en de andere gewone leden zijn zooveel mogelijk eiken werkdag, waarop het Bureau voor den Industrieelen Eigendom voor het publiek geopend is, ten bureele van den Octrooiraad aanwezig, de gewone leden, die geen deel uitmaken van de centrale afdeeling, op de uren, die deze mocht vaststellen. 2. Van elke verhindering van een der gewone leden om zijne werkzaamheden te verrichten geeft deze onverwijld kennis aan de centrale afdeeling. Duurt de verhindering eene week, dan wordt daarvan mededeeling gedaan aan den Minister. 3. De gewone leden, die geen deel uitmaken van de centrale afdeeling, behoeven voor afwezigheid het verlof van deze. Alle gewone léden behoeven voor afwezigheid gedurende eene week of langer het verlof van den Minister. 4. De buitengewone leden geven, alvorens zich voor langer dan eene week uit hunne woonplaats te verwijderen, van het voornemen daartoe en van den duur hunner vermoedelijke afwezigheid kennis aan de centrale afdeeling.  — 151 — 13. Bij afwezigheid of ontstentenis wordt de Voorzitter van den Octrooiraad in zijne . hem bij de Octrooiwet of bij dit reglement opgedragen werkzaamheden vervangen door een gewoon lid, daartoe door den Minister aangewezen, en wel hetzij voor alle of slechts voor eenige door den Minister bepaaldelijk aangewezen werkzaamheden. 14. De algemeene vergadering van den Octrooiraad» zijne afdeelingen en zijne leden verstrekken aan den Minister alle gevraagde inlichtingen. § 4. Verliooren voor den Octrooiraad. 15. 1. De oproepingen ter uitvoering van de Octrooiwet van aanvragers, opposanten en andere belanghebbenden, zoomede van getuigen en deskundigen, geschieden bij aangeteekenden brief of schriftelijk tegen ontvangbewijs door of vanwege het lid voor wien, of door of vanwege den Voorzitter der vergadering in welke zij kunnen of moeten verschijnen, met opgave van den dag en het uur, daarvoor bepaald. 2. Bij oproeping van de in het eerste lid genoemde personen moet tusschen den dag der verzending van de oproeping en dien der verschijning van den opgeroepene een termijn van ten minste drie dagen gelaten worden. 3. Van het verhoor van getuigen en deskundigen wordteen proces-verbaal opgemaakt. 4. De geldelijke vergoeding, aan getuigen en deskundigen toe te kennen, word berekend op den voet van het als bijlage bij dit reglement gevoegde tarief. 5. De toelegging van de daar bedoelde vacatie-gelden en vergoedingen voor reis- en verblijfkosten en tijdverzuim geschiedt, in geval van verschijning in eene algemeene vergadering of in eene vergadering van eene afdeeling, door de betrokken vergadering, in andere gevallen door den Voorzitter van den Octrooiraad. § 5. Registers en inschrijving daarin van andere stukken dan aanvragen om octrooi. 16. 1. De ingevolge de Octrooiwet te houden registers zijn:  — 152 — a. een register van aanvragen om octrooi tot en met de openbaarmaking. Dit register bestaat uit vier deelen, n.1. een ■ deel voor de aanvragen, welke rechtstreeks aan den Octrooiraad zijn aangeboden, en drie deelen voor de aanvragen, ingediend door tusschenkomst van het Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom, onderscheidenlijk in Nederlandsch-Indië, Suriname en Ouracao ; b. een register van openbaar gemaakte aanvragen om octrooi, vermeldende ook het tijdstip van indiening en het nummer der aanvrage ; c. een register van verleende octrooien; d. een register van stukken, die ingevolge de Octrooiwet mceten worden ingeschreven. 2. De registers sub a. b en c worden zoodanig ingericht, dat zij een zoo volledig mogelijk overzicht geven van de geschiedenis, die sub a en 6 van de aanvragen om octrooi en al wat daarop betrekking heeft tot en met de intrekking of de definitieve verleening of afwijzing, dat sub c van de verleende octrooien en al hetgeen ten aanzien daarvan geschiedt. Dit laatste vermeldt ook tijdstip van indiening en nummer der aanvrage. De registers sub 6, c en d bedoeld zijn openbaar. 3. Van de stukken, in het register sub d ingeschreven, wordt aanteekening gedaan bij de octrooiaanvrage of het octrooi, waarop zij betrekking hebben, in het daarvoor in aanmerking komende der registers sub a, b en c vermeld. 4. De verdere inrichting der evengenoemde registers wordt door de centrale afdeeling vastgesteld. 17. L Voor de inschrijving van : a. een bezwaarschrift, als bedoeld in artikel 24, zevende lid der Octrooiwet; 6. een bezwaarschrift, als bedoeld in artikel 25 tweede lid dier wet: c' eene memorie van grieven, als bedoeld in artikel 27 dier wet, ingediend door den aanvrager of door opposanten ; d. de dagvaarding tot nietigverklaring van een octrooi op grond van artikel 51, eerste lid sub b dier wet; is, zoo de verzoeker tot inschrijving van zoodanig stuk in het gelijk wordt gesteld, een  — 153 — bedrag verschuldigd van f 10, zoo dit niet het geval is, een bedrag van f 25. De verzoeker tot inschrijving moet bij de aanbieding van het stuk steeds een bedrag van f 25 voldoen van dit bedrag wordt hem, zoo hij in het gelijk gesteld is, op zijn verzoek f 15 teruggegeven. 2. Een loon van f 10 of van zooveel maal f 10 als het stuk octrooien of octrooiaanvragen betreft, is verschuldigd voor de inschrijving van: 0. het verstrekken van eene verklaring van voorgebruik op grond van artikel 32, tweede lid, dier wet; b. den titel eener licentie, als bedoeld in artikel 33, tweede lid, dier wet; c. een verzoek om eene licentie,-als bedoeld in artikel 34, vierde lid, dier wet; d. eene licentie, waarvan de inschrijving overeenkomstig artikel 34, zevende lid, dier wet is verzocht; e. de acte van overdracht van een octrooi of van het recht, voortvloeiende uit eene octrooiaanvrage als bedoeld in artikel 38, derde lid, dier wet; ƒ- eene acte van pandrecht op een octrooi, als bedoeld in artikel 40, eerste lid, dier wet; . g. het proces-verbaal van inbeslagneming van een octrooi als bedoeld in artikel 41, eerste lid, dier wet; h. den titel van toewijzing bij verkoop van een verpand of in beslag genomen octrooi, als bedoeld in artikel 42, derde lid, dier wet; 1. de dagvaarding tot opeisching van een octrooi, als bedoeld in artikel 53, derde lid, dier wet ; j. voor alle andere stukken, die moeten worden ingeschreven. 3. Bij de indiening van het stuk, voor de inschrijving waarvan loon is 'verschuldigd, of bij het verzoek tot inschrijving öf bij het verstrekken van de verklaring van voorgebruik, moet het hierboven bepaalde loon bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom zijn gestort blijkens een over te leggen bewijs daarvan. Zoolang dit bewijs niet is overgelegd, heeft de inschrijving niet plaats en wordt de verklaring van voorgebruik niet verstrekt, 1 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij besluit van 9 Juli 1919, S. 471.  — 154 — § 6. Eischen, waaraan in te schrijven en andere stukken, geene aanvragen om octrooi zijnde, hebben te voldoen. 18. 1. Andere stukken, tot den Octrooiraad te richten, dan aanvragen om octrooi moeten duidelijk leesbaar zijn. Zij moeten in de Nederlandsche taal zijn gesteld. 2. De centrale afdeeling is bevoegd modellen voor in te .dienen stukken vast te stellen. Exemplaren van elk model zijn aan het Bureau voor den Industrieelen Eigendom en aan de hulpbureaux in de koloniën en bezittingen in andere werelddeelen tegen betaling van een daarvoor te bepalen prijs verkrijgbaar. 3. Bij geldzendingen en betalingen moet uitdrukkelijk en volledig het doel van de betaling schriftelijk worden vermeld, met splitsing, indien deze noodig is, van het totaal bedrag. 4. Alle stukken, voor den Octrooiraad bestemd, moeten voldoende gefrankeerd zijn; zij worden anders geweigerd. § 7. Bepaling van het tijdstip waarop stukken geene aanvragen om octrooi zijnde, bij den Octrooiraad zijn ingekomen. 19. 1. De in het 'vorige artikel bedoelde stukken worden, ter bepaling van het tijdstip, waarop zij zijn ingekomen, onmiddellijk na ontvangst voorzien van een stempel, houdende dag, maand en jaar van die ontvangst, alsmede van een doorloopend nummer. 2. Bij bezorging van zoodanig stuk, anders dan per post, wordt op verlangen de ontvangst erkend door op een bij de overhandiging aan te bieden ontvangstbewijs het in het eerste lid bedoelde stempel af te drukken. § 8. Raadpleging van registers en verstrekking van inlichtingen. 20. 1. Tegen betaling van f 1 kan ieder eene schriftelijke inlichting bekomen omtrent hetgeen met betrekking tot eene openbaar gemaakte octrooi aanvrage, met betrekking tót overdracht van het recht, voortvloeiende uit elke ook nog niet openbaar gemaakte aanvrage, of met betrekking tot een verleend  — 155 — octrooi in een der in artikel 16, eerste lid, bedoelde registers voorkomt. Een negatief bericht geldt voor eene inlichting. 2. Tegen betaling van een loon, berekend naar eenen grondslag van 40 cents voor iedere 300 lettergrepen, worden aan een ieder op schriftelijk verzoek afschriften van openbaar gemaakte stukken en uittreksels uit openbare registers uitgegeven en aan daarop rechthebbenden afschriften en uittreksels van niet openbaar gemaakte stukken of registers. Voor het verstrekken van een lichtdruk wordt daarenboven 50 cents in rekening gebracht voor elke oppervlakte van 21 bij 33 centimeters of gedeelte daarvan. 3. Van het register van verleende octrooien kan door het publiek worden kennis genomen op de tijdstippen, in artikel 21 vermeld. Te dien einde wordt een exemplaar van dat register op aanvrage in de openbare leeskamer onder behoorlijk toezicht nedergelegd.1 § 9- Openstelling van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. 21. Het Bureau voor den Industrieelen Eigendom is ten dienste van de uitvoering van de Octrooiwet voor het publiek opengesteld op alle tijden, waarop het volgens artikel 7 van het Reglement voor het Bureau voor den Industrieelen Eigendom, vastgesteld bij Koninklijk besluit van 15December 1914(Staatsblad n°. 558), voor het publiek is geopend. HOOFDSTUK II. VERLEENING VAN OCTROOIEN. § 1. Eischen, waaraan aanvragen en daarbij te SfJ' ^voegen stukken hebben te voldoen. 22. De centrale afdeeling is bevoegd voor de aanvragen om octrooi een model vast te stellen. Exemplaren van dit model zijn aan het Bureau voor den Industrieelen Eigendom en aan de hulpbureaux in de koloniën en bezittingen in andere werelddeelen tegen beta- 1 Dit artikel is aldus gewijzigd bij besluit van 9 Juli 1919, S. 471.  — 156 — ling van een daarvoor te bepalen prijs verkrijgbaar. 23. De aanvrage moet, behalve hetgeen de Octrooiwet voorschrijft, bevatten : a. wanneer de aanvrager een gemachtigde gesteld heeft, den naam, de voornamen, den werkkring en de woonplaats van den gemachtigde ; 6. bij aanvragen om aanvullingsoctrooi, dagteekening en nummer van het hoofdoctrooi of der hoofdaanvrage ; c. het beroep op een recht van voorrang, indien de aanvrager daarvan wenscht gebruik te maken, en alsdan : indien dat recht wordt ontleend aan artikel 7 der Octrooiwet, onder vermelding van den datum waarop, en het land waar de aanvrage werd gedaan, op welke de aanvrager zoodanig beroep wenscht te doen steunen; indien dat recht wordt ontleend aan artikel 8 der Octrooiwet, onder vermelding van den naam, de plaats en het tijdstip van opening der tentoonstelling, op welke het onderwerp der octrooiaanvrage is tentoongesteld of aanschouwelijk gemaakt. 24. li De aanvrage moet vergezeld zijn van : o. drie exemplaren van de beschrijving der uitvinding; 6. twee exemplaren der teekening, wanneer deze ter toelichting van de beschrijving noodig is ; c. eene lijst der bijlagen met opgave van het nummer en den aard van ieder stuk. 2. In den regel gelijktijdig met de aanvrage en in elk geval binnen een door het in artikel 24, eerste alinea, der Octrooiwet genoemde lid voor elk geval in het bijzonder aan te geven termijn, moeten alsnog ingeleverd worden : o. eene volmacht van den aanvrager, wanneer de aanvrage door een gemachtigde is onderteekend of de aanvrager ingevolge artikel 20, , eerste lid van de Octrooiwet een gemachtigde moet stellen ; 6. schriftelijke bewijzen van het recht van voorrang. 3. Bijaldien tot openbaarmaking wordt besloten kan de overlegging binnen een aan te geven termijn van nog zeven exemplaren van de besohrgving worden gevorderd.  — 157 — 25. 1. De korte aanduiding van den aard der uitvinding moet aan het hoofd der beschrijving worden geplaatst. 2. Bestaat de uitvinding uit de vereeniging van bekende onderdeelen tot een nieuw geheel, dan moet zulks uit de beschrijving duidelijk blijken. 3. De beschrijving moet aangeven, welk practisch doel met de uitvinding wordt beoogd, en moet datgene, wat nieuw is en waarvoor het uitsluitend recht verlangd wordt, aan het slot in eene of meer conclusies nauwkeurig en afzonderlijk aanwijzen. Deze conclusies moeten van doorloopende nummers worden voorzien. 4. De beschrijving van een aanvullingsoctrooi moet kunnen worden begrepen zonder raadpleging van het hoofdoctrooi. 26. 1. Maten, gewichten, alsook electrische eenheden moeten volgens de in Nederland -geldende voorschriften, temperaturen in graden Celsius en opgaven aangaande de dichtheid als soortelijke gewichten worden aangegeven. 2. In beschrijvingen van chemische uitvindingen mogen slechts de in Nederland ge'bruikelijke atoomgewiehtsvmbolen en moleculaire formules worden gebezigd. Figuren mogen niet in de beschrijving voorkomen. 3. De beschrijving moet door den aanvrager of diens gemachtigde onderteekend worden. 27. 1. Voor de beschrijving moet wit stevig papier van circa 33 c.M. hoogte en circa 21 c.M. breedte worden gebezigd. 2. De beschreven bladzijden moeten aan de linkerzijde een onbeschreven rand van 3 c.M. breedte hebben, terwijl ook tusschen de regels voldoende ruimte moet worden gelaten voor het invoegen van eventueele veranderingen. 3. De bladen mogen slechts aan eene zijde' beschreven en moeten doorloopend genummerd worden. 23. 1. Van de twee exemplaren der teekening moet het eene op wit, sterk en glad teeken-, zoogenaamd karton-papier, en het andere op calqueer-linnen of sterk calqueerpapier zijn aangebracht. Voor het eerste exemplaar of de hoofdteekening moet een bladformaat van 33 c.M. hoogte en 21 c.M. breedte worden gebezigd;' ter wflle van de  — 168 — duidelijkheid kan bij uitzondering ook een bladformaat van 33 e.M. hoogte en 42 c.M. breedte worden gebruikt. Het tweede exemplaar of de bijteekening, d. i. de calque der hoofdteekening, moet bij willekeurige breedte 33 c.M. hoog zijn; aan den linker- en den rechterkant der bijteekening moet een minstens 3 c.M. breede rand worden vrijgelaten. Zoowel voor de hoofd- als voor de bijteekening kunnen zoo noodig meer dan een blad gebezigd worden. 2. De teekening mag niet meer bevatten dan voor een juist begrip der uitvinding gewenscht is en moet overigens aan de volgende eischen voldoen: a. de lijnen der teekening, evenals het schrift op de hoofdteekening, moeten met goeden zwarten inkt worden aangebracht; 6. elke lijn moet krachtig en overal even dik getrokken worden en scherp begrensd zijn ; lijnen van gelijke beteekenis moeten even dik, letters en cijfers eenvoudig en duidelijk zijn; c. op de hoofdteekening, die voor de photographische reproductie geschikt moet zijn, mogen geene kleuren voorkomen; ook mogen schaduwen alleen door goed zwart getrokken lijnen worden weergegeven ; dwars-doorsneden moeten öf door ze geheel zwart te maken óf door arceeringen worden voorgesteld. Wil men daarbij aangeven, uit welk materiaal de doorsnede bestaat, dan wordt dit materiaal door verschillende soorten arceeringen aangeduid en in een bijschrift de beteekenis der arceeringen verklaard ; de lijnen der arceering mogen niet te dicht bij elkaar worden getrokken en, wat de dikte betreft, niet te veel verschillen van die der eigenlijke teekening. Hetzelfde geldt voor de schaduwlijnen, die evenals projectie- en middellijnen zoo mogelijk moeten worden vermeden. De lijnen der arceering mogen niet in elkaar overgaan ; d. de enkele figuren moeten op een voldoenden onderlingen afstand geplaatst en ongeacht het aantal bladen doorloopend genummerd worden; hun aantal mag het strikt noodzakelijke niet te boven gaan; e. wanneer de schaal wordt aangegeven, moet zulks graphisch geschieden; . ƒ. verklaringen mogen op de teekening niet voorkomen: uitgezonderd zijn korte aandui-  — 159 — dingen, als „water", „stoom", „doorsnede AB", „(fig. 3)", alsook opschriften, die op de voorgestelde voorwerpen worden aangebracht, als b.v. „open", „dicht" ; g. rechts onderaan op elk blad moet de handteekening van den aanvrager of van diens gemachtigde, in het laatste geval met vermelding van den naam des aanvragers, rechts bovenaan moet het nummer van het blad (blad I, II, LTI, enz.) geplaatst worden ; h. de hoofdteekeningen mogen noch gevouwen, noch opgerold worden, maar moeten in gladden toestand ingediend worden; de bijteekeningen mogen wel opgerold, maar niet gevouwen worden; i. ter aanduiding van de onderdeelen der figuren mogen alleen verwijzingsteekens worden gebruikt, voor zoover zulks voor eene duidelijke verklaring der uitvinding door verwijzing van de beschrijving naar de teekening noodzakelijk' is; k. komen dezelfde onderdeelen in verschillende figuren voor, dan mogen daarvoor slechts dezelfde verwijzingsteekens worden gebezigd. Voor verschillende onderdeelen mogen dezelfde verwijzingsteekens niet gebezigd worden, ook zelfs dan niet, wanneer die figuren op verschillende bladen staan. Komen in de teekeningen, behoorende bij aanvragen om aanvullingsoctrooi, dezelfde onderdeelen voor, als in die van het hoofdoctrooi, dan moeten de voor deze deelen gekozen verwijzingsteekens overeenstemmen ; l. voor de verwijzingsteekens moet van de kleine Latijnsche letters (a b c) of van Arabische cijfers worden gebruik gemaakt. Ter aanduiding van snijlijnen dienen de Latijnsche hoofdletters. Hoeken worden met kleine Grieksche letters aangeduid ; m. de bijvoeging van accenten of cijfers bij bovenbedoelde teekens moet vermeden worden. Slechts wanneer binnen dezelfde figuur een onderdeel in verschillende posities geteekend wordt, mag, met behoud van hetzelfde teeken voor alle posities, de onderscheiding door boven rechts aangebrachte accenten of cijfers worden aangegeven. 29. 1. Modellen en monsters, uitgezonderd van ontplofbare en licht ontvlambare stoffen,  — 160 — kunnen desverlangd ter nadere verdindelijking der beschrijving worden ingediend ; zij worden in den regel slechts in één exemplaar gedeponeerd. 2. De Octrooiraad kan, wanneer hij zulks noodig oordeelt, voor eene nadere beoordeeling eener uitvinuing, in model, o.n morster, alsook eene proefneming in tegenwoordigheid van een of meer zijner leden eischen. 3. Bij werkwijzen ter vervaardiging van stoffen, kan de Octrooiraad behalve monsters van eindproducten ook di" van tusschenproducten of van grondstoffen vorderen. 4. Ten aanzien van de hoedanigheid dezer modellen en monsters geldt het volgende j a. modellen en monsters, die gemakkelijk kunnen worden beschadigd, moeten in stevige verpakking worden ingezonden. Voorwerper van kleinen omvang moeten op stijf papier worden bevestigd; b. monsters van vergiftige, bijtende, ontplofbare of gemakkelijk ontvlambare stoffen moeten op de verpakking en voor zoover mogelijk op het voorwerp zelf door een duidelijk opschrift als zoodanig worden aangeduid ; c. monsters van vluchtige stoffen, poedervormigo stoffen, stiffen, di« van de luitenlucht moeten afgesloten worden, vloeistoffen en van gassen moeten in glazen flesehjes, met in overeenstemming met den inhoud gekozen afsluitin , zonder uitstekenden voet, van ongeveer 3 c.M. buiten-middellijk en 8 c.M. gezamenlijke hoogte worden ingezonden; de flesehjes moeten met een duurzaam zegel afgesloten werden en van een ov duurzame wijze aangebracht opschrift met inhoudsopgave voorzien zijn; d. vlak uitgestreken monsters van verfstoffen moeten op stijf papier van 33 c.M. hoogte en 2l c.M. breedte duurzaam aangebracht worden en van nauwkeurige, met de gegevens der beschrijving overeenkomende opschriften worden voorzien. Bij deze monsters moet eene beschrijving van de toegepaste manier van verven worden gevoegd met nauwkeurige opgave van het gehalte van het bad aan verfstof, de eventueel gebruikte bijtmiddelen, de temperatuur, enz., alsook of het bad na gebruik uitgewerkt, dan wel ofj^het  J61 - nog als zoodanig voor hetzelfde doel bruikbaar was. 5. Bij monsters moet een inventaris worden overgelegd, waarvan de volgorde in overeenstemming moet zijn met de beschrijving. 6. Bij het indienen van modellen en monsters moet verklaard worden of deze,'wanneer zij niet meer noodig zijn, moeten worden teruggegeven, dan wel vernietigd kunnen worden. 7. Hebben modellen en monsters eene bijzondere waarde, dan moet zulks in een begeleidend schrijven uitdrukkelijk worden vermeld. Kunnen zij bij het uitpakken gemakkelijk beschadigd of door de inwerking van licht, vochtigheid, enz. bedorven worden, dan moet zulks op de verpakking duidelijk worden vermeld. 30. 1. De volmacht moet worden opgesteld in overeenstemming met een door de centrale afdeeling vast te stellen model. Exemplaren van dit model zijn aan het Bureau voor den Industrieelen Eigendom en aan de hulpbureaux in de koloniën en bezittingen in andere werelddeelen tegen betaling van een daarvoor te bepalen prijs verkrijgbaar. 2. De Octrooiraad kan legaliseering van de onderteekening der volmacht verlangen. 31. 1. De aanvragen en de bijlagen moeten in de Nederlandsche taal zijn gesteld, met uitzondering van de schriftelijke bewijzen betreffende het recht van voorrang, die in het Eransch, Duitseh of Engelsch kunnen ingeleverd worden. 2. Zij moeten voldoende gefrankeerd zijn zij worden anders geweigerd. 32. Alle bijlagen der aanvrage moeten van een opschrift voorzien zijn-, waaruit blijkt, bij welke aanvrage zij behooren. Hetzelfde geldt voor modellen en monsters. Op later ingediende stukken, die bij de aanvrage behooren, moet de naam van den aanvrager en, indien dit bekend kan zijn, het nummer der aanvrage vermeld worden. 33. Ter nadere verklaring van het bepaalde in de artikelen 23 tot en met 32 heeft de centrale afdeeling de bevoegdheid instructies te geven. 8. & J n«. 73, 8« dr. 11  — 162 — § 2. Bepaling van het tijdstip waarop aanvragen bij den Octrooiraad zijn ingekomen. 34. Op elke aanvrage om octrooi wordt ter bepaling van het juiste tijdstip, waarop zij is ingekomen, onmiddellijk na ontvangst een klokstenrpelafdruk aangebracht, houdende het juiste uur, den dag, de maand en het jaar van de ontvangst. § 3. Inschrijving van aanvragen in de registers 35. Van de aanvragen worden in de in artikel 16, eerste lid, sub ,a en 6 bedoelde registers van aanvragen om octrooi opgeteekend : a. het registernummer der aanvrage en tevens, voor het geval zij een aanvullingsoctrooi betreft, het registernummer van het hoofdoctrooi of der hoofdaanvrage ; 6. de korte aanduiding der uitvinding en het cijfer der uitvindingsklasse, waartoe de uitvinding behoort ; c. de naam, voornamen en woonplaats van den aanvrager, en, wanneer deze een gemachtigde heeft gesteld, de naam, voornamen en woonplaats van dezen gemachtigde; - d. het tijdstip van ontvangst; e. het beroep op een recht van voorrang, indien de aanvrager daarvan wenscht gebruik te maken, en alsdan : indien dat recht wordt ontleend aan artikel 7 der Octrooiwet, onder vermelding van den datum waarop, en het land waar de aanvrage werd gedaan, op welke de aanvrager zoodanig beroep wenscht te doen steunen ; indien dat recht wordt ontleend aan artikel 8 der Octrooiwet, onder vermelding van den naam, de plaats en het tijdstip van opening der tentoonstelling, op welke het onderwerp der octrooiaanvrage is tentoongesteld of aanschouwelijk gemaakt. § 4. Blad door het Bureau voor den Industrieelen Eigendom uit te geven. 36. 1. Het blad bedoeld in artikel 24, tweede lid, der Octrooiwet draagt den naam van „De Industrieele Eigendom" en verschijnt op zoodanige tijdstippen, als de voorhanden stof zal vorderen.  163 - 2. De centrale afdeeling is belast met de zorg voor de samenstelling van dit blad, voor zooveel de octrooien betreft. 37. 1. In dit blad worden achtereenvolgens openbaar gemaakt: I. Onder de rubriek „Aanvragen" : Van de aanvragen, tot welker openbaarmaking ingevolge artikel 24 der Octrooiwet besloten is: a. het cijfer der uitvindingsklasse ; b. het registernummer; c. het tijdstip van indiening der aanvrage; d. de korte aanduiding der uitvinding ; e. de naam, de voornamen en de woonplaats van den aanvrager en tevens, wanneer deze een gemachtigde gesteld heeft, de naam, de voornamen en de woonplaats van den gemachtigde ; /. de kort aangeduide gronden, waarop voorrang ingevolge artikel 7 of 8 der wet wordt gevorderd. H. Onder de rubriek „Ingetrokken Aan■ vragen" : Van de reeds openbaar gemaakte aanvragen, welke door den aanvrager zijn ingetrokken : a. het cijfer der uitvindingsklasse; 6. het registernummer ; c. het tijdstip van indiening der aanvrage; d. de korte aanduiding der uitvinding; e. de datum van het vroegere nummer van dit blad, waarin de betreffende aanvrage openbaar is gemaakt. III. Onder de rubriek „ Veranderingen in den persoon des gemachtigden van den aanvrager" : Van de aanvragen, ten aanzien waarvan deze veranderingen plaats grepen : a. het cijfer der uitvindingsklasse ; b. het registernummer; c. de vermelding van het aftreden van den vroegeren gemachtigde en, voor het geval een nieuwe gemachtigde gesteld is, de naam, de voornamen én de woonplaats van dezen laatste; d. de datum dezer feiten. IV. Onder de rubriek „Afgewezen Aanvragen" : Van de ingevolge artikel 24 der Octrooiwet openbaar gemaakte aanvragen, welke afgewezen zijn en tegen welker afwijzing niet meer  164 op grond van artikel 27, eerste lid, dier wet kan worden opgekomen of ten aanzien van welke in beroep de beslissing is gehandhaafd : o. het cijfer der uitvindingsklasse; 6. het registernummer; c. het tijdstip van indiening der aanvrage ; d. de korte aanduiding der uitvinding; e. de datum van het vroegere nummer van dit blad, waarin de aanvrage is openbaar gemaakt. V. Onder de rubriek „Verleende Octrooien" : Van de verleende octrooien : a. het cijfer der uitvindingsklasse; 6. het registernummer en de dagteekening van het octrooi; c. de korte aanduiding der uitvinding; d. de naam, voornamen en woonplaats van den octrooihouder; e. het tijdstip van indiening der aanvrage; /. de kort aangeduide gronden, waarop ingevolge artikel 7 of 8 der Octrooiwet voorrang wordft erkend; g. de datum van het vroegere nummer van dit blad, waarin de aanvrage is openbaar gemaakt. VI. Onder de rubriek „Overdracht van het octrooi of van het recht, voortvloeiende uit de aanvrage om octrooi" : Van de octrooien of aanvragen, ten aanzien waarvan deze overdracht plaats greep : a. het cijfer der uitvindingsklasse ; b: het nummer van het octrooi, of indien dit nog niet is verleend, van de aanvrage om octrooi; c. de naam, voornamen en woonplaats van den vroegeren en van den nieuwen houder; d. de datum, waarop de acte van overdracht in de openbare registers werd ingeschreven. VII. Onder de rubriek „ Vervallen Octrooien" : Van de vervallen octrooien : a. het cijfer der uitvindingsklasse ; 6. het registernummer. c. de datum van verval; d. de vermelding of het vervallen geschiedde door afstand, ingevolge artikel 48 der Octrooiwet, bij gebreke van betaling ingevolge artikel 49 dier wet, of door afloop van den bg artikel 47 dier wet bepaalden duur. VIII. Onder de rubriek „Door den Octrooi-  165 raad krachtens artikel 50 der Octrooiwet ingetrokken octrooien" : Van de aldus ingetrokken octrooien : a. het cijfer der uitvindingsklassen ; b. het registernummer ; c. de dagteekening van het besluit van in¬ trekking. IX. Onder de rubriek „Nietig verklaarde octrooien" : Van de geheel of gedeeltelijk ingevolge artikel 51 der Octrooiwet nietig verklaarde octrooien : o. het cijfer der uitvindingsklasse ; 6. het registernummer; c. de dag, waarop de rechterlijke beslissing in kracht van gewijsde is gegaan, of dé instantie is vervallen; d. in geval van gedeeltelijke nietigverklaring, de vermelding der nietigverklaarde conclusie of conclusies. X. Onder de rubriek „Voorstellen van wet tot onteigening van octrooien" : Van deze in artikel 98 der Onteigeningswet bedoelde voorstellen : de korte inhoud, benevens van het octrooi in quaestie : l a. het cijfer der uitvindingsklasse ; 6. het registernummer. XI. Onder de rubriek „Onteigende octrooien" : Van de onteigende octrooien ingevolge artikel 103, tweede lid der Onteigeningswet: o. het cijfer der uitvindingsklasse ; 6. het registernummer; c. de dag, waarop het vonnis van onteigening in kracht van gewijsde is gegaan. XH. Onder de rubriek „Inbezitneming van octrooien" : Van de ingevolge artikel 104 der Onteige¬ ningswet in bezit genomen octrooien : a. het cijfer der uitvindingsklasse; b. het registernummer; c. de dagteekening van het daartoe strekkend Koninklijk Besluit. XIII. Onder de rubriek „Met goed gevolg opgeëischte octrooien" : Van de ingevolge artikel 53 der Octrooiwet met goed gevolg opgeëischte octrooien : o. het cijfer der uitvindingsklasse; 6. het registernummer; II *  166 c. de dag, waarop de rechterlijke eindbeslissing in kracht van gewijsde is gegaan, of de instantie is vervallen : d. in geval van gedeeltelijke opeisching: de vermelding der met goed gevolg opgeëischte conclusie of conclusies. XIV. Onder de rubriek „Inschrijvingen en doorhalingen in het Register van gemachtigden bedoeld in artikel 2 van het Reglement betreffende het optreden als gemachtigde voor den Octrooiraad" : Deze inschrijvingen en doorhalingen. XV. Onder de rubriek „Tentoonstellingen" : 1. Het tijdstip van opening der in artikel 8 der Octrooiwet bedoelde tentoonstellingen. 2. In elk nummer van het blad wordt openbaar gemaakt al hetgeen betreffende de I—XIV genoemde punten, sedert het in het vorige nummer vermelde ter zake, voor openbaarmaking is in aanmerking gekomen. 38. Elk octrooi met de beschrijving der uitvinding wordt, ingevolge artikel 28 der Octrooiwet, zoodra mogelijk als afzonderlijke bijlage in het blad opgenomen. 39. De prijs, waarvoor het blad „De Industrieele Eigendom" en de. octrooischriften, bedoeld in artikel 38, voor het publiek ver-' krijgbaar zullen zijn, wordt bepaald door de centrale afdeeling. § S. Inzage van aanvragen. 40. 1. Ter verkrijging van inzage van stukken overeenkomstig artikel 25, eerste lid, der Octrooiwet, wordt een aanvraagbiljet, verkrijgbaar bij den met het toezicht op de openbare leeskamer belasten ambtenaar, door den belanghebbende ingevuld met zijnen naam en zijne woonplaats en met het nummer der bedoelde aanvrage om octrooi, aan dien ambtenaar onderteekend ter hand gesteld, die daarop de verlangde stukken in de daarvoor bestemde zaal ter inzage verstrekt. 2. Op inzage van meer dan eene aanvrage tegelijkertijd heeft niemand aanspraak. 3. Nadat de inzage heeft plaats gehad, moeten de stukken, zooals zij ontvangen zijn, aan den genoemden ambtenaar persoonlijk worden teruggegeven. Voor aldan ontdekte  167 - en vastgestelde beschadigingen van die stukken is hij, die de stukken laatstelijk ter inzage had, verantwoordelijk. 41. Het gebruik van pen en inkt tot het maken van afschriften of uittreksels of copieën wordt alleen met bijzondere vergunning van den Voorzitter toegestaan. 42. Ten einde in de Hulpbureaux voor den Industrieelen Eigendom in de koloniën en be- t zittingen in andere werelddeelen ter inzage te worden gelegd, worden aan elk dier bureaux een der in artikel 24, eerste lid, sub a, van dit reglement bedoelde 'exemplaren van de beschrijving der uitvinding, tot welker openbaarmaking is besloten, en een afdruk der bijbehoorende teekening, zoo spoedig mogelijk opgezonden door het Bureau voor den Industrieelen Eigendom. ■ § 6. Bezwaar- en verzoekschriften, memories van grieven en octrooibewijs. 43. 1. De in de artikelen 24, zevende lid, 25, tweede lid, en 26 der Octrooiwet bedoelde bezwaarschriften, de in artikel 25, derde lid, en 26 dier wet bedoelde verzoekschriften en de in artikel 27 dier wet bedoelde memories' van grieven moeten bevatten : a. den naam, de voornamen en de woonplaats van hem, die het bezwaar maakt, het verzoek doet of in beroep komt; b. de gronden, waarop het bezwaar, het -verzoek of het beroep berust, zoo volledig •mogelijk aangegeven en door de noodige bewijzen gestaafd ; c. de onderteekening van hem, die het bezwaar maakt, het verzoek doet of in beroep komt of van diens gemachtigde. 2. Elk dezer stukken moet in vijfvoud worden ingediend. 44. 1. De in het vorige artikel bedoelde bezwaarschriften, verzoekschriften en memories van grieven moeten, alvorens in behandeling te worden genomen, in het register van aanvragen, in artikel 16, eerste lid, van dit reglement bedoeld, zijn ingeschreven. 2. Daarna wordt van het inkomen van een bezwaar- of verzoekschrift aan den aanvraser van het octrooi door den voorzitter der be-  — 168 — trokken afdeeling, en van het inkomen van eene memorie van grieven aan de andere belanghebbenden bij de beslissing over de aanvrage, van wier bestaan uit het register blijkt, door den voorzitter van den Octrooiraad kennis gegeven, onder mededeeling van' den termijn, gedurende welken van het stuk kan worden kennis genomen op de tijdstippen in artikel 21 vermeld, en van den termijn, binnen •welken de geadresseerde van schriftelijk antwoord kan dienen. Dit antwoord moet in tweevoud worden ingediend. 45. Het in artikel 28, derde lid, der Octrooiwet bedoelde bewijs moet, behalve de verklaring, dat octrooi verleend is, bevatten : a. den naam, de voornamen en woonplaats van den octrooihouder; 6. de korte aanduiding der uitvinding; , c. het nummer en de dagteekening 'van het octrooi, en, zoo het een aanvullingsoctrooi betreft, tevens van het hoofdoctrooi, waartoe het behoort; d. het tijdstip van indiening der aanvrage; e. vermelding van het recht van voorrang, indien daarvan is gebruik gemaakt; /. den dag, tot welken de bescherming zich uiterlijk kan uitstrekken; g. de onderteekening van den Voorzitter van den Octrooiraad. HOOFDSTUK III. Beperking van het octrooirecht ten opzichte van voorwerpen, die zich tijdelijk op het grondgebied van het Koninkrijk bevinden. 46. ï. Vervoermiddelen en voorwerpen, die behooren tot vervoermiddelen als bedoeld in artikel 31 der Octrooiwet, worden bij de beoordeeling bf inbreuk op een octrooi is gemaakt buiten rekening gelaten, indien hun eigenaar buiten het Koninkrijk is gevestigd en zij zich tot geen ander met artikel 30 der Octrooiwet strijdig doel tijdelijk op het grondgebied van het Koninkrijk bevinden, dan tot gebruik in of voor des eigenaars bedrijf, zijnde dat van landbouw, tuinbouw, boschbouw, veehouderij of veenderij, of bestaande in het verhuren van die vervoermiddelen of het vervoer van personen of goederen-  — 169 — 2. In hun geheel verhuurde vervoermiddelen worden alleen dan geacht zich tijdelijk op het grondgebied van het Koninkrijk te bevinden, indien zij daar niet langer dan drie maanden achtereen verblijven. Tot vervoer van personen of goederen gebezigde vervoermiddelen, welke niet in hun geheel verhuurd zijn, worden alleen dan geacht zich tijdelijk op het grondgebied van het Koninkrijk te bevinden, indien dat vervoer strekt tot het brengen van personen of goederen over de grens van het Koninkrijk. 47. Voorwerpen, welke in verband met eene in het Koninkrijk plaatsvindende tentoonstelling zich tijdelijk op het grondgebied van het Koninkrijk bevinden, worden bij de beoordeeling Ojf inbreuk op een octrooi is gemaakt, tijdens den duur dier tentoonstelling en gedurende ééne maand vóór hare opening en ééne maand na hare sluiting buiten rekening gelaten, indien hij, die deze voorwerpen tentoonstelt, buiten het Koninkrijk is gevestigd en deze voorwerpen uit het buitenland ter tentoonstelling zijn aangevoerd. HOOFDSTUK IV. Merkteeken aan te brengen op voorwerpen of stoffen ten opzichte van welke een octrooi bestaat. 48. 1. Het in artikel 36 der Octrooiwet voorgeschreven merkteeken bestaat uit de woorden „Nederlandsch Octrooi" met bijvoeging van het nummer, waaronder het octrooi werd verleend, alles in duidelijk leesbare Latijnsche boekdrukletters en Arabische cijfers. 2. Indien de aard van het voortbrengsel toelaat, dat het merkteeken op het voortbrengsel zelf wordt aangebracht, moet dit geschieden door ingieten, inslaan, inbakken of op andere wijze, die tegen het verdwijnen van het merkteeken zoo volledig mogelijken waarborg geeft. 3. Voor zoover het merkteeken op de verpakking mag worden aangebracht, moet dit geschieden door het daarop af te drukken of in standhoudende verf te schilderen.  — 170 — HOOFDSTUK V. Hulpbureaux voor den Industrieelen Eigendom in de koloniën of bezittingen in andere wereld- ! deelen. 49. Elke aanvrage om octrooi, bij een Hulpbureau van den Industrieelen Eigendom ingekomen, wordt, nadat het daarvoor verschuldigde bedrag van f 25 is betaald, daar onder een doorloopend nummer ingeschreven in een register, waarin wordt vermeld : a. het registernummer der aanvrage en tevens, voor het geval zij een aanvullingsoctrooi betreft, het registernummer van de aanvrage om het hoofdoctrooi, indien deze bij hetzelfde i Hulpbureau werd aangeboden ; 6. de korte aanduiding der uitvinding; i c. de naam, de voornamen en de woonplaats van den aanvrager en van zijn gemachtigde ,- d. het tijdstip van ontvangst; e. de gronden, waarop voorrang ingevolge artikel 7 of artikel 8 der Octrooiwet wordt gevorderd. 50. 1. Het Hulpbureau doet de aanvrage om octrooi met bijbehoorende stukken, indien het meent, dat een en ander voldoet aan de voorschriften van de artikelen 23, 24, eerste lid, en 25 tot 32 van dit reglement, overeenkomstig artikel 61, eerste lid, der Octrooiwet aan den Octrooiraad toekomen. 2. Meent het Hulpbureau, dat aan de in het eerste lid van dit artikel bedoelde voorschriften van dit reglement niet is voldaan, dan doet het de aanvrage met bijbehoorende stukken eerst aan den Octrooiraad toekomen, nadat de bepalingen van artikel 61, tweede lid, der Octrooiwet zijn in acht genomen. De daarbij bevolen schriftelijke kennisgeving geschiedt bij aangeteekenden brief, en de dien- ] overeenkomstig te bepalen termijn wordt vastgesteld naar gelang van den afstand der woonplaats van den aanvrager of zijn gemachtigde in de kolonie of bezitting van den zetel van het Hulpbureau. 51. Gelijktijdig met de aanvrage om octrooi wordt door het Hulpbureau aan het Bureau voor den Industrieelen Eigendom over- ! gemaakt het daarvoor gestorte bedrag van f 25. . I  — 171 — 52. Van de aanbieding bij een Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom van een verzoek, als bedoeld in artikel 32, derde lid, der Octrooiwet, geeft dat Hulpbureau onverwijld telegrafisch kennis aan den Octrooiraad. 53. De telegrafische kennisgeving, voorgeschreven bij artikel 63 der Octrooiwet of bij artikel 55 van dit reglement, wordt gericht tot „Octrooiraad Haag" en houdt in het woord „bezwaarschrift" cf het woord „memorie" of het woord „verzoek", met vermelding achter „bezwaarschrift" van het nummer van het artikel der Octrooiwet waarop het steunt (24 of 25), en vóór het woord „bezwaarschrift", „memorie" of „verzoek" het nummer, waaronder de aanvrage om octrooi, waarop het ingekomen stuk betrekking heeft, overeenkomstig artikel 22 der genoemde wet of artikel 49 van dit reglement werd ingeschreven. In dit laatste geval wordt achter dat nummer gevoegd het woord „Indië", „Suriname" of „Curacao", naar gelang de aanbieding der aanvrage om octrooi in Nederlandsch-Indië, in Suriname of in Curacao plaats had. 54. Bij de aanbieding bij een Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom van een stuk, als bedoeld in artikel 63, eerste lid der Octrooiwet, wordt door dat Hulpbureau artikel 19 van dit reglement toegepast en van die aanbieding aanteekening gedaan in een register door vermelding van het registernummer, het tijdstip van ontvangst, den aard van het stuk, den naam, de voornamen en de woonplaats van den aanvrager en zijn gemachtigde, zoo hij dezen heeft gesteld, alsmede van het nummer waaronder de aanvrage of het octrooi, waarop het betrekking heeft, overeenkomstig artikel 22 der Octrooiwet of artikel 49 van dit reglement of overeenkomstig artikel 28, tweede lid, dier wet is ingeschreven. Bij de toezending aan den Octrooiraad van zoodanig stuk wordt daarbij een desbetreffend uittreksel uit dat register gevoegd. 55. De verdere wijze van werken en de inrichting van elk Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom, voor zooveel betreft de uitvoering van de Octrooiwet, worden door het hoofd van dat Hulpbureau geregeld, voor zooveel mogelijk met inachtneming van de overeenkomstige bepalingen van dit reglement.  — 172 — 56. Aanvragen om octrooi, aangeboden aan een Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom, worden na ontvangst bij den Octrooiraad ingeschreven in het deel van het in artikel 16, eerste lid, bedoelde register van aanvragen, hetwelk voor aanvragen, door tusschenkomst van dat Hulpbureau ingediend, is bestemd. 57. Voor de in artikel 62, eerste lid, der Octrooiwet bedoelde herleiding van het tijd: stip van ontvangst bij een Hulpbureau van eene aanvrage om octrooi, wordt die ontvangst gerekend te hebben plaats gehad zóóveel vroeger of later dan dat tijdstip, als hieronder is aangegeven: van eene aanvrage in Nederlandsch-Indië aangeboden, zes uur en vijftig minuten vroeger ; van eene aanvrage in Suriname aangeboden, vier uur en twee minuten later; van eene aanvrage in Curacao aangeboden, vier uur en zeven en vijftig minuten later. 58. Het tijdstip van ontvangst bij een Hulpbureau van een stuk, als bedoeld in artikel 63, eerste lid, der Octrooiwet wordt, herleid overeenkomstig artikel 57 van dit reglement, geacht het tijdstip van ontvangst van dat stuk bij den Octrooiraad te zijn. slotbepaling. 59. Dit reglement kan worden aangehaald onder den titel „Octrooireglement", doch met bijvoeging van den jaargang en het nummer van het Staatsblad, waarin het is geplaatst. Behoort bij Koninklijk besluit van 15 December 1914 (Staatsblad n°. 559). Ons bekend, De Min. van Landbouw, Nijverheid en Handel, Posthuma. De Minister van Koloniën, Th. B. Pleyte. TARIEF bedoeld bij art. 15, vierde lid, van het Octrooireglement. Art. 1. Aan den getuige of deskundige, die ingevolge de oproeping, bedoeld in artikel 15 van het Octrooireglement, is verschenen, wordt voor de noodzakelijke uitgaven voor reiskosten heen en terug toegelegd eene vergoeding, met inachtneming van zijnen maatschappelijken  173 ■ stand te bepalen, indien hij zich verder dan 2 kilometers buiten de gemeente zijner woonplaats of zijner tijdelijke verblijfplaats heeft moeten begeven. 2. Be reizen worden geacht gedaan te ziin of te worden met openbare middelen van vervoer, tenzij bij gemis daarvan of ten gevolge van bijzondere omstandigheden van andere vervoermiddelen moest worden gebruik gemaakt, ter beoordeeling van hem, die de vergoeding toelegt. 3. Aan den getuige of deskundige in artikel 1 bedoeld, wordt voor verblijfkosten buiten de gemeente zijner woonplaats of zijner tijdelijke verblijfplaats toegelegd eene vergoeding, met inachtneming van zijnen maatschappelijken stand te bepalen, tot een bedrag van ten hoogste f 7,50 per etmaal, gedeelten van etmalen, 12 uren of meer bedragende voor een geheel, kleinere voor een half etmaal gerekend. 4. Aan den getuige of deskundige, die door ziekte of lichaamsgebreken zich noodzakelijk door een ander moest doen vergezellen, kan het dubbel van het bedrag der vergoeding voor reis- en verblijfkosten worden toegelegd. Hij, die de vergoeding toelegt, beoordeelt of het geleide noodzakelijk was. 5. Aan den getuige, in artikel 1 bedoeld, wordt voor tijdverzuim toegelegd eene ver. goeding, met inachtneming van zijnen maatschappelijken stand te bepalen, tot een bedrag van ten hoogste f 4.— per dag, indien nadeel door tijdverzuim moet geacht worden geleden te worden, gedeelten van dagen voor geheele dagen gerekend. 6. De vergoedingen voor reis- en verhlfif. kosten en die voor tijdverzuim worden niet meer dan éénmaal genoten voor al de verrichtingen te zamen, die in den loop eener zelfde reis zijn volbracht, onverschillig of de verrichtingen al dan niet tot dezelfde zaak betrekkelijk zijn. 7. Aan den deskundige, in artikel 1 bedoeld, wordt een vacatiegeld toegelegd van f 4._ voor eene vacatie van één uur of minder. Zno de vacatie meer dan één uur bedraagt, wordt hem voor elk volgend uur of gedeelte daarvan een vacatiegeld van f 2.— toegelegd, tot een maximum van f 10.— per dag. Hierhii l™.„  174 worden medegerekend de tijd, aan de bestudeering der zaak gewijd. 8. Aan den deskundige, die op uitnoodiging van eene afdeeling, van den Octrooiraad of van den Voorzitter van den Octrooiraad een schriftelijk verslag heeft uitgebracht, wordt daarvoor door die afdeeling, door den Octrooiraad of door den Voorzitter van den Octrooiraad eene vergoeding toegelegd van f 10.—. Indien voor het uitbrengen van dat.verslag een scheikundig onderzoek noodig was, wordt voor de kosten daarvan tevens eene vergoeding toegelegd van f 3.—. 9. Stelt een getuige, die niet binnen het Rijk in Europa woonachtig is, of een -deskundige zijne overkomst of het uitbrengen van een schriftelijk verslag afhankelijk van eer.e andere of hoogere vergoeding, dan wordt deze vooraf door den Voorzitter van den Octrooiraad met hem geregeld. Behoort bij Koninklijk besluit van 15 December 1914 (Staatsblad n°. 559). Ons bekend, De Min. van Landbouw, Nijverheid en Handel, posthuma. De Minister van Koloniën, Th. B. Pleyte. Wet van den 29s(en Juli 1916, S. 348, tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen. Wij WILHELMINA, enz doen te weten : Alzoo Wij in overweging genomen hebben, dat in verband met de tegenwoordige buitengewone omstandigheden de wenschelijkheid is gebleken, dat eene voorziening wordt getroffen met betrekking tot verlenging of herstel van bij de Octrooiwet (Staatsblad 1910, n°. 313) genoemde termijnen : Zoo is het, dat Wij, den Raad van State, enz. Art. 1. De in de Octrooiwet (Staatsblad 1910, n°. 313) genoemde termijnen, welke niet betrekking hebben op de behandeling van een geschil betreffende een octrooi voor den rechter, kunnen door den Octrooiraad, op een met redenen omkleed verzoek ingediend door of namens den rechthebbende, telkens voor een  175 tijdsverloop van ten hoogste zes maanden worden verlengd of hersteld. 2. Een verzoek tot herstel moet binnen drie maanden na het verloopen van den termijn, waarvan herstel wordt verlangd, worden ingediend, tenzij het verzoek betreft een termijn, als bedoeld in artikel 49, eerste lid, der Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313). 3. De termijnen, die 1 Augustus 1914 nog loopende waren en die, welke sedert nog zijn verloopen, kunnen alsnog door den Octrooiraad worden hersteld, mits voor zooveel betreft andere'termijnen dan die bedoeld in artikel 49, eerste lid, der Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313) een daartoe met redenen omkleed verzoek binnen drie maanden na het in werking treden dezer wet door of namens den rechthebbende tot dien Raad wordt gericht. 4. Het herstellen van een termijn heeft volledig herstel van rechten tengevolge. 5. 1. Deze wet treedt in werking met ingang van den dag volgende op dien harer afkondiging. 2. Zoodra de tegenwoordige buitengewone omstandigheden zullen hebben opgehouden te bestaan, zal aan de Staten-Generaal een voorstel van wet worden gedaan, waarbij de intrekking van deze wet wordt geregeld. Lasten en bevelen, enz. Gegeven te 's-Gravenhage, den 29sten Juli 1916. WILHELMINA. De Min. van Landbouw, Nijverheid en Handel, PoSTHÜMA. De Minister van Justitie, B. Oet. De Minister van Koloniën, Th. B. Pleyte. (Uitgeg. 10 Aug. 1916.)  — 176 — ALPHABETISCH REGISTER. De cijfers zijn de artikelen der wet. Aanspraak op octrooi. Uitvinder heeft aanspraak. 1. 11. „ Wie in den regel als uitvinder wordt beschouwd. 6. ,, Uitzonderingen hierop. 7. 8. 9. 10. „ Zie: Aanvullingsoctrooi. Aanvraag om octrooi en verleenen van octrooi. Aanvraag wordt gericht aan en octrooi wordt verleend door octrooiraad. 13. „ kunnen aan hulpbureau voor Industrieelen Eigendom, dat voor kolonie of bezitting is aangewezen, ingediend worden. 59. ,, Eischen, waaraan de aanvraag moet voldoen. 20. 29. ,, Bij aanvraag moet bewijs van storting van / 25 overgelegd worden 21. „ Op ingekomen aanvraag wordt juiste tijdstip, waarop zij bij den octrooiraad of hulpbureau voor den Ind. Eigendom is ingekomen, enz. gesteld. 22. 29. 60. 62. „ Voorloopige behandeling van aanvraag. 23. 24. 61. 62. „ Openbaarmaking van aanvraag. 24. ,, ligt ter inzage bij octrooiraad. 25. 29. „ Bezwaren tegen aanvraag 25. „ Beslissing op aanvraag en op bezwaar en verzoekschriften. 26. , „ Beroep op eerste beslissing op aanvraag en op bezwaar- en verzoekschriften. 27. 29. „ Dagteekening en datum van werking van octrooi 28. „ Uitreiking van bewijs van octrooi 28. 29. ,, Openbaarmaking van verleenen en weigeren van octrooi 28. Aanvraag om octrooi van ingezetenen eener Nederlandsche kolonie of bezitting in  177 een ander werelddeel en behandeling dier aanvraag. 59—62. 64. Aanvullingsoctrooi. 12. „ Voortbestaan van — bij nietigverklaring van hoofdoctrooi. 51. „ bij opeisching van hoofdoctrooi. 53. Afstand van octrooi.. 48. Arbeidsovereenkomst. Rechtsvorderingen, gegrond op bepaling van art. 10, 2e lid, worden geacht te zijn rechtsvorderingen betrekkelijk tot een — 56. Belanghebbenden. Verschijning van — 15. 18. 55. Beroep van beslissing van voorzitter van octrooiraad tot niet-openbaarmaking van aanvraag om octrooi. 24. 63. ,, van beslissing van afdeeling van octrooiraad op aanvraag om octrooi, bezwaaren verzoekschriften. 27. 29. 63. „ van beslissing van afdeeling van octrooiraad op aanvraag om recht als voorgobruiker. 32. „ van beslissing van afdeeling van octrooiraad op aanvraag om licentie. 34. „ van beslissing door rechtbank in zake inschrijving van stukken, mits geen aanvraag om octrooi. 56. Beslag op octrooi. 41. 42. Bezittingen in andere werelddeelen. Zie Koloniën. Bezwaarschriften tegen aanvraag om octrooi. 25. 26. 63. ,, Zie ook Beroep. Bezwaren van octrooi. 41. Blad door Bureau voor den Industrieelen Eigendom uit te geven. Bekendmakingen in — 24. 28. 48.49. 50. 51. 66. „ Naam, vorm en wijze van uitgifte van — 29. Bureau voor den Industrieelen Eigendom. „ Octrooiraad maakt deel uit van — 14. „ Tijdstippen, waarop — ten dienste van de uitvoering van Octrooiwet voor publiek zal zijn opengesteld. 15. „ Betalingen geschieden bij — 35. ,, als woonplaats. 40. Zie ook Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom in kolonie of bezitting. Deskundigen. 16. S. & 3. no, 73, 3» dr. 12  178 Dienstbetrekking. Uitvinding door iemand in — 10. Domicilie. Verplichting tot het kiezen van — 20. 25. 32. 34. 40. Duur van octrooi. 47. ,, van aanvullingsoctrooi. 12. ,, Zie ook Einde van octrooi. Eigendom of mede-eigendom van octrooien enz. Overdracht in — 37. 38. ,, Regeling van rechten bij mede-eigendom van octrooi. 39. Einde van octrooi door tijdsverloop. 47. „ door afstand. 48. ,, door niet betalen van kosten. 49. „ doornietvoldoenaanexploitatieplicht. 0 ,, door nietigverklaring. 51. Erfopvolging. Octrooi gaat over bij — 37. Exploitatieplicht. 50. Getuigen. 15. 18. Handhaving van octrooi. 43. 44. 45. 46. Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom in kolonie of bezitting. Indiening van octrooiaanvraag bij —■ 59. ,, stelt op ingekomen octrooiaanvraag juiste tijdstip, waarop deze is ingekomen. 60. ,, Behandeling van ingekomen octrooiaanvraag door — 61. ,, Aanbieding van bezwaarschriften enz. aan octrooiraad door middel van —. Hiervan geeft — telegrafisch kennis en zendt stuk aan octrooiraad. 63. ,, Wijze van werken en inrichting van — wordt bij algemeenen maatregel van bestuur geregeld. 64. Inschrijving van stukken. Wijze van — 15. ., Rangorde van rechten wordt bepaald door — 16. „ Weigering van — door octrooiraad en bezwaren tegen inschrijving. 17. ,, van aanvragen om octrooi. 22. 29. 60. 62. ,, van verleening en weigering van octrooi. 28. ,, van verklaring van voorgebruiker. 32. ,, van licenties. 33. 34. ,, van acte van overdracht. 38. ,, van acte van pandrecht en daarmede in verband staande acten. 40. „ van proces-verbaal van beslaglegging en opheffing van beslag. 41.  - 179 [Inschrijving van stukken. Van titel van verkoop van verpand of in beslag genomen octrooi. 42. „ van acte van afstand van octrooi. 48. „ van vervallen van octrooi. 49. „ van intrekking van octrooi. 50. „ van dagvaarding tot en eindbeslissing in zake nietigverklaring van octrooi. 51. „ van dagvaarding en eindbeslissing in zake opeisching van octrooi. 53. ,, van stukken, mits geen aanvrage om octrooi. Behandeling door rechterlijke macht na weigering door octrooiraad tot inschrijving en krachteloos verklaring van inschrijving door octrooiraad. 55. „ van vonnis betreffende onteigend octrooi. 66. | Intrekken van octrooi. 50. Inwerking treden der wet. 71. Koloniën. Verbindend zijn van wet voor — 58—65. ïï- Koeten te betalen voor octrooi. 12. 35. i„ voor inschrijving van stukken, geen aanvragen om octrooi zijnde. 15. „ voor afschriften of uittreksels uit registers van octrooiraad. 15. „ te betalen bij aanvraag. 21. ,, Hoofdelijke aansprakelijkheid voor — 39. ,, Vervallen van octrooi bij niet betaling van — 49. Licentie. Verleenen en omvang van vrijwillig verleende — 33. „ Verplichting tot verleenen van — en omvang van verplicht verleende — 34. „ Wijze van verkrijging van verplicht verleende — 34. 63. „ Vergoeding bij — 33. 34. 40. 41. 51. 53. ,, bij pandrecht op octrooi. 40. „ bij inbeslagname van octrooi. 41. „ Handhaving door licentiehouder. 43. ,i bij nietigverklaring van octrooi. 51. „ bij opeisching van octrooi. 53. |, Merkteeken. Verplichting tot aanbrengen van — 36. I Naam. Bevoegdheid tot vermelding van in octrooi. 10. 25. 26. j Nietigverklaring van octrooi. 51. E Nieuwheid. Eisch van — 1 ' 7 8 9  10- Nijverheid. Uitvinding slechts vatbaar voor octrooi, wanneer zij strekt tot verkrijging van eenige uitkomst op het gebied van — 3. Octrooi. Omschrijving van het begrip — 1. ,, Eisch van nieuwheid. 1. 2. 7. 8. 9. ,, Uitvinding moet strekken tot verkrijging van eenige uitkomst op het gebied van de nijverheid. 3. „ voor eene werkwijze tot bereiding eener stof of voor eene verbetering van eene zoodanige werkwijze, kan zich uitstrekken tot die stof. 4. ,, wordt niet verleend voor voortbrengselen of werkwijzen, welke zelve of welker doel in strijd zijn met de wetten, openbare orde of de goede zeden. 5. ,, Wie aanspraak heeft op — 1. 6. 7. 8. 9. 10. 11. „ Zie ook Aanvullingsoctrooi. Octrooiraad. Bepaling door — van bedrag, toe te leggen bij het doen van een uitvinding door iemand in dienstbetrekking. 10. ,, Aanvrage wordt gericht en octrooi wordt verleend door — 13. ,, Inrichting en wijze van werken. 14. 15. ,, Tijdstip, waarop bepaalde stukken bij — inkomen bepaalt rangorde van rechten. 16. ,, is bevoegd inschrijving van bepaalde stukken te weigeren. 17. ,, is bevoegd getuigen te hooren en verschijning van belanghebbenden te gelasten. 18. ,, Behandeling van ingekomen aanvraag door afdeeling van den — 24. ,, Voorzitter van — beslist in eerste instantie en — beslist in beroep over nietopenbaarmaking van aanvraag. 24. „ Bij—ligt aanvraag enz. ter inzage. 25.29.- ,, Indienen van bezwaar- en verzoekschriften en behandeling daarvan. 25. 26. „ Beslissing door afdeeling van — op aanvraag, bezwaar- en verzoekschriften. 26. ,. Beslissing door — in beroep op aanvraag enz. 27. „ Behandeling en beslissing door afdeeling van -— en door — over recht van voorgebruiker. 32.  181 - Octrooiraad. Idem over verleenen van verplichte licentie. 34. „ Werkzaamheden betreffende bepaling van vergoeding terzake van verplicht verleende licentie. 34. „ Intrekking van octrooi door — 50. „ Verplichting tot geven van inlichtingen en technische adviezen aan rechter. Waarde dier adviezen. 67. „ Bemoeiingen bij onteigening van octrooi. 66. Onteigening van octrooi. 52. 66. Onteigeningswet. Wijziging van — 66. 67. Opeisching van octrooi. 53. Oproeping. Wijze van — aanvragers enz. 15. Overdracht. Zie Eigendom. Pandrecht op octrooi. 40. 42. 43. 53. Rangorde. Bepaling van — van rechten. 16. Rechtbank. Beslissing van — bij weigering van inschrijving van bepaalde stukken door octrooiraad en bij verzoek om inschrijving krachteloos te verklaren. 17. Bepaling door — van vergoeding ter zake van verplicht verleende licentie. 34. „ Bijzondere bevoegdheid van arrondisse- ments— te 's Gravenhage. 54, 66. , Behandeling door — van verzoekschriften en bezwaren betreffende de inschrijving in een register van een stuk, mits geen aanvrage om ootrooi. 56. „ Bevoegdheid van — 56. „ Verrichtingen bij onteigening van octrooi. 66. Rechten en verplichtingen van octrooihouder 30—36. 39. Registratie. Vrijstelling van de formaliteit van — 19. Roerende zaken. Octrooien worden beschouwd als — 37. Schadevergoeding bij inbreuk op recht van octrooi. 43. 44. bij nietigverklaring van octrooi. 51. „ bij onteigening van octrooi. 66. „ Zie ook Vergoeding. Strafbepalingen. 45. 46. 65. Tentoonstelling. Bijzondere regeling van octrooi bij — 8. „ Regeling bij algemeenen maatregel van  182 bestuur in geval van inbreuk op octrooi. 31. Titel van wet. 69 Uitvinder. Wie als — wordt beschouwd. 6, Uitvinding van nieuw voortbrengsel, nieuwe werkwijze of nieuwe verbetering van een voortbrengsel of van een werkwijze kan voorwerp voor octrooi zijn. 1. 2. 3. 5. Uitvoering van wet. Minister belast met — 68. Verbeurdverklaring. 45. Vergoeding bij uitvinding in dienstbetrekking. 10. aan getuigen en deskundigen. 15. voor vrijwillig verleende licentie. 33. voor verplicht verleenen van licentie. 34. " voor licenties bij verpanding van octrooi. 40. voor licenties bij inbeslagname van octrooi. 41. voor licenties bij nietigverklaring van octrooi. 51. voor licenties bij opeisching van octrooi. 53. Zie ook Schadevergoeding. Verjaring van vordering tot bijzondere uitkeering bij lütvinding door iemand in dienstbetrekking. 10. van vordering tot nietigverklaring van j octrooi. 51. van vordering tot opeisching van octrooi. 53. Verkoop van in beslag genomen en verpand j octrooi. 42. Verleenen van octrooi. Zie Aanvraag. Verpachtingen van octrooihouder. Zie Rechte». ! Vertegenwoordiging door gemachtigde. 20. 25. 29. 32. 34. Vervallen van octrooi door afstand. 48. van octrooi van rechtswege. 49. , van wetten. 70. Vervoermiddelen. Regeling bij algemeenenl maatregel van bestuur ingeval van inbreuk op octrooi. 31. Vervreemden van octrooi. 37. 38. 41. 42. Verzoekschrift tot vermelding van naam m< octrooi. 10. 25. 26. Voorgebruiker. Recht van — Wie aanspraak, heeft op recht als — 32. 51. 53.  183 voorgebruiker. Omvang en wijze van verkrijging van dit recht. 32. 63. Voorrang. Recht van — bij het aanvragen van een octrooi. 7. Voortbrengsel. Nieuw — of verbetering van — kan onderwerp voor octrooi ziin 1. 2. 3. 5. Werkwijze. Nieuwe — of verbetering van — kan onderwerp voor octrooi zijn 1 2 3. 5. " Octrooi verleend voor — of voor Verbetering van — kan zich verder uitstrekken. 4. Zegel. Vrijstelling van — 19.   S. & J. N°.73. 3* druk. EERSTE AANVULLING der OCTEOOIWET. Wet, van 30 Juli 1920, S. 646, houdende wijziging van de wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen. Zie betreffende deze wet : Bijl. Hand. 2e Kamer 1918/19. n« S10 1—3 • 1919/20, n°. 98, 1—6. Hand. id. 1919/20, bladz. 2967. Hand. le Kamer 1919/20, bladz. 794, 847. Wij WILHELMINA, enz. .. doen te weten: AlzOO WÜ in overweffinc mnmm haMum dat de wenscheltjkheid is gebleken wijziging te brengen in de wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348) tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen: Zoo is het, dat Wij, den Raad van State, enz. Art. I. Artikel 1 der wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348) wordt gelezen als volgt: De in de Octrooiwet 1910 (Staatsblad n». 313) genoemde termijnen, welke op 1 Augustus 1914 nog loopende waren, die, welke na dien datum zrjn begonnen te loopen of zouden zijn begonnen te loopen, indien de oorlog niet ware uitgebroken, met uitzondering 1°. van de termijnen,' bedoeld in artikel 25 en in artikel 27 dier wet, voor zoover dit laatste artikel betrekking heeft op opposanten en verzoekers, en 2°. van de termijnen, welke betrekking hebben op de behandeling van een geschil betreffende een octrooi voor den rechter, worden verlengd tot een door Ons te bepalen tijdstip. Art. H. Artikel 2 der wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348) wordt gelezen als volgt: De in het vorige artikel bedoelde verlenging heeft plaats onder voorbehoud van de rechten van derden, die te goeder trouw zijn. Bij verlenging van den termijn van artikel 7 der Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313) behouden zn, die op een door Ons te bepalen tijdstip te goeder trouw in het bezit zijn van rechten in jtrn.d met die. welke gevraagd worden met een heroep op den verlengden termijn van artikel 7 der Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313), het genot hunner rechten, onverschillig of zij dit genot persoonlijk uitoefenen dan wel doen uitoefenen door vertegenwoordigers of licentiehouders, aan wie zij rechten hebben afgestaan voor een door Ons te bepalen tijdstip. , 0Art- jn. Artikel 3 der wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n». 348) wordt ingetrokken en vervangen door een artikel, luidende .- De termijnen, bedoeld in artikel 25 en in artikel 27 der Octrooiwet 1910 (Staatsblad  186 n°. 313), voor zoover dit artikel betrekking heeft op opposanten en verzoekers, worden tot drie maanden na een door Ons te bepalen tijd stip verlengd, indien zij op dat tijdstip nog loopende of nog geen drie maanden verloopen zijn. Art. IV. Artikel 4 en het tweede bd van artikel 5 der wet van 29 Juli 1916 {Staatsblad n°. 348) vervallen. Artikel 5, eerste lid. dier wet wordt artikel 4. Art. V. Deze wet treedt in werking met ingang van den dag na dien harer afkondiging. Lasten en bevelen, enz. Gegeven ten Paleize het Loo, den 30«ten Juli 1920. WILHELMINA. De Minister van Landbouw. Nijverheid en Handel, H. A. van ijsselstmjn. De Minister van Justitie, Heemskerk. De Minister van Koloniën, De Graait. {Uitgeg. 24 8ept. 1920.) Besluit van 13 September 1920, S. 740, tot vaststelling van het tijdstip, bedoeld in de artikelen II en III der wet van 30 Juli 1920 (staatsblad n°. 645), houdende wijziging van de wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen. Wij WILHELMINA, enz. Op de voordracht van Onze Ministers van Landbouw, Nijverheid en Handel d.d. 1 September 1920, n°. 10686. afdeeling Handel, van Justitie d.d. 6 September 1920, n». 847, afdeeling 1C, en van Koloniën d.d. 8 September 1920, n°. 33, 4de afdeeling ; Gezien de artikelen II en III der wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n°. 645), houdende wijziging van de wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n'. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen ; Hebben goedgevonden en verstaan : te bepalen ; Eenig artikel Het ingevolge de artikelen II en LU der wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n». 646), houdende wijziging van de wet van 59 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen door Ons te bepalen tijdstip zal zijn het tijdstip, waarop de genoemde wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n°. 645), zal in werking treden. Onze voornoemde Ministers zijn belast met de uitvoering van dit besluit, hetwelk in het Staatsblad zal worden geplaatst. Het Loo, den 13den September 1920. WILHELMINA De Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel. H. A. v. IJsselsteijs. De Minister v. Justitie, Heemskerk. De Minister v. Koloniën, De Graaff. (Uitgeg. 29 Sept. 1920.  — 187 — Wet van den 5den Juli 1920, S. 329, tot nadere wijziging van de wet van 28 Augustus 1851 (Staatsblad n° 125). Wij WILHELMINA, enz doen te weten : Alzoo Wij in overweging hebben genomen, dat het noodzakelijk is de wet van 28 Augustus 1851 (Staatsblad n°. 125) nader te wijzigen ; Zoo is het, dat Wij, den Baad van State, enz. Art. 1 enz. 50. In artikel 100 wordt „3, 4," vervangen door „2, 3ï*'. 51 enz. Gegeven te 's-Gravenhage, 5 Juli 1920. WILHELMINA De Minister van Binnenlandsche Zaken, Ch. Ruys de Beerenbbouck. De Minister van Waterstaat, A. A. H. W. Köniq. De Minister van Financiën, de Vries. De Minister van Justitie, Heemskerk. (Uitgeg. 26 Juli 1920.) Besluit van den \2den Maart 1921, S. 303, tot vaststelling van het tijdstip, bedoeld in artikel 1 der wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen, gelijk deze wet is gewijzigd bij de wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n°. 645). WIJ WILHELMINA, enz. Op de voordracht van Onze Ministers van Landbouw, Nijverheid en Handel, dd. 1 Maart 1921, n°. 3621, afdeeling Handel; van Justitie, dd. 8 Maart 1921, 2de afdeeling A, n°. 835, en van Koloniën, dd. 10 Maart 1921, 4de afdeeling, Gelet op artikel 1 der wet van 29 Juli 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen, gelijk deze wet is gewijzigd bij de wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n°. 645); Hebben goedgevonden en verstaan te bepalen : Eenig artikel. Het ingevolge artikel 1 der wet van 29 Juli ' 1916 (Staatsblad n°. 348), tot verlenging en herstel van in de Octrooiwet genoemde termijnen, geluk deze wet is gewijzigd bij de wet van 30 Juli 1920 (Staatsblad n». 645) door Ons te bepalen tijdstip wordt vastgesteld op 30 September 1921, behalve voor wat betreft den termnn, genoemd in artikel 7 der Octrooiwet 1910 (Staatsblad n°. 313), ten aanzien van welken termnn het tijdstip wordt vastgesteld op 31 Maart 1921. Onze voornoemde Ministers zijn belast met de uitvoering van dit besluit, hetwelk in het Staatsblad zal worden geplaatst. 's-Gravenhage, den 12den Maart 1921. _ ... WILHELMINA. De Mm. van Landbouw, Nijverheid en Handel, H. A. van ijsselsteijn. De Mmister van Justitie, Heemskerk. De Minister van Koloniën, de Graat. (Uitgeg. 23 Maart 1921.)   S. & J. N°. 73. 3= druk. rWEEDE AANVULLING dhr OCTROOIWET. Wet van den löden Januari 1921, S. 15, tot wijziging van den Octrooiwet 1910 (Staatsblad n° 313). Z e betreffende deze wet: - Bijl. Hand. 2« Kamer, 1918/19, n°. 307, 1—3; 1919/20, n. 70, 1—5 ; 1920/21 n°,. 26, 1—2. Hand. idem 1920/21, bladz. 375—376. Hand. 1« Kamer 1920/21, bladz. 73, 109— 110, 192—193, 224—225. Wij WILHELMINA, enz. . . doen te weten : Alzoo Wij in overweging genomen hebben, dat aanvulling en wijziging van de wet van 7 November 1910 (Staatsblad n°. 313) tot regeling van het octrooirecht voor uitvindingen, wenschelijk is; Zoo is het, dat Wij, dén Raad van State, enz. Art. I. De wet van den 7den November 1910 (Staatsblad n°. 313) wordt aangevuld en gewijzigd als volgt: 1. In artikel 2 wordt tusschen de woorden „wanneer zij" en „door eene beschrijving" ingevoegd : „op het tijdstip van indiening der aanvrage". 2. Na artikel 5 wordt een nieuw artikel ingevoegd, luidende: „Artikel 5A. Elke aanvrage om octrooi mag slechts strekken tot het verkrijgen van uitsluitende rechten op ééne uitvinding." 3. In artikel 6 wordt na „8" gevoegd „8.4". 4. Artikel 7, eerste lid, wordt gelezen als volgt: „Hij, die in een der landen, toegetreden tot de Internationale Unie tot bescherming van den industrieelen eigendom, overeenkomstig de in dat land geldende wetten, octrooi of bescherming van een gebruiksmodel heeft aangevraagd, geniet, onder voorbehoud van de rechten van derden, gedurende een termijn van twaalf maanden na die aanvrage, binnen het Koninkrijk een recht van voorrang ter verkrijging van een octrooi voor datgene, waarvoor door hem de in den aanhef van dit lid genoemde bescherming werd aangevraagd." Aan artikel 7 wordt een derde en vierde lid toegevoegd, luidende: „3. Hij, die van het recht van voorrang wil gebruik maken, moet daarop schriftelijk beroep doen in de aanvrage onder vermelding van den datum, waarop en van het land, waar de aanvrage, waarop hij zich beroept, werd ingediend; tevens moet hij de daarvoor door den Octrooiraad vast te stellen bewijzen over-  — 190 — leggen vóór een door dien Raad te bepalen tijdstip. 4. Het recht van voorrang gaat te niet, indien bij de aanvrage daarop geen beroep is gedaan, alsmede, wanneer de daarvoor gevorderde bewijzen niet vóór het daarvoor gestelde tijdstip worden overgelegd." 5. De in artikel 8, eerste lid voorkomende woorden: „hier te lande" worden vervangen door: „binnen het Koninkrijk" en het mede aldaar voorkomende woord „Staten" door „landen". . Het tweede lid van artikel 8 wordt gewijzigd als volgt: „De erkenning van Staatswege van tentoonstellingen binnen het Rijk in Europa geschiedt door den Minister, met de uitvoering van deze wet belast; die van tentoonstellingen in de Koloniën en bezittingen in andere werelddeelen door de landvoogden." 6. Na artikel 8 wordt een nieuw artikel ingevoegd, luidende: „Artikel SA. De aanvrager, wien door een der aanvraag-afdeelingen of een der afdeelingen van beroep van den Octrooiraad te kennen is gegeven, dat zijne aanvrage strekt tot het verkrijgen van uitsluitende rechten op meer dan één uitvinding, wordt, zoo hij binnen drie maanden nadat de desbetreffende beslissing onherroepelijk is geworden, eene nieuwe aanvrage om octrooi voor het als eene afzonderlijke uitvinding aan te merken gedeelte indient met vermelding van de oorspronkelijke aanvrage, geacht deze aanvraag reeds te hebben ingediend op het tijdstip der oorspronkelijke aanvrage." 7. In artikel 10, lste lid, worden de woorden „dan heeft de werkgever aanspraak op octrooi" vervangen door „heeft de werkgever aanspraak op octrooi". De laatste volzin van het 2de lid van artikel 10 wordt gelezen : „Elk vorderingsrecht van den uitvinder krachtens deze bepaling, vervalt na verloop van drie jaren sedert de dagteekening van het octrooi." 8. In artikel 12,. lste lid vervalt het woord „nieuwe". Artikel 12, 3de lid, wordt als volgt gelezen : „Behoudens die gevallen zijn voor een aanvullingsoctrooi de in artikel 36 genoemde bedragen niet verschuldigd. Slechts is voor de verleening van zulk een octrooi een bedrag van f 60 verschuldigd, te betalen op den laatsten dag der maand, volgende op die, waarin het begon te werken." 9. Artikel 14, lste lid wordt gelezen: „De Octrooiraad maakt deel uit van het Bureau voor den Industrieelen Eigendom; bij algemeenen maatregel van bestuur wordt de verhouding tusschen dien Raad en dat Bureau nader geregeld". Het 2de lid wordt gelezen : „Hij wordt verdeeld in :  — 191 — a. eene centrale afdeeling ; b. aanvraagafdeelingen ; c. afdeelingen van beroep. Eene aanvraagafdeeling kan uit één lid bestaan." In artikel 14, 3de lid, wordt tusschen „Voorzitter" en „en de andere leden" ingevoegd „ , een of meer ondervoorzitters''. 10. Artikel 15, 2de lid, sub a, wordt gelezen : „a. het aantal ondervoorzitters en leden van den Octrooiraad;". Het 2de lid, sub 6, van artikel 15 wordt gelezen als volgt: „6. de wijze van samenstelling en de bevoegdheid der afdeelingen om werkzaamheden te verrichten, aan den Octrooiraad opgedragen ;". Aan artikel 15, 2de lid, wordt sub „j" de volgende bepaling toegevoegd: „ƒ. het bedrag, dat voor de afgifte van een bewijs van voorrang verschuldigd is;" aan artikel 15, 2de lid, wordt sub „k" de volgende bepaling toegevoegd : „k. de bedragen, welke verschuldigd zijn voor de inschrijving van een memorie van grieven, als bedoeld in artikel 24.4, lste lid, en artikel 27, en van een bezwaarschrift, als bedoeld in artikel 25, lid 4." 11., In artikel 18, lste lid, lste volzin, wordt tusschen „getuigen" en „te hooren" ingevoegd: „en deskundigen" ; in den 2den volzin wordt „of een opgeroepen" vervangen door „en een opgeroepen . Aan het slot van het lste lid van genoemd artikel wordt een nieuwe volzin toegevoegd, luidende: „De deskundigen leggen in handen van den Voorzitter van den Octrooiraad of van de afdeeling den eed of de belofte af, dat zij naar hun geweten verslag zullen doen en bovendien, indien de Voorzitter dit verlangt, den eed of de belofte tot volledige geheimhouding." 12, Artikel 20 wordt gewijzigd als volgt: De eerste volzin van het eerste lid wordt gelezen : „De aanvrage om octrooi moet den naam en de woonplaats van den aanvrager vermelden, alsmede de tijdstippen waarop en de landen, waarin een aanvrage voor dezelfde uitvinding werd ingediend, en vergezeld zijn van een volmacht om den Octrooiraad in staat te stellen zelf inlichtingen in die andere landen -in te winnen ; de aanvrage moet door den aanvrager of diens schriftelijk gemachtigde onderteekend zijn." De tweede volzin van het eerste lid vervalt. De derde volzin van het eerste lid wordt tweede en wordt gelezen : „Indien de aanvrager niet binnen het Rijk in Europa woont, is hij verplicht binnen dat Rijk domicilie te kiezen bij een gemachtigde, welke keuze, behoudens schriftelijk ter kennis van den Octrooiraad te brengen wijziging van het gekozen domicilie, wordt geacht van kracht  — 192 — te blijven ook na de verleening van het octrooi." Aan het eerste lid wordt een volzin toegevoegd, luidende: „Heeft die wijziging van domiciliekeuze plaats na de verleening van het octrooi, dan behoeft degene, bij wien domicilie gekozen wordt, geen gemachtigde te zijn." Het tweede lid wordt gelezen : „De aanvrage moet verder eene korte aanduiding bevatten van datgene, waarop de uitvinding betrekking heeft.' Het derde lid vervalt. Het vierde lid wordt derde lid en wordt gelezen als volgt: „De aanvrage moet vergezeld zijn zoowel van eene duidelijke en volledige beschrijving van de uitvinding, als van eene nauwkeurige aanduiding van datgene, waarvoor het uitsluitend recht verlangd wordt. De beschrijving moet zoo noodig van daarmede overeenstemmende teekeningen vergezeld zijn, desverlangd door modellen, monsters en proefnemingen worden toegelicht en overigens van zoodanigen aard zijn, dat de uitvinding daaruit door een deskundige kan worden begrepen, en aan de hand van die beschrijving toegepast." 13. Artikel 21 wordt als volgt gelezen: „Bij de aanvrage is een bewijs over te leggen, dat een bedrag, waarvan de hoegrootheid nader bij algemeenen maatregel van bestuur wordt vastgesteld, doch dat een bedrag van f 100 riet zal te boven gaan, bij het Bureau voor den Industrieelen Eigendom is gestort. . Indien vóór het samenstellen der aanvraagafdeeling de aanvrage wordt ingetrokken, wordt de helft van het gestorte bedrag teruggegeven." 14. Na artikel 21 wordt een nieuw artikel ingevoegd, luidende : „Art. 21 A. Eerst bij inzending van het bewijs, dat een bedrag, dat ingevolge deze wet of het octrooireglement geëischt wordt, is gestort, worden de aanvrage en de andere stukken, waarvoor het bedrag verschuldigd is, geacht te zijn ingediend." 15. In den eersten volzin van het eerste lid van artikel 22 wordt in plaats van : „ingekomen" gelezen: „ingediend". 16. Art. 23 wordt gelezen als volgt: „1. Na de mschfijving stelt de Octrooiraad de aanvrage ten vooronderzoek in handen van een lid van of een ambtenaar bij den Octrooiraad. 2. Indien een aanvrage voor dezelfde uitvinding in een ander land werd ingediend, is de aanvrager verplicht, op verzoek van den vooronderzoeker, mede te deelen de bezwaren, welke tegen zijn aanvrage om octrooi bij hare behandeling daar te lande zijn geopperd. 3. Is de vooronderzoeker van oordeel, dat een aanvrage niet aan de wettelijk gestelde eischen voldoet, dan geeft hij den aanvrager daarvan kennis onder mededeeling van de bestaande bezwaren en stelt hem in de gelegen-  m~ 193 —- heid tot opheffing daarvan, hetzij door zich schriftelijk binnen een behoorlijken termijn tegen de aangevoerde bezwaren te verweren, hetzij door aanvulling of verbetering van de oorspronkelijke aanvrage. 4. Is de vooronderzoeker van meening, dat de aanvrage voldoende is onderzocht, dan brengt hij zijn oordeel omtrent de aanvrage zoo spoedig mogelijk ter kennis van den Octrooiraad, welke Raad dan onverwijld eene aanvraagafdeeling samenstelt, die de aanvrage verder in behandeling zal nemen. 5. Nadat de aanvrager door de aanvraagafdeeling is gehoord, althans behoorlijk is opgeroepen, en hem,zoo noodig behoorlijk gelegenheid is gegeven hare bezwaren op te heffen, geeft zij hare beslissing zoo spoedig mogelijk. 6. Alvorens omtrent de al of niet openbaarmaking van de aanvrage te beslissen kan de aanvraagafdeeling aan den vooronderzoeker een nader onderzoek opdragen. 7. De vooronderzoeker wordt zoo noodig door de aanvraagafdeeling gehoord." 17. Artikel 24 zal worden gelezen als volgt: „1. Indien de aanvraagafdeeling van oordeel is, dat de aanvrage niet voor geheele of gedeeltelijke octrooi-verleening in aanmerking komt, besluit zij tot niet-openbaarmaking. In het tegenovergestelde geval besluit zij tot openbaarmaking. 2. Van de besluiten der aanvraagafdeeling wordt den aanvrager binnen 14 dagen kennis gegeven, onder opgave bij niet geheel openbaarmaking van de gronden, waarop het besluit steunt." 18. Tusschen de artikelen 24 en 25 worden het volgende artikel ingevoegd : „Art. 2&A. 1. Binnen drie maanden na de eindbeslissing kan de aanvrager in beroep komen bij den Octrooiraad, door indiening van een met redenen omkleede memorie van grieven. 2. Over het beroep beslist een afdeeling van beroep van den Octrooiraad, den aanvrager gehoord, althans behoorlijk opgeroepen. Alvorens te beslissen kan de afdeeling van beroep aan den vooronderzoeker een nader onderzoek opdragen. 3. De leden, die deel uitmaakten van de aanvraagafdeeling, en het lid, aan wien het vooronderzoek der aanvrage werd opgedragen, mogen geen deel uitmaken van de afdeeling van beroep, in het vorige lid bedoeld. 4. De vooronderzoeker wordt zoo noodig door de afdeeling van beroep gehoord. 5. Van een besluit van een afdeeling van beroep wordt den aanvrager binnen 14 dagen kennis gegeven." 19. Artikel 25 wordt gelezen als volgt: „1. De openbaarmaking geschiedt, zoodra geen beroep meer openstaat of de aanvrager van. zijn reent van beroep afstand heeft gedaan, door vermelding van de daartoe strekkende  — 194 — besluiten in een door het Bureau voor den Industrieelen Eigendom üit te geven blad. 2. Indien de aanvrager het verlangen daartoe te kennen geeft onder overlegging van -een bewijs, dat een bedrag van f 25 bij hét Bureau voor den Industrieelen Eigendom is gestort, zal de Octrooiraad de openbaarmaking voor ten hoogste drie maanden kunnen opschorten. 3. Gedurende vier maanden, volgende op de dagteekening van het in het eerste lid bedoelde blad, waarin het besluit tot openbaarmaking eener aanvrage is vermeld, ligt die aanvrage met de daarbij behoorende beschrijving, teekeningen, modellen en monsters bij den Octrooiraad voor een ieder ter inzage. 4. Binnen dien termijn kan door een ieder tegen de verleening van het aangevraagde octrooi bezwaar worden gemaakt door inzending bij den Octrooiraad van een met redenen omkleed bezwaarschrift, dat duidelijk naam en woonplaats van hem, door wien bezwaar wordt gemaakt, moet vermelden en door dezen of diens schriftelijk gemachtigde onderteekend moet zijn. De gemachtigde vertegenwoordigt den opposant voor de geheele ' behandeling van het bezwaarschrift, behoudens vervanging of herroeping. Indien de opposant niet binnen het Rijk ih Europa woont, is hij verplicht binnen dat Rijk domicilie te kiezen bij een gemachtigde. De bezwaren moeten gegrond zijn op de bepalingen dezer wet en kunnen, voor zoover zij een rechtstreeks belanghebbende als bedoekt in de artikelen 9, 10 en 11 betreffen, slechts door dezen worden ingesteld. 5. De uitvinder, die krachtens het 3de lid van artikel 10 verzoekt, dat zijn naam in het octrooi worde gemeld, wendt zich daartoe binnen den bovengenoemden termijn met een verzoekschrift tot den Octrooiraad. Ten aanzien van dat verzoekschrift, den gemachtigde van den uitvinder en de keuze van domicilie door een uitvinder, niet wonende binnen het Rijk in Europa, geldt het bepaalde in het voorgaande lid." •20. Artikel 26 wordt gelezen : „1. Zijn bezwaar- of verzoekschriften : als bedoeld in artikel 25 of 32 ingekomen, dan worden deze gesteld in handen van de aanvraagafdeeling, die over de openbaarmaking heeft geoordéeld. De aanvraagafdeeling wordt tot drie leden aangevuld, indien zij uit één lid bestond. Deze afdeeling stelt den aanvrager in de gelegenheid van die geschriften kennis te nemen en beslist na afloop van den in artikel 25 bedoelden termijn en na aanvrager, opposanten en verzoekers gehoord of althans behoorlijk opgeroepen te hebben, omtrent de geheeie of gedeeltelijke verleening van het ootrooi en over de verzoeken. 2. Indien tegen de verleening van een ootrooi bezwaar is gemaakt op grond, dat de opposant aanspraak heeft op octrooi overeenkomstig art. 9 of art. 10, of aanspraak heeft op een  — 195 — mede-eigendomsrecht overeenkomstig artikel 11, hetzij voor den geheelen inhoud der oorspronkelijke aanvrage, hetzij voor zoodanig deel als vatbaar is voor een zelfstandig octrooi, kan de afdeeling treden in een onderzoek van dat bezwaar; bevindt zij dit gegrond, zoo verleent zij het aangevraagde octrooi geheel of gedeeltelijk aan den opposant, of kent zij hem het mede-eigendomsrecht toe, waarop hij aanspraak heeft, een en ander voor zoover de opposant het verlangen daartoe vóór de beslissing aan den Octrooiraad heeft kenbaar gemaakt. Deze beslissing staat eene vordering krachtens artikel 63 niet in den weg. 3. Het door de afdeeling genomen besluit, dat met redenen moet zijn omkleed, wordt binnen 14 dagen aan den aanvrager, de opposanten en de verzoekers schriftelijk medegedeeld. 4. Zijn in den termijn, genoemd in artikel 25, geene bezwaar- of verzoekschriften als bedoeld in artikel 25 of 32 ingekomen, dan wordt het octrooi geacht te zijn verleend in den vorm, waarin de aanvrage is openbaar gemaakt." 21. Artikel 27 wordt gelezen; „1. Binnen drie maanden na de eindbeslissing kunnen de aanvrager, de opposanten en de verzoekers in beroep komen door indiening bij den Octrooiraad van een met redenen omkleede en door hen of hun schriftelijk gemachtigde onderteekende memorie van grieven. De Octrooiraad stelt de andere belanghebbenden in de gelegenheid van de memorie kennis te nemen. 2. Over het beroep beslist, den aanvrager, de opposanten en de verzoekers gehoord, althans behoorlijk opgeroepen, eene afdeeling van beroep van den Octrooiraad. Omtrent de samenstelling en het besluit dier afdeeling geldt hetgeen in artikel 24 A is bepaald." 22. Artikel 28 wordt als volgt gelezen : „1, Het ootrooi, verleend op eene aanvrage, welke overeenkomstig artikel 26 voor een ieder ter inzage heeft gelegen, verkrijgt als dagteekening en begint, onverminderd het bepaalde bij artikel 44, te werken den dag na dien, waarop de in artikel 26, 3de lid, bedoelde termijn is verloopen, zonder dat bezwaar- of verzoekschriften zijn. ingediend, of, zoo die wel zijn ingediend, den dag na dien, waarop de in artikel 27 bedoelde termijn is verloopen, zonder dat beroep is ingesteld, van het instellen van beroep door alle daartoe bevoegden is afstand gedaan of wel na ingesteld beroep den dag na dien, waarop het ootrooi door eene afdeeling van beroep is verleend, 2. Binnen veertien dagen na dien dag wordt van de verleening van het octrooi onder doorloopend nummer in een daartoe bestemd openbaar register van den Octrooiraad aanteekening gedaan en hiervan zoodra mogelijk in het in artikel 25 bedoelde blad melding gemaakt.  196 — Het -octrooi wordt met de beschrijving der uitvinding als afzonderlijke bijlage in het in artikel 25 bedoelde blad opgenomen, nadat het in artikel 35 eerstbedoelde bedrag van f 60 is voldaan. 3. Binnen veertien dagen na de dagteekening van het aan het slot van het vorig lid bedoelde blad wordt door den Octrooiraad aan hem, wien octrooi is verleend, een bewijs van zijn recht verstrekt. 4. Van afwijzing eener aanvrage wordt, nadat daartegen geen beroep meer openstaat of wel tot afwijzing door den Octrooiraad na ingesteld beroep is besloten, eveneens binnen veertien dagen in een daartoe bestemd openbaar register van den Octrooiraad aanteekening gedaan en zoodra mogelijk in het in art. 25 bedoelde blad melding gemaakt." 23. In de eerste zinsnede van artikel 29 wordt in plaats van „dezer afdeeling" gelezen „van deze en de volgende afdeeling." Het sub d van dit artikel voorkomende „24" wordt vervangen door „25". Het sub ƒ van dit artikel voorkomende „26" wordt vervangen door „25". 24. Na artikel 29 wordt een nieuwe afdeeling ingevoegd, luidende: „Afdeeling Hl. Van de verleening van 'octrooien, waarvan het geheim blijven van de uitvinding in het belang van 's Lands defensie kan zijn." Deze afdeeling behelst de volgende artikelen : „Art. 29A. Op de verleening van de in deze afdeeling bedoelde octrooien zijn de bepalingen van de vorige afdeeling toepasselijk, voor zoover hieronder daarvan niet wordt afgeweken." „Art. 29B. 1. De vooronderzoeker doet, indien het geheim blijven van de uitvinding naar zijn oordeel van belang kan zijn voor 's Lands defensie, hiervan door tusschenkomst van den Octrooiraad mededeling aan den aanvrager. 2. Een kennisgeving als in het voorgaande lid bedoeld brengt voor den aanvrager de verplichting mede tot algeheele geheimhouding betreffende zijn uitvinding, waaronder begrepen het niet aanvragen van een octrooi in het-buitenland en het niet «verdragen van de rechten, uit de aanvrage voortvloeiende, aan een ander dan den Staat. Indien geheimhouding van de uitvinding niet meer mogelijk is, is hij verplicht dit zoo spoedig mogelijk na ontvangst van de kennisgeving met redenen omkleed aan den Octrooiraad mede te deelen. 3. De verplichting tot geheimhouding eindigt zoodra de aanvrage openbaar is gemaakt, een besluit tot niet-openbaarmaking onherroepelijk is geworden of den aanvrager door den Octrooiraad is medegedeeld, dat er geen aanleiding meer bestaat voor geheimhouding. 4. Het voorloopig onderzoek en de verdere behandeling van aanvragen voor uitvindingen, waarvan het geheim blijven van belang kan  197 zijn voor 's Lands defensie, geschiedpn zoo spoedig mogelijk, zoo noodig met achterstelling van andere aanvragen". „Art. 29(7. 1. Zoodra van een besluit tot openbaarmaking van een in deze afdeeling bedoelde aanvrage geen beroep meer openstaat, doet de afdeeling, die de aanvrage het laatst behandeld heeft, indien zij van oordeel is, dat het geheim blijven der aanvrage in het belang van 's Lands defensie is, hiervan mededeeling aan den Octrooiraad, welke het besluit tot openbaarmaking opschort en ten spoedigste de aanvrage opzendt aan onzen Minister van Oorlog of van Marine of aan beiden. Deze opzending brengt voor den Minister en de personen, die hij over de aanvrage raadpleegt, de verplichting tot geheimhouding mede. 2. Onze Minister, aan wien zoodanige octrooiaanvrage ter kennisneming is toegezonden, doet zoo spoedig mogelijk en uiterlijk binnen drie maanden, aan den Octrooiraad onder erugzending van die aanvrage toekomen : a. óf eene schriftelijke verklaring, dat hij geen gebruik zal maken van de geboden gelegenheid om te bevorderen, dat de Staat de rechten, uit de aanvrage voortvloeiende, zal overnemen; b. óf de acte van overdracht van de rechten voortvloeiende uit de octrooi-aanvrage, indien zoodanige acte tusschen den Staat en den aanvrager mocht tot stand gekomen zijn ; c. óf een afschrift van Ons besluit, waarbij de wenschelijkheid van onteigening wordt uitgesproken." „Art. 29D. 1. De acte, waarbij de rechten van den aanvrager worden overgedragen aan den Staat, wordt zoo spoedig mogelijk na ontvangst in het daarvoor bestemde register ingeschreven. 2. Het aan den Octrooiraad toe te zenden afschrift van Ons besluit, waarbij de Onteigening van de rechten, uit een aanvrage voortvloeiende, wordt uitgesproken, wordt door den Octrooiraad ingeschreven in het daarvoor bestemde register. 3. Voor zoover betreft de rechten uit de octrooi-aanvrage voortvloeiende heeft het in het 2de lid bedoelde afschrift dezelfde kracht als een acte van overdracht aan den Staat ten aanzien van die aanvrage zou hebben. 4. In de gevallen, bedoeld in het lste en 2de lid, zal het besluit tot openbaarmaking niet ten uitvoer gelegd worden en wordt het octrooi geacht verleend te zijn ten name van den Staat der Nederlanden en verkrijgt als dagteekening en begint te werken den dag na dien der inschrijving in het register, bedoeld in het lste en 2de lid. 5. Binnen 14 dagen na dien dag wordt van de verleening aanteekening gedaan in het daarvoor bestemde register." „Art. 29E. De in deze afdeeling bedoelde octrooien, alsmede de daarbij behoorende be-  — 198 — schry vingen der uitvinding, worden niet in het in artikel 26 bedoelde blad opgenomen." „Art. 29F. Indien de Staat zelf een octrooiaanvrage heeft ingediend voor een uitvinding waarvan de Staat het geheim blijven van belang acht voor 's Lands defensie, gelden de regelen voor gewone octrooi-aanvragen, met dien ver- . stande, dat in plaats van een besluit tot openbaarmaking een besluit tot octrooi-verleening zal genomen worden". 26. Art. 32, lid 3, eerste volzin, wordt als volgt gelezen: „Een verzoek tot verkrijging van eene verklaring, als ia het vorig lid bedoeld, moet met redenen zijn omkleed, duidelijk naam en woonplaats van den verzoeker vermelden en door dezen of diens schriftelijk gemachtigde onderteekend zijn." Art. 32, lid 3, derde volzin wordt gelezen: „Indien de verzoeker niet in het Rijk in Europa woont, is hij verplicht binnen dat Rijk domicilie te kiezen bij een gemachtigde." Art. 32, lid 4 en 5 vervallen; lid 6 wordt lid 4. 26. Aan artikel 33, 2de lid, wordt een derde volzin toegevoegd, luidende: „Wanneer de titel een overeenkomst of een besluit van den Octrooiraad is, moet daarin vermeld worden het bedrag van de aan den octrooihouder te betalen vergoeding, indien dit bedrag bestaat in eene betaling ineens. Indien de vergoeding niet bestaat in eene betaling in eens of indien de titel is een aanvaarde wilsbeschikking, moet bij de mschrijving vermeld worden net bedrag waarop partijen en — in het geval van aanvaarde wilsbeschikking -— degene, die inschrijving verzoekt, de waarde van de licentie waardeeren, welke waardeering de Octrooiraad het recht heeft te doen beëedigen door partijen of door dengene, die inschrijving verzoekt. Voor de inschrijving is verschuldigd een evenredig recht van 2 pet. met een minimum van f 10." 27. Art. 34, lid 4,2de volzin, wordt als volgt gelezen : „Voor het hier bedoelde verzoek gelden de bepalingen van de artikelen 32, 3de lid, en 27, met deze afwijking, dat voor den octrooi-aanvrager de octrooihouder in de plaats treedt. Het verzoek wordt in eerste instantie behandeld door de afdeeling van den Octrooiraad, bij welke aanhangig is geweest de aanvrage, die heeft geleid tot het octrooi, waarvan licentie wordt verzocht, welke afdeeling den octrooihouder in de gelegenheid stélt van het verzoek kennis te nemen en beslist na den verzoeker en den octrooihouder te hebben gehoord, althans behoorlijk te hebben opgeroepen." In artikel 34, lid 5, vervalt de laatste zinsnede. 28. Art. 35, lste lid, wordt gelezen als volgt: „Op den laatsten dag der maand, volgende  — 199 — op die, waarin het ootrooi begon te werken, is de octrooihouder verplicht een bedrag van f 60 te betalen, en verder elk jaar op den laatsten dag der maand van de dagteekening van zijn ootrooi ingevolge bedoelde bepaling, voor het eerst het jaar na dat dier dagteekening : de eerste en de tweede maal telkens f 60; de derde, de vierde en de vijfde maal telkens f 80; de zesde, de zevende en de achtste maal telkens f 100; de negende, de tiende en de elfde maal telkens f 120; de twaalfde, de dertiende en de veertiende maal telkens f 140 ." In artikel 35, lid 2, wordt tusschen „betalingen" en „geschieden" ingevoegd : „en die volgens artikel 12". 29. Art. 37, lste lid, wordt gelezen : „Het octrooi en met inachtneniing van het bepaalde in artikel 29.B, 2de lid, de aanspraak op octrooi, ingevolge hoofdstuk I van deze wet, zijn vatbaar voor overdracht in vollen of in mede-eigendom; zij gaan over bij erfopvolging." 30. Aan het slot van artikel 38, lste lid, wordt toegevoegd: „In deze acte moet tevens worden vermeld het bedrag, waarvoor het octrooi of het recht, voortvloeiende uit de octrooi-aanvrage is overgedragen, indien dit bedrag bestaat in eene betaling in eens. Indien dit bedrag niet bestaat in eene betaling in eens, of in het geval van erfopvolging, moet de acte bevatten het bedrag, waarop partijen of — ingeval van erfopvolging — degene, die de inschrijving verzoekt, de waarde van het octrooi of van het récht, voortvloeiende uit de octrooi-aanvrage, waardeeren, welke waardeering de Octrooiraad het recht heeft te doen beeedigen door partijen of door dengene, die insdirrjving verzoekt. Voor de inschrijving is verschuldigd een evenredig recht van 2 pet. met een minimum van f 10." Art. 38 3de lid wordt gelezen : „De overdracht werkt tegenover derden eerst wanneer de acte in het daarvoor bestemde register van den Octrooiraad is ingeschreven. Tot het doen verrichten van deze inschrijving zijn beide partijen gelijkelijk bevoegd." 31. Het in het lste lid van artikel 44 voorkomende „24" wordt vervangen door „25". Het in het 2de lid voorkomende „24" wordt vervangen door „25". 32. Tusschen de artikelen 44 en 45 wordt ingevoegd het volgende artikel: „Art. 44A. 1. Hij, die de verplichtingen ingevolge het bepaalde in artikel 29 B, 2de lid, en artikel 29 C, lste lid, niet nakomt, wordt gestraft met hechtenis van ten hoogste zes maanden of geldboete van ten hoogste zes duizend gulden.  — 200 - 2. Het strafbare feit, in dit artikel bedoeld, wordt beschouwd als overtreding." 83. Art. 46,2de lid, wordt als volgt gelezen : „Hij, die woorden of teekens in verband met eenig goed aldus gebruikt, dat in strijd met de waarheid, de indruk kan worden gevestigd, hetzij alsof voor dat goed eene bescherming is verleend of aangevraagd, hetzij alsof in Nederland eene beschernüng is verleend of aangevraagd, wordt gestraft met hechtenis van ten hoogste drie maanden of geldboete van ten hoogste vijftienhonderd gulden." Het 3de lid van genoemd artikel wordt gelezen : „Hij, die eenig goed, in verband waarmede woorden of teekens aldus zijn gebruikt, dat in strijd met de waarheid, de indruk kan worden gevestigd, hetzij alsof voor dat goed eene bescherming is verleend of aangevraagd, hetzij alsof in Nederland eene bescherming is verleend of aangevraagd, verkoopt, te koop aanbiedt, aflevert, ten verkoop in voorraad heeft of binnen het Rijk in Europa invoert, wordt gestraft met dezelfde straffen, als in het vorig lid zijn bepaald." Aan artikel 46 wordt een 4de lid toegevoegd, luidende: „4. De in dit artikel strafbaar gestelde feiten worden beschouwd als overtredingen. Op de strafbare feiten, genoemd in lid 2 en lid 3, zijn het 2de en 3de lid van artikel 45 van toepassing." 34. Art. 47 lste lid wordt gelezen als volgt: „De duur van een octrooi is, behoudens de volgende bepalingen, vijftien jaren, te rekenen van zijne dagteekening." 35. Het in het tweede lid van artikel 48 voorkomende ,,24" wordt vervangen door: „25". , 36. In het eerste lid van artikel 49 wordt „art. 35" vervangen door „de artikelen 12 ^n 35", en wordt „24" vervangen door : „25". In artikel 49, lid 2, wordt „art. 35" vervangen door „de artikelen 12 en 35". 87. In het eerste lid van artikel 50 vervalt : „in artikel 28, lste lid bedoelde". Het in het derde lid van artikel 50 voorkomende : „De Octrooiraad beslist in algemeene vergadering en niet dan na verhoor", wordt vervangen door : „Op zoodanig verzoek beslist de Octrooiraad, niet dan na verhoor". Het in het vierde lid van genoemd artikel voorkomende „24" wordt vervangen door „25". 38. De in het 2de lid van artikel 51 voorkomende woorden: „in art. 28 lste lid, bedoelde" vervallen. Het in het zevende lid voorkomende „24" wordt vervangen door : „25". 39. Art. 52 wordt gelezen : „Een octrooi, en de rechten voortvloeiende uit een octrooiaanvrage kunnen worden onteigend overeenkomstig de bepalingen der alge-  — 201 — meene wet, bedoeld in art. 151 der Grondwet." 40. In artikel 53, lste lid wordt tusschen : „8" en „9" ingevoegd : „8 A". In het 2de lid wordt tusschen „vorige" en „vermelde", ingevoegd „lid". De in het 9de lid voorkomende woorden : „in art. 28 lste lid bedoelde" vervallen. 41. Art. 54 tweede lid wordt gelezen: „Overigens gelden de gewone voorschriften betreffende de rechtspraak. Echter zal een ■geschil omtrent een octrooi, door den Staat verkregen ingevolge de artikelen 29 A tot en met 29 F, aanhangig worden gemaakt bij een tot den rechter gericht verzoekschrift, aan de wederpartij beteekend ; de rechter beschikt op het verzoekschrift nadat partijen in raadkamer zijn gehoord, althans zijn opgeroepen." 42. Na artikel 57 wordt een nieuw artikel ingevoegd, luidende : „Art. 57 A. Van alle rechterlijke uitspraken in zake octrooirecht wordt door den griffier vftn -Hèt ooilege, door hetwelk> die uitspraak werd gedaan, binnen één maand kosteloos een los afschrift gezonden aan den Octrooiraad". 43. In het eerste lid van artikel 59 worden de woorden : ' „bij dén' Octrooiraad worden ingediend door aanbieding aan" vervangen door: „worden ingediend bij". Het tweede'lid van genoemd artikel wordt gelezen: „Voor de toepassing van art. 6 geldt het tijdstip van indiening bij het Hulpbureau als tijdstip van indiening bij den Octrooiraad". Aan artikel 59 wordt een nieuw derde lid toegevoegd; luidende: ...Irt. 21 is van toepassing met dien verstande, dat het ingevolge dit artikel verschuldigde bedrag zal worden gestort bij het Hulpbureau." 44. In artikel 60 wordt in plaats van „ingekomen" gelézen: „ingediend". 45. De in het eerste lid van artikel 61 voorkomende woorden : „dat de aanvrage niet aan de in art. 24, tweede lid, gestelde voorwaarden voor openbaarmaking voldoet", worden vervangen door „dat een dier stukken niet voldoet aan de formeele vereisehten, welke daaraan bij wettelijk voorschrift zijn gesteld." 46. „In het eerste lid van artikel 62 wordt in plaats van „tijdstip van ontvangst" gelezen : „tijdstip van indiening". 47. Art. 63, lste lid, wordt als volgt gelezen : Ingezetenen van eene Nederlandsche Kolonie of bezitting in een ander werelddeel kunnen memories van grieven als bedoeld in de artikelen 24 A en 27, bezwaar- en verzoekschriften als bedoeld in artikel 26, lid 4 en lid 5, en verzoeken als in de artikelen 32, 3de lid, en 34, 4de lid, bedoeld, indienen bij'het in hunne kolonie of bezitting bestaande Hulpbureau voor den Industrieelen Eigendom." 48. Art. 66 vervalt.  — 202 — 49. Art. 66 wordt artikel 65; in het bij dat artikel aan de wet van 28 Augustus 1851 (Staatsblad 125) toegevoegde artikel 98 wordt in plaats van „24" gelezen „25". Art. II. Tusschen de artikelen 65 en 67 wordt ingevoegd : Art. 66. Aan de wet van 28 Augustus 1851 (Staatsblad n°. 125) wordt toegevoegd een Vide titel: „Over de onteigening van de rechten, voortvloeiende uit een aanvrage om octrooi." Deze titel bevat de volgende bepalingen.: Art. 1044. 1. Door Ons kan de wenschelijkheid van onteigening worden uitgesproken van de rechten, uit eene octrooi-aanvrage voortvloeiende. Afschrift van Ons desbetreffend besluit wordt aan den Octrooiraad toegezonden. 2. De Octrooiraad wijst onverwijld na ontvangst van het afschrift, in het lste lid bedoeld, drie deskundigen aan die, bij gemotiveerd rapport, zoo spoedig mogelijk het bedrag der schadeloosstelling zullen vaststellen, dat den aanvrager bij onteigening zal worden uitgekeerd. Alvorens hun onderzoek aan te vangen leggen de deskundigen in handen van den Voorzitter van den Octrooiraad eene. belofte tot volledige geheimhouding af. Het rapport wordt bij den Octrooiraad ingediend eh door dezen onverwijld aan Ons aangeboden. 3. Binnen één maand na ■ ontvangst van het rapport, in het voorgaande lid bedoeld, zal door Ons, óf de onteigening ten behoeve van den Staat worden uitgesproken, nadat de aldus vastgestelde schadeloosstelling aan den aanvrager zal zijn betaald of geconsigneerd, óf worden besloten, dat er, gelet op het in het 2de lid bedoelde rapport, tot onteigening geen aanleiding bestaat; van het besluit zal den Octrooiraad ten spoedigste afschrift worden gezonden. , Art. 104B. Bijaldien door Ons wordt besloten, dat er geen aanleiding bestaat tot onteigening der rechten, uit de octrooi-aanvrage voortvloeiende,, zal de Staat den aanvrager, op zijn verzoek, de schade vergoeden, welke hg daardoor mocht hebben geleden ; het bedrag .van het te dezer zake verschuldigde wordt, tenzij dit bij minnelijke schikking kan worden bepaald, vastgesteld door de commissie van deskundigen/ bedoeld in artikel 1044, 2de lid. Art. 104C. In geval van oorlog in den zin van artikel 73 dezer wet is op de rechten, welke aan eene aanvrage om octrooi kunnen worden ontleend, het bepaalde in artikel 104 dezer wet van toepassing. Art. Hl. Op■ de octrooi-aanvragen, ten aanzien waarvan bij het in werking, treden dezer wet reeds een besluit tot al of niet openbaarmaking is genomen, zijn, zoolang omtrent de ai of niet verleening van het octrooi nog niet definitief is beslist, de voorschriften dezer wet niet van toepassing.  — 203 — Art. IV. Deze wet treedt in werking op een door Ons te bepalen tijdstip. Lasten en bevelen, enz. Gegeven te 's-Gravenhage, den loden Januari 1921. WILHELMINA. De Minister van Landbouw, Nijverheid en Handel, H. A. van Usselstbijn. De Minister van Justitie, Heemskerk. De Minister van Koloniën, de Graaft. (Uitgeg. 25 April 192H   S. £ J. N°. 73. 3* druk. DERDE AANVULLING dhr OCTBOOIWET. Wet van den 6den Mei 1921, S. 711, houdende nadere aanvulling van de Onteigeningswet , Wij WILHELMINA, enz. . . doen te weten : Alzoo Wij in overweging genomen hebben, dat het noodzakelijk is de Onteigeningswet nader aan te 'vullen ; Zoo is het, dat Wij, den Raad van State, enz. I. enz. in. d. in de artikelen 18, 28, 36, 37, 546, 54(2, 54/, 57, 76e, 76i, 100 en 123 worden „arrondissements-regtbank , „regter-oommissaris" en „proces-verbaal" vervangen door „arrondissementsregtbank", „regtereommissaris" en „procesverbaal". Lasten en bevelen, enz. Gegeven te 's-Gravenhage, den 6den Mei 1921. WILHELMINA. De Minister van Waterstaat, A. A. H. W. König. De Min. van Landbouw, Nijverheid en Randt', H. A. van IJsselsteijn. De Minister van Financiën, de Vries. De Minister van Justitie, Heemskerk. De Minister van Binnenlandsche Zaken, Ch. rttys de Beerenbrot/ck. (Uitgeg. 23,Mei 1921.)