|ene volkomen fe;ffl~zélfs zonaeraat verandering^ wordt gelfracht in de ^tthans bestaand» kiesdistricten. 934 Un deuxième système électoral
(2me Edition).
donnant
La Reppésentation Fpoportionnelle
PAR
Le SEUL MOYEN de
1'obtenir
PAR
J. C. CLAÜDEL (de Frolois)
Ex«Professeur (Collége de Cherbourg)
Prijs: 25 cents | Prix: 50 centimes
ZWOLLE, AOUT 1914
2 Systémes de Représentation Proportionnell< 2 Proportional Representation Systems.















Un deuxième systeme eiectorai
(2me Edition)
La Representation Proportionnelle
PAR
Le SEUL MOYEN de
'obtenir
PAR
J. C. CLAUDEL (de Frolois)
Ex.Professeur (Collége de Cherbourg)
Prijs : 25 cents | Prix : 50 centimes ZWOLLE, AOUT 1914



PRÉFACE. (lère Edition).
On ne peut contester que le système électoral publié en novembre 1913 donne la R. P. d'une manière irréprochable. Ce système est fondé sur le seul moyen pratique et rationnel d'atteindre ce but et qui consiste a remplir la proportion suivante:
(A) Le Nombre des Sièges
dus a Tin parti. (C) Nombre des Adhérents du parti
(B) Nombre total des Siiiges. (D) Nombre total des Votants.
Le mécanisme du système électoral doit donc donner avant la désignation des élus, (C) et (D) pour pouvoir en conclure A, qui est le nombre de sièges attribuables a un parti déterminé.
Le système proposé dans la notice de novembre 1913 a paru difficile a introduire en quelques pays a cause des usages locaux, ce qui m'a conduit a chercher un moyen d'utiliser ces usages le plus possible de facon a faire servir la routine électorale usuelle au but proposé, savoir 1'obtention d'une R. P. rigoureusement mathématique, et c'est ce qu'on obtient avec ce deuxième système comme avec le premier.



LA REPRÉSENTATION PRO* PORTIONNELLE.
ABUSSCANDALEUX DU MOT „PROPORTIONNEL".
Dans le public, quand on parle de R. P. chacun entend par lè que chaque parti aura le nombre de Représentants qui répond a son importance numérique, considérée en elle-même et par rapport aux autres partis, de telle sorte que si, par exemple, le parti A a deux fois plus d'adhérents que le parti R, il aura aussi a la Chambre deux fois plus de Représentants, d'oü la conclusion faite par le plus ignorant des électeurs que pour arriver a ce résultat il faudra commencer par connaitre exactement le nombre des adhérents des partis A et R; et pour distribuer tous les sièges entre tous les partis il faudra par conséquent connaitre leur importance numérique avec la même exactitude. Voila ce qui est évident pour tout le monde.
Mais comment arriver k la connaissance de ces données indispensables a 1'obtention de la R. P. c'est ce que le plus grand nombre est incapable d'imaginer, et c'est ce que les électeurs laissent décider par leurs représentants qui ont entrepris —



en sollicitant les suffrages des électeurs et par dessus le marché moyennant salaire — de s'occuper sérieusement et impartialement des affaires publiques.
Mais dès que cette question si simple a concevoir passé le seuil des chambres législatives, de simple et claire qu'elle est, elle devienf obscure et embrouillée, et elle aboutit — soit par 1'ignorance des législateurs, soit par les manigances des politiciens — a des systèmes qu'on appelle effronr tément proportionnels, alors même que rien n'est représenté proportionnellement.
La presse, dans une grande mesure, contribue a cét abus scandaleux du mot »proportionnel« et de 1'expression »R. P.«
Tout récemment, par exemple, le conflit, en Suède, entre le Roi et les Ministres avait attiré 1'attention sur les élections provoquées par ce conflit, et les journalistes de dire en relatant les résultats quotidiens, avec une mine entendue de gens bien informés: »c'est une R. P.« et le bon public de gober cette information radicalement fausse, puisqu'il n'a pas le moyen de la controler, et voila comment se forme 1'opinion publique.
Sans entrer dans le détail du système suédois, qnelques mots suffiront pour en faire comprendre 1'esprit, et avoir une idéé de cette fameuse proportionalité qu'on lui attribue si généreusement.
Les habitants qui possèdent trop peu — et ceux qui n'ont rien, naturellement — ne sont pas électeurs. A partir d'un certain revenu, on a un nombre de voix qui se mesure a la grosseur du porte-monnaie de 1'électeur, soit une voix, 2, 3, ou



4 . . . jroSifü'a 40 voix! mais pas une de plus, car cela s'afrête a un certaih revenu, au-dela duquel, eussiez-vous, dix fois, cent fois plus, vous restez avec vos 40 voix.
Pourquoi comme cela et pas autrement, c'est le secret des bons bourgèöis, cossus, repus et contents qui ont fabriqué cette mififique loi électorale, oü ils se sont défiés tout autant de ceux qui ont trop que de ceux qui ont trop peu.
Et ce sont ces voix, si drfilati^aement attribuées, que 1'on tripatouille d'une manière appelée »propiortionnelle«.
Et vbïla comment c'est la R. P. qui règne en Suède!!
Un tel système — digne du moyen age — va a 1'encontre du mouvement universel qui — qu'on le veuille ou qu'on ne le veuille pas — emporte 1'humanité, en tout pays civilisé, vers 1'affirmation de 1'égalité naturelle des hommes pour leur imposer les mêmes devoirs en leur reconnaissant les mêmes droits.
*
R. P.! R. P.! c'est la clameur universelle.
Elle nous arrivé même d'Angleterre, oü 1'on s'y rebiffe contre le système Hare, un produit national pourtant, mais s'il ne donne pas la R. P. il a au moms la modestie de ne pas du tout prétendre la donner: on peut même dire qu'il n'y a jamais songé. Au moins il ne trompe personne avec la fausse étiquette R. P. et dont tous les systèmes (les miens exceptés, soit dit par modestie) se décorent faussement.



Donc on se démène en Grande Bretagne et Irlande pour mettre la main sur quelque chose,... mais quoi? Sera-ce vraiment une R. P.?
On le croirait a première vue - mais a première vue seulement — quand on lit dans les gazettes les rapports des meetings, banquets & autres réunions, oü ministres, lords, membres du parlement, personnages de marqué et autres de moindre conséquence, comme on dit communément, se sont chaudement prononcés pour la R. P.
C'est sous la poussée de la «Proportional Representation Society of London» que tout ce bruit se fait, de sorte que quand je publiai ma première brochure: «La R. P. et le seul moyen de 1'obtenir, nov. 1913 «je m'empressai de la communiquer a la dite Société.
Peu après j'en recus une réponse d'oü j'extrais que «mon système serait difficilement applicable a cause de la position particulière que j'attribue aux partis, que 1'on envisage autrement en Angleterre» et en même temps je recevais de la Société sa brochure no. 23, qui exposait le système patronné par elle.
C'était certainement une am#ioration notable du système en vigueur en Angleterre, avec un mécanisme assez compliqué, oü la moyenne des électeurs ne comprend pas grand chose a la manipulation des votes, et qui, tout compte fait, laisse sans représentants prés de 500,000 électeurs sur 4 millions de votants. Donc nulle tracé de proportionalité, bien que la Société s'intltule «R. P.».
Par mon deuxième système (février 1914) je fis



voir a la Société que, sans rien changer aux districts électoraux anglais, on pouvait obtenir une R. P. rigoureusement exacte, et ce résultat s'obtenait d'une manière, simple, compréhensible pour tous.
Or la Société, faisant depuis des années une propagande active en faveur de son système, est naturellement peu disposée a dire au public: »nous nous sommes trompés; ce que nous proposons depuis longtemps est trop imparfait pour donner vraiment une R. P. et nous vous présentons un autre système qui la donne incontestablement.«
A ce propos je vais faire une petite comparaison. Quand Newton donna son système de la gravitation universelle, des professeurs soutenaient dans les universités et les écoles d'Angleterre et du Continent des théories oü ils mettaient, en somme, toute leur intelligence a expliquer et a démontrer des systèmeys qui, a la lumière du système newtonien, paraissaient faux et ridicules.
Mais qu'avaient è faire tant de professeurs dans un pareil cas?
Reconnaïtre candidement qu'ils s'étaient trompés . . . ou persévérer follement dans leur erreur.
Et voila le dilemme oü. se trouvent enfermés la «Proportional Representation Society« et ses adhérents.
*
Si le système anglais ne donne pas la R. P. il respecte du moins 1'entière liberté de 1'électeur: on n'en pourrait pas dire autant du système beige qui se joue de la liberté de 1'électeur sous prétexte de



donner la R. P. . . . qu'ü ne donne pas le moins du monde.
Je me souviens d'une conversation avec un socialiste beige, h propos de R. P. il s'exclamait: »la R. P.! mais nous 1'avons en Bfiigique. — Ca »me fait bien plaisir de vous entendre, dis-je. — Vous la connaissez sans doute, me fit-il. — Non, mais j'en ai entendu parler et je me propose de 1'étudier. *_ L'étudier! 1'étudier! cria-t-il; mais c'est un système pour opéra bouffe: il ne manque plus qu'un Offenbach pour le mettre en musique.
En quelques mots je vous la dépeins. Elle vous donne — je ne dirai pas en un tour de main — non, ce serait mentir — elle vous donne après un échafaudage de combinaisons tortueuses, de calculs alambiqués,fastidieux, après des tours de passe-passe avec les votes obtenus par certains candidats affligés de trop de suffrages qu'on distribue a ceux qui en ont trop peu de manière a leur donner le fameux quotiënt — vous savez, Monsieur — 1'indispensable quotiënt qui leur manque pour être élus, ce qm n'empêche pas de les déclarer élus tout de même, elle vous donne — ou plutöt elle nous donne — 1'étourdissant résultat de faire que la y>minopté« des électeurs dans te pays a la vmajorité*. daus la Chambre. Cela n'est-il pas la preuve incontestable que nous avons - en Relgique — la R. P.! et il me quittait en s'exclamant: »la R. P.! quelle sale farce!»
J'étais bien un peu ébahi de ce tableau peu tlatteur, et je crus d'abord a une blague . . . k la firancaise, mais depuis j'ai dü constater que c'était • la pure vérité.



(A) Le rapport de la Commission hollandaise m'a remis en m,émoire les cocasseries de ce système. A la page 31, on lit un aveu sans artifice d'oü découle que le système ne vaut rien — absolument rien — si on désire la R. P. n^ais qu 'il est parfait . . . si on ne la veut pas. '
«A la première élection par la méthode propprtionnelle (x) en 1900, les listes catholiques avaient recueilli 48 et demi pour 100 de toutes les voix, et néanmoins le parti catholique eut 56 pour 100 des sièges!!» Voila ce qui s'appelle en Relgique — et ailleurs — un système de R. P.!!
Le rapport hollandais attribue ce résultat ébouriffant, en grande partie au trop graud nombre des districts électoraux en Relgique, et pense y rémèdier — en Hollande — avee un moindre nombre. «J'ai oublié de dire que c'est le système beige qui a fasciné la Commission, au point d'en proposer une imilalion, a 1'usage de 1'élec^eur hollandais».
Mais cette raison ne vaut rien, et c'est une grosse erreur de s'en prendre a la multiplicité des districts, puisque je prouve — dans mon 2me système, février 1914 — que, quel que soit le nombre des districts, on obtient une R. P. rigoureuse, a la condition de prendre le vrai moyen — le seul moyen — de 1'obtenir.
Donc quand la Commission propose un système, qui n'est qu' une imitation de celui de Relgique, elle aura beau mettre moins de circonscriptions
*) A la beige, naturellement. Toujours le même abus! A) Verslag der Staatscommissie voor Evenredig Kiesrecht. Den Haag, 25 Mei 1914.



électorales, C. E. (Kieskringen) elle n'aura pas davantage la R. P. en Hollande qu 'en Relgique; par la bonne raison qu 'il ne peut jamais la donner.
Mais a cette impuissance de donner la R. P. le système beige ajoute des circonstances aggravantes, 'qui le rendent délibérément encore plus mauvais: c'est qu'il empiète sur la liberté de 1'électeur; c'est qu 'il limite, dirige, emprisonne son choix, en ne lui laissant désigner librement qu 'un des candidats, et pour les autres en le liant a une combinaison qu 'il n'a pas faite, et qui a été arrangée, décidée par une poignée d'électeurs qui déposent — conformément a la loi — une liste de candidats.
En fabriquant une telle loi, les légiféreurs — Sénateurs et Représentants — ont oublié que, dans un pays civilisé, 1'objet de la législation est de mettre les habitants dans la pleine et entière jouissance de la liberté et autres droits naturels, sans autre limitation que le devoir, pour chacun, de respecter les droits égauxdes autres.
Un exemple de 1'absurdité oü tombe ce système. Voyez avec quel luxe de précautions on s'efforce — d'un cöté — d'assurer 1'indépendance de 1'électeur pour le protéger contre toute pression, en entourant son vote de formalités minutieuses, pour qu 'il ne vienne pas avec un bulletin qu'on lui a mis dans la main; qu'on lui aurait imposé en un mot.
Et puis voila que — d'un autre cöté — de par la loi — on annule cette indépendance en limitant son choix pour le lier ensuite a une liste fabriquée sans son concours direct, personnel.
Et comment peut-on appeler cela des élections,



la oü il n'y a pas pleine et entière liberté de choisir?
Inutile de relever ici toutes les imperfections du système beige; puisqu il ne peut pas donner la R. P. — ce qui était son but — il reste radicalement défectueux, quoi qu'on fasse; et ce n'est pas la 'chinoiserie appelée «formule d' Hondt» qui aura le privilège de 1'améliorer, attendu qu'elle est précisément la constation de ses défectuosités, de sorte que — système pour système — puisqu'il ne donne pas la R. P. il ne vaut pas mieux que le système en vigueur, qui a la supériorité incontestable d'être clair, simple, compréhensible pour les électeurs les plus bornés, et qui a, de plus, le très-précieux mérite de ne tromper personne par une fausse étiquette de R. P.
Ainsi partout les législateurs, les politiciens et les inventeurs de systèmes électoraux batissent leurs conceptions sur une équivoque voulue, sur une confusion constante qui consiste a appeler R. P. des systèmes oü 1'on applique en vain, ca et la, un semblant de pröportionalité, mais le point de départ y est toujours radicalement faux, puisqu'on veut faire une proportion en dehors des éléments constitutifs de la proportion même, savoir: la connaissance «exacte» du nombre d'adhérents de chaque parti, ce que ne donnent jamais les dits systèmes, tandisque dans les deux systèmes que j'aii exposés c'ést cette connaissance que 1'on recherche et qu'on obtient avant tout, d'oü découle que mes deux systèmes sont logiquement et rationellement concus et par conséquent donnent seuls la R. P.



Le premier système (nov. 1913) ne ressemble a aucun des systèmes actuellement en usage, ni a aucun de ceux qu'on a proposés jusqu a ce jour, ce qui peut le faire paraïtre difficile a réaliser, par le fait de sa nouveauté. Mais tout lecteur attertfif peut se convaincre qu 'il donne trés facilement la proportiórialité désirée, tandis que la fixation des C. E. — particulière a chaque parti — met les éltts en rapport direct avec leurs électeurs, par suite de la délimitation rationnelle des C. E.
Le deuxième système (fev. 1914) donne la R. P. avec la même exactitude que le premier, dont il dtffère surtout par la fixation des C. E.
J'y montre qu'on peut arriver a la R. P. en utilisant le plus possible les usages électoraux actuels, de sorte qu'il est plus facile a adopter; mais le len Système me parait lui être supérieur.
Cependant je vais exposer plus amplement le 2e, de manière a ne laisser aucun doute dans Tesprit du lecteur, et je vais m'expliquer sur un point que je n'ai pas même nommé et qui se rencontre dans presque tous les autres systèmes: le quotietot (nombre de voix nécessaires).
Cette exprèssion, a mon avis, est fautive et donne une interprétation erronnée du rapport qui doit exister entre le nombre des électeurs votants et le nombre des représentants a élire.
Ce nombre est si peu le nombre de voix nécessaire pour être élu, que la plupart des candidats ne 1'ont pas, et que pour leur donner 1'air d'être élus légitimement, on en est réduit a une manipulation puérile des voix des candidats qui en ont — soi-



disant — trop, pour en donner a ceux qui en ont trop peu, et ces manipulations s'exécutent pour satisfaire — dit-on — les préférences des électeurs.
En réalité on est conduit forcément è ces étranges pratiques, paree que les systèmes — ou pour mieux dire, leurs inventeurs et les législateurs — ne veulent pas prendre le seul moyen, rationnel et pratique, d'arriver a la connaissance du nombre des adhérents de chaque parti, ce qui les mène a des combinaisons plus ou moins baroques pour y suppléer, sans jamais réussir.
Si je devais donner un nom a ce quotiënt (Kiesquotient) je 1'appellerais le répartiteur de sièges. Soit en effet 6.500.000 votants pour élire 500 représentants, cela fait 13.000 votants ayant droit è un député. Si le parti A compte par exemple 1.300.000 adhérents, il aura autant de représentants que 13.000 est contenu dans 1.300.000, soit 100; voila a quoi sert le nombre 13.000: c'est donc un répartiteur de sièges.
Remarque.'Les systèmes que je propose ne peuvent porter ombrage a aucun électeur bien intentionné. Celui qui réclame la R. P. de son parti doit nécessairement respecter le droit égal des autres partis a une R. P. II n'y a que des politiciens artificieux, sans souci des droits d'autrui, qui peuvent se refuser a cette seule solutión équitable d'une Représentation sincère, véritable image de la Nation, dont elle réflète les divers éléments dans leur réelle proportion.