Onderstaande tekst is niet 100% betrouwbaar

heide-planten of wilde vruchten op eenen zoodanigen grond daarvoor zoude gehouden worden" ').

Bij de Belgen vond het ontwerp-K e m p e r een even gunstig onthaal als het regeerings-ontwerp van het vorige jaar er slecht was ontvangen. In het bijzonder de afgevaardigde D u b u s deed in eene welsprekende rede van zijne ingenomenheid met het werk van K e m p e r blijken. „De tous les systèmes," zoo drukte D u b u s zich uit, „qu'on peut imaginer sur le droit de chasse, celui qui est établi art. 2 du projet de loi qui vous est proposé, m'a paru être le seul qu'on dut adopter, paree qu'il est basé sur le droit naturel et sur les notions les plus saines du droit de propriété. On ne doute pas que suivant le droit naturel il ne soit permis a tout le monde de chasser. Cela est incontestable dans ce sens, que le gibier n'étant dans le domaine de personne, appartient nécessairement a celui qui parvient le premier a s'en emparer. Mais les moyens a employer pour y parvenir, doivent être tels qu'il ne soit porté aucune atteinte au droit de propriété des fonds de terre, au droit qu'a le propriétaire de jouir seul de tous les fruits, et même des simples produits d'agrément qu'il est possible de recueillir ou de se procurer sur la terre qui lui appartient, et d'interdire 1'entrée de ce fonds a tout autre. Aussi le droit de chasse considéré dans ses véritables élémens, est naturellement restreint par la faculté que chacun a de 1'exercer sur son propre fonds, et d'empêcher que, contre sa volonté, un autre y vienne, soit pour chasser, soit pour toute autre chose" 2).

Onder de leden uit het Noorden vond het ontwerp evenwel nagenoeg geene verdedigers. Een deel dezer tegenstanders stelde zich op het standpunt, dat de basis was geweest van het ontwerp van 1818: de regaaltheorie. Zij

1) Handelingen 1818—1819, bl. 180.

2) Handelingen 1818—1819, bl. 164

Sluiten