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sou droit ce qu'elle croit contenu comme règle dans ce qui a étó maintes fois admis pour des cas concrets dont le souvenir est parfois plus ou moins effacé m).

La règle en question est-elle appliquée dans des cas absolument identiques, alors il y a un droit coutumier. Mais on peut aussi 1'appliquer dans des cas qui ne sont pas absolument identiques, dans des cas analogues, qui ne s'étaient pas encore produits jusque-la, et auxquels par conséquent la coutume n'avait pu encore s'étendre. Si 1 analogie existe vraiment, c'est a dire si pour ces cas nouveaux la raison qui entraïne la décision (ratio decidcndi) est la même que celle qui est a la base de la coutume, sans que s'y mêlent des éléments contraires qui pourraient justifier une décision différente, alors les divergences de détail de ces cas nouveaux sont juridiquement sans importance, et 1'application analogique du droit coutumier est permise. II est a remarquer que la formule jusque-la usitée pour la regie devra être élargie en conséquence, mais non le droit coutumier lui-même qui dans ce cas n'est interprété qu'extensivement par voie d'analogie. A eet égard il en est autrement pour le droit coutumier que pour la loi (ou les traités), pour cette raison que le premier n'est pas comme la seconde lié a une formule déterminée, expression d une certaine volonté. Cette dernière circonstance est la raison pour laquelle il règne une grande divergence d'opinions sur la question de savoir si Fanalogie est permise a 1'égard des dispositions législativ es, et sur la différence entre leur interprétation analogique et leur extension analogique. Cette différence — aussi bien que les arguments employés par les adversaires de toute extension analogique de la loi autre que celle qu'autorise une règle distincte de droit positif 11S) — tombe pour le droit coutumier, paree que ce qui a première vue pourrait sembler une extension analogique, est

117) Comp. JüNG (cité a la note 14) p. 145.

118) Sur ce dernier point V. par ex. Stammleb (cité a la note 6) p. 640; Bierlikg, 1. c. IV p. 396—397 (cf. p. 399). V. en outre au sujet de ce qui a eté dit dans le texte, entre autres Geny (cité a la note 72), pour la loi p. 106,

209, 261, 264 265, 273, et pour le droit coutumier p. 264 note 3, 338—339.

Sur 1 analogie dans le droit coutumier V. aussi Windscheid, Pandekten, § 22

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