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In gelijken zin beslipte het Hof in de jaren 1808. 1810 en 1814.

In 1845 kwam ditzelfde punt op nieuw bij het Hof ter beslissing, doch in het toen gewezen arrest is eene andere

opvatting gehuldigd.

In dat arrest, dd. 24 Maart van laatstgenoemd jaar, leest men onder meer dit: »L'inexécution d'une promesse de mariage peut donner lieu a des dommages-intérêts, s'il en est résulté un préjudice réel (art. 1142).

»Et ce préjudice peut résulter de la grossesse de la fille, lorsqu'il est établi soit par les circonstances, soit par 1'aveu de celui qui avait fait la promesse, que cette grossesse est son ouvrage. — Ce n'ost pas la admettre la recherche de la paternité."

En voorts: »Attendu qu'il ne s'agissait pas devant la Cour de rechercher quel était le père de 1'enfant dont la demoiselle B ... est accouchée; que 1'enfant, étranger au débat, ne peut, en aucun cas, ni souffrir ni profiter de la décision intervenue, que 1'unique question est celle du préjudice causé a la demoiselle B ... par le sieur L .. .:

»Attendu qu'il est constaté par 1'arrèt que le sieur L . . . a abandonné la fille B . . . après 1 avoir séduite; qu il est la seule et unique cause du dommage qu'elle éprouve; que c est avec raison que 1'arrèt attaqué a fait application de 1 article 1382 du Code civil" ; etc. (1).

Van gelijken zin waren de arresten van het Hof van Cassatie van 29 Mei 1862; 26 Juli 1864; 15 Jan. 1873; en ook de meerderheid van de Hoven van appèl besliste volgens Amiable in denzelfden geest (2).

(1) Coulet en Vaunois, t. a. p., bl. 48.

(2) ln de motieven van het arrest van het Hoi' van Cassatie van

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