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2 Systémes de Représentation Proportionnelle. 2 Proportional Représentation Systems. 2 Evenredige Kiesstelsels.
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chaque parti est »inchangeable« et les élections pointe choix des députés ne mettent pas en présence dfl& flistes de fpartis contre partis, comme c'est le cas''aujóurd*hni, mais les listes de candidats du même parti qui s'offrent aux choix des électeurs
de la même opinion.
La tixation des C. E. est plus compliquée en apparence qu'en réalité, püisqu'il>uffit degrouper des départements voisins (ou portions de départements) de maffere a obtenir, pour une opinion donnée, un total voisin d'un multiple de 12000 (nombre relatif au tableau page 4 et changeant k chaque recensement) et ce travail pourrait être laissé h chaque parti même. 0 Qui connait mieux que les partis eux-mêmes le groupementle mieux appropné aux besoins, aux désiderata de leurs adherents ? Et quelque soit le -groupement adopté par un parti ü n'empiète jamais sur les droits des autres partis: chacu#>«'eux se meut dans sa propre sphère selon ses convenances particulières.
Telles sont les grandes lignes du projet proposé. Quant aux menus détails, je laisse au lecteur le soin de les régler en conséquence, me tenant toute fois a sa disposition, si nécessaire.
Dans ce cas adresser la correspondanöè a Mb. J. C. CLAUDEL aux soins de Mb. C. FASTRE libraire, Diezerstraat 87 a Zwolle. (Pays-Ras). ""^AÏo^n n'auraitfpaS be*»$u< *• commission spéciale dont j'ai parlé auparavant. 
a jjys^?g#^fSL^g^^ation Proportjgnnelle.



Un deuxième système électoral
d°nnant 3udl 1
La Représentation Proportionnelle
PAR
Le SEUL MOYEN de
1'obtenir
PAR
J. C. CLAUDEL (de Frolois)
Meurthe 6, Moselle Ex«professeur (College de Cherbourg)
rrix: 20 centimes
ZWOLLE C. FASTRÉ, Hbraire, Diezerstraat 87
Prijs: 10 cents
LA HAYE BECK, libraire, de Perponcherstraat
FÉVRIER 1914
Dit kiesstelsel met zijn Appendi^gëefF
eene volkomen E.V., zelfs zonder dat verandering wordt gebracht in de thans bestaande kiesdistricten.



PRÉFACE.
On ne peut contester que le système électoral publié en novembre 1913 donne la R. P. d'une manière irréprochable. Ce système est fondé surle seul moyen pratique et rationnel d'atteindre ce but et qui consiste k remplir la proportion suivante:
(A) Le Nombre des Sièges
dus a un parti. ■—_ (0) Nombre des Adherents du parti
(B) Nombre total des Sièges. -— (D) Nombre total des Votanto!
Le mécanisme du système électoral doit donc donner avant la désignation des élus, (C) et (D) pour pouvoir en conclure A, qui est le nombre de sièges attribuables a un parti déterminé.
* *
*
Le système proposé dans la notice de novembre 1913 et qu'on trouvera k la suite de celui-cL a paru difncile k introduire en quelques pays k cause des usages locaux, ce qui m'a conduit k chercher un moyen d'utiliser ces usages le plus possible de facön k faire servir la routine électorale usuelle au but proposé, savoir 1'obtention d'une R. P. rigoureusement mathématique, et c'est ce qu'on obtient avec ce deuxième système comme avec le premier.



DEUXIÈME SYSTÈME ÉLECTORAL.
Tandisque, dans le premier système, les électeurs sont convoqués deux fois pour arriver a rélection des Représentants, dans le 2e système, il n'y a qu'une seule convocation, comme cela se pratique généralement.
N. R. Les circonscriptions électorales élisent un Représentant (scrutin uninominal) ou plusieurs (scrutin de liste). Cela est sans influencë sur le fonctionnement du système qui s'applique de la même manière dans les deux cas.
Supposons les électeurs convoqués pour les élections générales, par exemple.
Avant le jour fixé, les candidats ont dü déposer leur »qualification politique« c'est a dire le nom du parti auquel ils appartiennent: républicains, socialistes, monarchistes, etc, avec toutes les nuances qu'il leur convient d'adopter.
D'autre part les électeurs doivent — sous peine de nullité de leurs votes — indiquer sur les bulletins la »qualification politique« qu'ils adoptent, et ils ne peuvent mettre sur ces bulletins que les candidats de la même qualiflcation, et le vote se fait avec les formalités usuelles.
Pour plus de simplicité appelons les partis A, B, C, D, etc.
Les résultats de chaque commune, canton-arrondissement sont centralisés comme a 1'ordinaire au chef-lieu du département.
Ce résultat est, par exemple, pour le département Z, récapitulé comme suit



I il y avait
Opinion A | 2 Candidats Opinion B I 2 Candidats
Marin 12.500 Eustache i 5.905
Cadiot 2.900 Vannot 3.400
Nombre des 15400 Total votants 1 9.305 votants.
Opinion C I 1 Candidat
Jaquet 1.240
Nombre des 1.240 votants.
N. B. Le nombre des votants du parti A est constaté par le nombre des bulletins portant la qualification A. De même pour tous les autres partis. La concordance ci-dessus du total des votes avec le nombre des votants de chaque opinion vient de ce que j'ai supposé une élection dans une circonscription pour nommer un seul Représentant, les électeurs ne pouvant porter qu'jm candidat sur leur bulletin.
Ces résultats sont proclamés au chef-lieu du département, maïs personne nest déclaré élu et ils sont envoyés a Paris, oü sont établies (avec les résultats de tous les départements) les listes générales récapitulatives de chaque parti.
f Par exemple: toutes les listes opinion A sont fondues en une seule liste qui donne les noms des Candidats opinion A de toute la France, avec le nombre de voix qu'ils ont obtenu, et rangés d'après leur valeur numérique. en commencant par le
l candidat qui a obtenu le plus de voix.
\ On obtient donc une liste, telle que page 5, et



naturellement la liste renferme un nombre conside rable de noms de candidats.
Le même tableau est dressé pour chacune des
Opinión A
opinions B, C, D, etc, et je vais supposer que le nombre total des votants pour chacune d'elles est ^celui indiqué- au tableau ci-après. On a donc le nombre total des votants 6.000.000 et le nombre des adhérents de chaque opinion.
Alors on peut — a Paris — procéder a la Répartition proportionnelle des sièges entre tous les
partis. Supposons 500 sièges è répartir, on voit qu'il y en a un pour 12000 votants, et le tableau ci-après donne le nombre de sièges qui revient — proportionnellement — a chaque opinion.
Ainsi tous les partis sont traités exactement sur le même pied, et il y a justice égale pour toutes les opinions.
Nicolle 25.940
Jeandel 25.900
Julien 25.105
Louviot 24.000
& c. & c.
Total 1.800.000
Nombre des votants. ,nombre de députés (un par 12000 votants).
Opinion A 1.800.000 150
» B I 1.200.000 100 » C 800.000 66.66
» D 500.000 41.66
» E 400.000 33.33
». F I 300.000 25.—
Transport 5.000.000 ~ 416.65



Transport I 5.000.000 416.65
Opinion G 250.000 20.83
» H 200.000 16.66
» . I 150.000 12.50
» K 100.000 8.33
» L 80.000 6.66
» M 70.000 • 5.83
» N 50.000 4.16
» O 40.000 3.33
» P 30.000 2.50
» R 20.000 1.66
» S 7.000 0.58
» T 3.000 0.25
Totaux 6.000.000 4.99.94
Nota. Dans la colonne «Nombre de députés« 1'addition des unités (en nombres ronds) donne 492 députés, en sorte que les 8 manquants pourraient être équitablement attribués aux groupes dont la fraction s'approche le plus de 1'unité, soit: 21 députés pour le groupe G (fraction 0.83)
6 » » » » M » » 67 » » » » C » 0.66) 42 » » » » D » • » 17 » » » » H » »
7 » » » » L » * 2 » » » I R » »
1 » » » » S | 0.58)
II reste a désigner les candidats élus. Dans le premier système, après la fixation du nombre des sièges düs k chaque parti, il fallait



procéder a la fixation des circonscriptions électorales particulières a chaque opinion pour y grouper les électeurs.
Cette opération se fait — dans le deuxième système — d'une manière quasi automatique. Prenons, comme exemple; le département Z de la page (4).
Les candidats de 1'opinion B, par exemple, ne pouvant espérer de réussir avec aussi peu d'adhé rents dans le département Z se mettent naturellement en relation avec les électeurs du même parti dans un ou plusieurs départements voisins de manière a concentrer sur eux le plus grand nombre possible de voix. Et c'est la tactique suivie dans chaque parti et dont 1'effet est nécessairement de grouper les électeurs autour de candidats de ce même parti, non pas pour enlever un siège a un parti concurrent, mais pour amener 1'élection du candidat préféré.
La désignation des élus se fait de la manière suivante. Prenons, par exemple, 1'opinion A qui a droit k 150 sièges.
Sont élus les 150 premiers inscrits a la liste générale, opinion A, dressée k Paris. Si le 150e et le 151e ont le même nombre de voix, c'est le sort qui décide.
Les candidats, a partir du 151e jusqu'a la fin de la liste, viennent — selon leur rang — pour occuper les sièges vacants au cours de la législature, ce qui évite les élections intérimaires.
Même marche pour chacune des opinions.
Et de cette manière chaque parti a le nombre de sièges auquel il a droit et se trouve en même



temps représenté par les adhérents du même parti qui ont obtenu le plus de voix.
Observations diverses. Quand même les électeurs opinion B (pages 4 et 7), en se concertant avec ceux de la même opinion dans les départements voisins, n'auraient pas le moindre espoir d'avoir un Représentant pris dans leur région, c'est cependant leur intérêt de prendre part aux Elections, puisque leur abstention diminuerait le nombre total des adhérents opinion R, et par suite le nombre de sièges de ce parti.
Avec le premier système (nov. 1913) les candidats et les électeurs voient plus nettement la région oü ils sont engagés dans la lutte électorale par suite de la fixation des C. E; dans le 2e système c'est souvent après la lutte que le candidat élu connait avec précision quels sont — et oü sont — ses électeurs. Par exemple, en se reportant au tableau opinion A, page 5, il pourrait arriver que le candidat Nicolle ait obtenu 10.000 voix a Dunkerque, 10.940 h Galais et 5.000 au Havre; Nicolle étant par exemple un grand armateur, oü un simple marin, populaire parmi les gens dü même métier. C'est le recensement des votes, soit par arrondissements, soit par départements, qui donne ces détails.
Les deux systèmes auront forcément des partisans, et le choix entre les deux est une question de sentiment plutöt que de raison, puiaqu'ils donnent tous les deux une solution irréprochable de la Représentation Proportionnelle.



APPENDICE (2^ Système).
Une autre manière de désigner les élus. Cette désignation pourrait se faire de la manière suivante qui satisferait peut-être mieux les électeurs et les candidats, car elle tient mieux compte des intéréts locaux.
Le système électoral reste tel qu'il est décrit
jusquau nas de la page (b). Prenons, comme exemple, 1'opinion A qui, d'après le tableau de la page (5), compte 1.800,000 adhérents ayant droit a 150 sièges.
On a le nombre de ces adhérents par département (ou circonscriptions électorales, C. E.); il est donc facile de fixer le nombre des Représentants, opinion A, attribuables a ces C. E. sur la base de un pour 12.000 votants (nombre relatif au tableau page (5).
Par conséquent on a, pour 1'opinion A, un tableau tel que celui-ci.
Opinion A.
Nombre des votants.
Nombre de députés.
Circonscription n°. 1 36.000 3
id- n°. 2 150.000 12.33
W. n".3 245.000 20.41
id- n°. 4 5.000 0.41
id. n°.5 300.000 25
• • &c. ...... &c &c. .
• • ■ &c. &c &c. .
Totaux . . . . I \ i.800.000 ïiÖ^ÏT"
X page 4 jusque Z page 5 et qui est inutile avec cette manière-ci.



Nota: pour le réglement des fractions on opérera comme a la page 6. Cela posé, on connait, donc comment les 150 sièges, düs a Opinion A, se répartissent entre toutes les circonscriptions électorales, et proportionnellement au nombre d'adhérents dans ces C. E.
Par exemple la circonscription nn. 1 du tableau précédent ayant droit a 3 sièges, et les candidats y étant les suivants: Duval, 25400 voix; Charlet, 23.900; Henriot, 23.055; Fririon, 22.310; Durand, 21.450; Morel, 19.300; etc, etc, les élus sont Duval, Charlet et Henriot, et les suivants sont les suppléants, en cas de sièges vacants pendant la législature, pour Opinion A dans circonscription n°. 1 et de cette manière sont casés les 150 représentants de 1'opinion A dans les diverses C. E.
La même marche appliquée aux autres opinions
B, C, D donne le nombre de sièges a leu
attribuer dans chaque circonscription électorale, puis qu'on connait déja, pour chaque opinion, par le tableau de la page (5) le nombre total de sièges qui revient a chacune de ces opinions.
Cette répartition se fait donc dans la Capitale, puisque c'est la que sont centralisés les résultats de toutes les C. E.