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SOMMAIRE.

Comme les marqués collectives prennent de plus en plus une place importante dans la vie commerciale et que leur protection, notamment aux Pays-Bas, laisse beaucoup a désirer, nous avons cru bien faire d'attirer 1'attention sur ces marqués, d'en analyser le caractere et de faire ressortir que les différences entre le caractère des marqués individuelies et celui des marqués collectives sont si grandes qu'une loi sur les marqués pour être efficace ne peut pas se passer de dispositions spéciales a 1'égard des marqués collectives.

Pour bien montrer ces différences il nous a paru necessaire de traiter amplement, a divers points de vue, les marqués individuelles, elles aussi, et cela d'autant plus que la protection des marqués individuelies aux Pays Bas exige incontestablement des modifications et des amplifications.

Dans le premier chapitre nous avons donné un résumé historique du röle que la marqué a joué depuis 1 antiquité ainsi que de la protection légale des marqués de fabrique et de commerce aux Pays Bas.

Dans le second chapitre nous avons traité les marqués en général c.a.d. d'abord la question de savoir quels signes doivent être considérés comme marqué au sens de la loi et puis la question de savoir ce qu'est le droit a une marqué.

Les fonctions de la marqué tant de la marqué individuelle que de la marqué collective forment le sujet du chapitre III.

Le quatrième chapitre consiste, comme les deux chapitres précédents, en deux paragraphes; le premier a rapport a la marqué individuelle quant a la naissance du droit a la marqué, sa position légale et la perte du droit; le second concerne la marqué collective, laquelle, sauf une protection bien faible basée sur le droit commun, ne peut pas faire prévaloir des droits a une protection légale.

Ceci a donné lieu a mentionner 1'article 7bis de la Convention de 1'Union de Paris, par laquelle les pays de 1'Union se sont engagés, sous certaines réserves, a admettre

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