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un contractant d' exercer une action contre le tiers qui a aidé son co-contractant a violer son obligation" :)

Ook Mercier, het fransche recht behandelend, is van meening, dat art. 1165 C.c. nog niet beteekent, dat derden geen enkele rekening behoeven te houden met het bestaan van een contract tusschen anderen2). „Par conséquent, 1' art. 1165 signifie que les conventions ne créent de droits qu'au profit et au détriment des parties contractantes, mais il ne faut pas en déduire qu'un contrat ne pourra pas être opposé a des tiers ou invoqué par eux comme un fait venant a 1' appui d' une argumentation. 1' Art. 1165 ne s' oppose pas au système qui déclare responsable le tiers dont la faute, si faute il y a, consiste dans le fait d' avoir poussé un contractant a la rupture de son engagement".

En tenslotte Chi Tai Tchang in zijn dissertatie over den regel „res inter alios acta aliis neque nocere neque prodesse Potest" 3), welke regel is neergelegd in art. 1165 C.c. „II suffit du simple fondement de 1'article 1382 pour bien expliquer toutes les espèces jurisprudentielies précitées et encore d' autres de même nature sans aucune difficulté. La convention ne servant qu'a constater un fait, et n' étant qu'une source indirecte de la responsabilité du tiers, la règle res inter alios acta n'a pas sa place dans le débat".

Een geheel afwijkende theorie is opgesteld door Demogue4) voor de gevallen, waarin de onrechtmatige daad van den derde bestaat in het medewerken aan contractbreuk. Volgens hem zouden derden contractueele verplichtingen kunnen krijgen en zou het meewerken aan een contractbreuk die derden contractueel aansprakelijk maken. „De même que la stipulation Pour autrui crée des droits pour le stipulant et pour le tiers, de même le contrat crée des obligations pour le contractant et pour les tiers". En verder: „Nous dirons donc que la responsabilité du tiers, comme celle du debiteur, est contractuelle" 5). Volgens

1) P. Hugueney, „Responsabilité civile du tiers complice de la violation d'une obligation contractuelle" (1910), b. 205.

2) Ch. Ph. Mercier „Faut-il admettre 1' existence du jus ad rem en

droit civil Suisse?" (1929), bl. 81. , ,

3) Chi Tai Tchang „Du sens de la règle res inter alios acta dans la jurisprudence frangaise" (1933), bl. 133.

4) R. Demogue „Traité des obligations", tome VII bl. 580 e.v. (1933).

5) t.a.p. bl. 599.

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