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T A R I F

DES DROITS D'ENTRE'E

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ET DE SORTIE

! DES MARCHANDISES,&c.

A RRÉTÉ

Par L. L. IL H. PuiJJanc.es les Etats - Généraux I des Provinces- Unies en l'année 1725 : Avec les | cbangemens que 1'on y a faits depuis , Joit pour | l'exemption Joit pour la diminution des droits de : plujieurs marcbsndijes.

Objervations a faire Jur la déclaration des Marcbandifes.

■ Lorfque les Négocians déclarent une marchandi1 fe, ils doivent voir fi la Tare en eft fixée dans ce ] Tarif, afin de Ia déduirs du poids brut. Mais lors. jque le Tarif n'en dit rien , ils ne doivent déduire |du poids brut, que ce que les futailles, caiiTis.&c, ïpéfent réellement; quand même ils conviendroient , eotre.eux de fe donher une Tare plus forte que le ipoids des futailles, caiffes, &c.

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