Nous recevons un comple-rendu plus étendu de Nous recevons un comple-rendu plus étendu de a séance de !a seconde chambre des Etats géné‘’atix du r4 décembre, dans laquelle l’assemblée a B'Scuté le budget des affaires étrangères. Le débat a présenté mie grande irnportance. u Bépondaqt aux interpellations dout il avait été ohjet, le ministre des affaires étrangères , après avoir rappelé les faits qui out amené l’ordre ‘Wné au plénipotentiaire uéerlandais de s’abstenir «e prendre part aux délibérations de la Diète de Wancfurt, a déclaré que le gouvernement n’avait éticore rt 911 aucune invitation de prendre part aux c°oférences de Dresde ; que lorsque eet appel lui Parviendrait , le ministère croirait de sou devoii' **y répondre , comme le seul moyen non seuleéent de faire prévaloir les droits que les traités assurenta la Néerlande,mais encore d arriver a sor-B'' d’une manière légale le Limbourg de la position doublé dans laquelle il se trouve et qui,tant qu’elle e**ste, l’oblige a mareber avec les autres Etats de l'Allemagne. Cette déclaration a été vivement applaudie. Le ministre a annoncé ensuite que des négociations se poursuivent avec la Belgique pour la jonction des lignes de communication entre les deux pays. Le Staats-Courant publie un avis officiel qui annonce une nouvelle audience publique du Roi pour lundi prochain, 23 courant, au palais du A'oord-Einde, a La Haye. —Le prince Henri est revenuja La Haye, après avoir été a Soestdijk faire visitefa la Reine rnère. 011 apprend que le départ de M. van Nes, nommé vice-président du Conseil des Indes, est ajourné jusqu’au mois de mars, par suite du retard qu’a également éprouvé le voyage du nouveau gouverneur général. On assure, dit le Handelsblad, que Ie gouvernement a l’intention de supprimer I’emploi d’inspecteur général du service sanitaire et d’en conférer les travaux a une commission. f On lit dans le Courrier du grand-duche' de Luxembourg : « A partir du i5 décembre courant, les pièces d’or des Pays-Bas ne seront plus recues dans les caisses pnbliques du grand-durhé que sur le pied de 20 fr. 5o c. par pièce de io florins. n Cette mesure est nécessitée par Ia dépréciation tou jours croissante de ces pièces, et par les mesures que !e gouvernement beige vient de proposer aux chambies relativement au même objet. » --- DISCOURS DE M. DE LOM DE BERG, prononce'dans la séance de la seconde chambre des Etats généraux du 11 courant. Messieurs , Lors de la présentation du budget de iBso , on se trouvait dans une situation financiere fort critique ; l’avenir était sombre et menacant ; il y avait un déficit considérable , et le gouvernement faisait pressentir a la nation qn’elle aurait a supporter de nouvelles charges. Dans tous les documents publiés a cette époque, se trouvait exprimée l’idée de parvenir a des économies par des simphfieations ; tout le monde en seniait l’urgence. Aussi le gouvernement promit il de réaliser des économies dans toutes les branches de l’administration ; ii indiqua diverses institutions supei flues, inutiles, qui seraienl supprimées, des abus multiples qui seraient déracinés ; en un mot, on était généralement d’accord que le teinps était venu, , d’un cóté, de réaliser des économies impoi tantes sur les depenses de l’Eiat, et de I’autre cóté , d’améliorer et d’augmenter les recettes. Le gouvernement promit positivement qu’un nouveau système d’impöts , plus équitable et plus productif, serait introduit au plus tot. Antérieurement déja le gouvernement avait fait a eet égard des promesses solennelles , qui , a cette occasion , furent répétées par M. le ministre des finances. Le ministère démontra avec raison qu’il n’avait pas eu le temps nécessaire pour réaliser les changements et améliotations réclamés , et c’est pour ce molif qu'on ernt devoir accorder le budget comme loi de crédit, afin de procurer au nouveau ministère l’nccasion d’introduire oude préparer sans délai les économies nécessaires. Mui aussi j’ai partagé cette opinion et adopté le budget présenté I’année dernièie , dans l’espoir que la Néerlande allait au devant d’un meillenr avenir. Le budget de iBso n’était dooc qu’une mesure transitoire. Après toutes les promesses faites ou répétées l’année dernière, je m’étais attendu a beaucoup de bons résultals et même a la réforme radicale de l’administration dé I’Etat; c’était la , du reste , l'attente générale. Mais,hélas! en admettant même que quelques économies aient été introduites, le résultat final est toujours que le budget présenté pour xB5l s’élève a 69,808,778 fl. et ainsi a 200,60'j fl. de plus que celui de iBsó appelé une loi de crédit t a coup sur , je ne puis voir la , même avec la meiileure volouté , un motif d’encouragement oude satisfaction. Le budget qui nous est soumis en ce moment , excède de plus de 200,000 fl. Ie budget de iBso ; on y trouve toujours 10 millions et demi pour le département de la guerre , et 36 millions et demi pour les intéréts de la dette , sans qu’il nous soit même donné la moindre perspective d’amot tisseinent. Ce budget s’a|)puie de nouveau sur un excédant colonial éventuel et partant incertain de 4 millions , et est basé encore une fois sur un système d’iinpöts qui a déja donné lieu a tant de plaintes fondées , et qui est destructif pour l’agriculture et I’industrie. Gette situation je le dis a regret doit produtre le découragement et le mécontentement. II me aemble qus Ie gouvernement et surtout M. le ministre des finances ne connaissent pas siiffisamrnent la véritable situation de la population de certaines provinces , et qu’ils ne sont pas assez péuétrés de I’urgente nécessité de ne la laisser pas plus longtemps courbée sous des charges disproportionnées, qu’elle ne peut continuer a supporter. On reconnait généralement que noti e système d’impöts, surtout en matière d’accises, est vicieux, inique , nuisible a diverses branches d’industrie , de,ti uctif pour i’agriculture , et que , par suite de pratiques immorales exercées sur une grande échrlle et que toute une armee d’employés ne saurait réprimer , il ne produit pas a beaucoup près . au trésor, ce qu'il coüte a la nation. Les accises sur lesel, le savon , les boissons dist i 1 léés , le combustible etc. fournissent journellement la preuve de ce que je vieus d’avancer. Je l’ai dit plus souvent : noti e système d’impöts est inique, trés inique même , paree qu’il a pour résultat de faire contribuer les moins fortnnés , les nécessiteux aux charges pnbliques dans une plus forte proportion que les riches. Cela provient des charges énormes qui pèsent sur les objels de première nécessité qui servenl principalenient de nourriture aux classes inférieures. Oui , il a été dit et je suis convaincu que notre système d’impöts est progressif au de'iriment des nécessiteux , paree que ceux-ci se trouvent dans la nécessité de se procurer précisément les objets les plus imposés ; je crois même que ce système est concu de felle sorte que des habitants trés fortupés peuvent s’ahstenir de toute participation aux charges pnbliques. Or, je vous le demaude : un pareil systèrue d impöts ne doit-il pas avoir pour friste et funeste résultat d’épuiser une grande par'ie de la nation et de la faire tomber dans l’indigrnce ? II a été démontré souvent et il n’est que trop vrai que notre système d’impöts réagit d’une manière funeste , desti uctive même, sur ragricuiture : toutes les lorces nécessaires a cette branche du travail national sont assujetties a des liens etroits ; el les sont paraiysées, et il en résulte imrnanquablement que sous une pareille législation 1 agricullure ne peut obtenir tout le développement désuable pour le bien-êtie général. Les lois sur la contribution personnelle et le droit de patente , telles qu elles sont concues actuellement, amènent le plus souvent des résultats tres iniques. Cette derniere loi est exécutée de la maniere la plus fiscale: si un cullivateur effectua un transport par charrette pourses journaliers o;j même pour les pauvres, ou l’oblige h prendre patente ; et s’il a pris celle-ci, on l’oblige è une nouvelle déclaration de ses domestiq ies de ferme, en prétendant que des ce moment il n’est plus seulement cultivatenr, mais encore cbarrettier. En oufre, les habitants sont exposés a toute sorte de tourmenls; souvent on dresse procés-verbal saus Ie moindre motif, et ensuite on donne l’oecasion d'aplanii I’e.ffaire par transaction. G’est ainsi que I’on impose encore des frais inutiles h une population déja courbée sous le poids des impöts. De la naït un méconteoternent violent , qui rend odieux I’admiuistration el même le gouvernement. Par l’impöt sur les domestiques, on a vonlu frapper le luxe; mais ce but n’est atteint que fort rarement. L’impöt réagit sur ceux qui doivent trouver leurs moyens d’existence dans le travail de leurs mains, et c’est précisément a l’age ou ils sont le plus exposés a la séducttou 011 a la perversion des mceurs, qu’on les renvoie de leurs condilions, è cause de l’impöt sur les domestiques N’est il pas déplorable de voir contiibuer ainsi a I’iuimoralité? Plusieurs fois déja et notamment I’année dernière, lors de la discussion du budget de i350, j’ai insisté sur la révision du système d’iinpöts. Tout récemment encore, une commission nommée dans le sein des Etats proviuciaux du duclié de Limbourg est venne dans cette résidence pour demontier a S. M. I’urgente nécessité de la réforme fiscale et surtout pour demander la suppression des odieuses accises sur la moulure , l’abattage et le combustible. Cet effoi t teute par la commission lirnbourgeoise duit être appuyé par moi auprès du gouvernement, avec toute l'énergie dont je suis capable ; car j’ai la conviclion intime que les trois accises susdiles sont insupportables surtout dans le Limbourg et qu’elles donnent lieu a un rnécoatentement toujours croissant. Les objections contre notre système d’impöts sont si graves et I’iniquité de ses résultats est si généralement reconnue, qu’il ne saurait être douteux que la législation existante sur cette matière ne doive être révisée sans délai. Pouiquoi donc ne reinplit-on pas les promesses qui ont été faites? Poui quoi laisse t on toujours croïtre le mécontentement des populations? J’insiste de nouveau , b cette occasion , sur la nécessité qu’il y a de nous présenter Ie plus tót possible les projets de loi pour ia réforme du système d’impóts, baséesur ce principe que les babi tants doivent contribuir aux revenus de l’Etat eii proportion de leur fortune , et qu’en conse'quence les accisessur la mouture, I’abaUage et le combustible.qui ont eu des résultats si funestes aux classes infe'rieures , doivent être su|)primées définitivement. Je ne supnose nulleinent que ce soit la uue tache ficile ;bien au contraire, je reconnais qu’elle est inséparoble de grandes difficuite's ; maïs en menie temps je crois cjue cette circonstance n’est pas de nature a faire ajourner indéfiniment la question par un gouvernement qui s’intéresse au bien-efre du pays. Certes, rajournement ne diminuerait en rien les difficuite's existantes. Je ne révoque point en doute la bonne volonté du gouvernement actuel Quelqnes changements ont été opérés, que'ques économies onl été inlroduites ; j’espère qu’on pourra encore en obtenir de nouvelles sur les subdivisions de chaque chapitre du budget, et que le gouvernement persévérera saus cesse dans ses efforts pour réaliser des jéductions. Mais en admettant que toutes ces économies ensemble puissent s’élever a un ou deux et rnême a tiois millions , et que le nouveau système d’impót si impatiemment attendu produise autant que I’ancien et rnême davantage, alors nous ne serions pourtant pas encore sauvés de la situalion financière délabre'e dans laquelle nous sommes tombés. Notie dette pubiique est énorme; un cliiffie d'intérêts annuels qui s’élève a 36 millions et demi, est effrayant. Si nous continuons ainsi, si J’on ne s’occupe enfin sérieusement de I amorlissenient de la dette , si lon n’a recours a des moyens efficaces. alors le résultat doit être défavorable, I’avenir funeste pour la Néerlande. Je ne désire point !a retraite du ministère, qui possède la confiance de la majorité dans la chatnbre et au dehors; jVspère qu’il saura conserver cette confiance , et je suis convaincu que I’amélioralion 11es intéréts matériels de la nation y conti ibuerail le plus. Dans un Etat ou les dépenses excèdent constamjment les recettes,oü l'on est tonjouis menacé d’un déficit , d est certainement du devoir des gouvernants d’aviser a des mesures efficaces pour améliorer la situation futancière, afin de parvenir un jour, dans un ayenir plus ou moins éloigné, a une situation normale. S’ds ne le font pas, alors nous ne sommes pas seulement menacés , mais j’ai la friste conviction et beaucoup la partagent avec moi qne nous allons dans ce cas au devant d’une catastrophe imminente. C’est principalement la base de nos lois fiscales qui est vicieuse, paree que dans notre pays la connexion ne'cessaire entre le capital et ia propriélé foncièreestdepuis longtemps détruite, et que notre le'gislation fiscale tend évidemment a la faire disparaitre de plus en plus. II faut encore ajouter a cela que le capita! qui représente les biens fonds est chez nous proportionnellenient beaucoup nroins élevé et le chiffre des forlunes en portefeuille, au contraire, beaucoup plus élevé que dans la plupart des autres pays. La propriélé foncière est assujettie aux charges de loute espèce et de toute dénomination, et en cas de transfeit de la proprie'ié , el le y contribue dans une pioportion tellement large qu’on peut calculer avec certitude l’époque a laquelle toute la valeur immobilière aura passé dans la eaisse de l’Etat, tandis qu’on ne paie que peu pour Ie transfert des propriétés mobilières et rien du tout pour celui des titres de la dette pubiique. De la i’avantage énorme qui est attaché a la possession de ces titres ; de la aussi que la plus grande parlie du Capital national est absorbée p.ir les fonds publiés, dont les possesseurs ne sout soumis a aueune espèce de charge. II en résulte nécessairement : i» que I’aotre partie de la richesse nationale, c’est a dire le sol, doit conlribuer aux charges publiques d’nne manière sinon exclusive, du moins disproportionne'e ; 2° que les possesseurs de rentes sur I’Etat sont généralement peu disposés a employer leurs capitaux dans l industrie, et c’cst a cela qu il faut atlribuer principalement la pre'sence dans notre pays de tunt de terrains vagues , incultcs , susceptibles cepeu iant de défi ichement, et qui, s’ils étaient rendus a la culture , favoriset aient grandement le bien-être général. Ce raisonnerrent ne signifie point que je vcuille I’introduction d’un itnpót sur les rentes payées par I’Etai ; je I’ai déja dii une autre fois , cette mesure lencontrerait encure trop de re'sistance : tellement il est vrai qu’il est toujours difficile d’obtemr quelque ebose de ceux qui sont habitués a être exempts de toute charge. Mais je crois touttfois que personne ne pourrait s’opposer ace que dorénavatit le transfert des titres de notre dette publiqne fut frappé d’un impot niodéré en faveur du tre'sor , ainsi que cela se fail déja a I’égard des capilaux a charge des particuliers , des communes etc. A eet eifet on n’aurait d’autre précaution a prendre que de rendre les tilres nominalifs. II ine semble que cette mesure serail tout a fait dans l’intérêt des détenteurs de fonds eux-memes : car i) ne serait rien exigé d’eux pcrsonnellement , aussi longtemps qu’il n’y a pas transfert de propriété, et ce qui est payé dans ce dernier cas est destinéa mettre Ie crediteur (I’EtatJ a même de satisfaire a ses obligations; en outre , les titres de dette n’exprimeraient plus seulement la valeur , mais encore la preuve de la propriélé , ce qui ne serait pas une garantie peu importante en cas de perte de ces documents ; enfin , cette mesure ren ■ drait impossible d’éluder le dioit de succession sur les effets publiés , abus pour lequel l’occasion es! actuellement si fréquente. On pourrait objecter contre cette proposition qn’elle aurait pour clfet d'entraver le commerce en fonds publiés. Je ne puis croire que ce serait la un malheur: ce commerce n’est que fictif, il ne crée auenne valeur ; ce n’est qu’un agiotage qui plonge beaucoup de personnes dans Ia misère. On pourrait encore objecter que ma proposition tendrait en quelque sorte a immobiliser la dette pubiique. Mais )’ai déja démontié l’avantage qui en réauberait. Si rnême il résultait de la mesure que les transactions ne pourraient plus avoir lieti si frérjuemment ni avec tant de facilité, il ne serait encote que juste de ne pas laisser les possesseurs de fonds publiés jouir plus longtemps d’un droit exceplionnel; ear il va sans dire que s’il n’était dü un droit proportionnel pour le transfert des biensfonds et des capitaux , ceux»ci pourraient également devenir l'objet d’un commerce important , tout comme les titres de la dette pubiique. Dans mon opinion , les possesseurs de rentes sur l’Etat ne peuvent invoquer en leur faveur qu’un privilége dunt ils ont joui jusqu’a présent , mais qui doit être supprinté dans l’intéiêt du pays et afin de prévenir des nértes plus grandes. Je désire donc soumettre aux délibérations du gouvernement la question de savoir s’il ne conviendrait pas d'adopler parmi les voies et moyens le droit de transfert dont je viens de parler. Je crois devoir recommander également I’iritroduction d’un impót modérésur le tabac et le café, impót qui ne pourrait soulever aueune réclamation fondée chez les consommateurs. Enfin , je crois pouvoir appeler I'attention du gouvernement sur la ciéation d'un papier-monnaie permanent de 5 , io , 20 , 50, 100 el 500 fl. avec lequel le paiemeut des contributions devrait se faire pour la moitié, afin de faire servir les rentes économisées de cette manière, ainsi que l’exeédant colonial éventuel , a ramortissement de la dette. En Prusse , I’introduction d’un semblable papier monnaiea produit un résultat Irèsavantageux; el , a mon avis , il existe tout rnotif pour être convaincu que la même mesure trouverait également chez nous un bon aceueil, surtout que la monnaie d’or est actuellement suppriniée. Du reste , je ne vois point pourquoi ce papier serait plus sujet a la dépréciation que les titres de notre dette; car il existe autant de garantie pour Pun que [tour fautre. Convaincu qu’d est nécessaire d'introduire des améliot aiions efficaces el étendues dans nos lois fiscales et dans notre systèrne financier ; que nous devons entrer sous ce rapport, sans délai , dans une ere nouvelle , —je crois devoir soumettre ces idees a l’apprcciatiim du gouvernement , afin que nous puissions sortir enfin d’une situation critique et inquiétante, et obtenir I'équilibre des dépenses et des recettes ordinaites , avec amortissement annuel d’une parlie de la dette. En ce qui concerne le budget des voies et moyens , tel qu’il nous est soumis de nouveau , il me sera impossible d’y donner un vote approbatif. Aussi longtemps que les accises si loutdes et si odieuses sur les objets de première nécessité , tels que la mouture, I’abutlage et le combustible, resteront classées partni les revenus de l’Etat , je me verrai obligé devoter contre le budget des voies et moyens. ---