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Brésil, le Mexique, le Pérou 13S3). — Fedozzi 1384) y comprend aussi la Russie a cause de ce qu'a dit F. de (v.) Martens 1385). En effet, il semble que des données fournies par ce dernier, 1'on doive déduire qu'en Russie on s'en tient a la doctrine de 1'arrêt frangais de 1859.

864bis. — Quant a 1'Allemagne, il n'est pas facile de dire de quel cóté elle se range, les données qui me sont connues ne concordant pas entre elles. Quelques auteurs professent la théorie du système anglais, d'autres la doctrine francaise de 1806. II n'est pas permis, a ce qu'il me semble, d'assurer que cette dernière est celle de la pratique allemande 1386). *

1383) Voy. Fiobe, N. D. I. P. I no. 555, Fedozzi 1. c. p. 209 note 4, 210— 214, Jobdan 1. c. Vff p. 156, et Rostworowski 1. c. 10 p. 26, 46—47. — Pour le Brésil voy. Tobak p. 690, et Octavio dans J. D. I. 1913 p. 794, cf. 793: 1'art. 15 du décret du 15 nov. 1851 admet la même doctrine que celle qu'a suivie 1'arrêt francais de 1859, savoir 1'exception pour de graves délits. — Pour le Mexique, comp. la déclaration du ministre des relations extérieures du Mexique dans R. D. I. Pr. 9 p. 990—993, d'après laquelle le juge mexicain est incompétent en principe, ce qui va plus loin que le système de 1'avis francais de 1806. Comp. encore Tobak p. 691—692, et Cour de Mexico 25 févr. 1876 J. D. I. 1876 p. 413. V. la disposition citée L c. p. 416 note 4, du Code pénal mexicain. Cette disposition prescrit la réciprocité, si la tranquillité du port n'est pas troublée. Comp. Th. Ortolan I p. 313, et la remarque de Féraüd-Gibaud dans J. D. I. 1897 p. 65. Y. encore trib. supér. du distr. de Mérida 15 juin 1895 J. D. I. 1896 p. 1083. — D'après Tobak p. 692—693, le Pérou admet un système analogue a celui du Mexique. — Au sujet de la Belgique et de la Grèce comp. Despagnet, Cours p. 374, et Fékaud-Giraud dans J. D. I. 1897 p. 63 note 1. — Pour la Belgique spécialement, comp. encore Haus (cité a la note 1374) no. 191, et Cour de Bruxelles 9 mars 1907 J. D. I. 1907 p. 806, R. D. I. Pr. 3 p. 811, note, cf. p. 809. — La Norvège est nornmée par v. Hamel (cité a la note 319) p. 171. — V. de plus J. D. I. 1890 p. 96 au sujet d'un cas a Cuba, alors que cette ile appartenait encore a 1'Espagne. Comp. Rostworowski 1. c. 9 p. 708 note 1.

1384) L. c. p. 210, et note 3 ibidem.

1385) Tr. III § 88 p. 34—36, V.r. II p. 380—381. Comp. Rostworowski 1. c. 10 p. 47.

1386) Despagnet, Cours p. 374 cite 1'Allemagne parmi les Etats qui ont adopté le point de vue anglais. Au sujet de la pratique allemande la déclaration mexicaine citée dans la note 1383 est d'une autre opinion (comp.

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